Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - azmiwbd15m6kev5
unknown - zi57s4qgr0axl5z
Déliberation - 1wipohq7gytuhf
Procès Verbal - 8ukibmyduxnpgvo
Procès Verbal - 51wt3e1pqam8v6
Déliberation - lxyxi9x8mddu5q
unknown - baak1vqmyo67uq2
Déliberation - o562osiffu8jaa2
Compte-Rendu - c0zxxekeolpu6fn
Déliberation - apvbrixy4j552g
Déliberation - g4371idz42kletm
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - g4371idz42kletm)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Sécurité publique,
THÔNES Cœur des Vallées
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 FÉVRIER 2024
NE OBJET. VOTE
c PRÉ c j 2 APPROUVÉ : RÉVISION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT FORET ÉTABLI PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - anaaion |PÉMMPATON 26 POUR
1 ABSTENTION
2024/012 | POSTES DE MAIRES-ADJOINTS - SUPPRESSION APPROUVÉ à l'unanimité
2024/013 | COMMISSIONS MUNICIPALES — MODIFICATION APPROUVÉ à l'unanimité
2024/014 | DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNÉES AU MAIRE — COMPLÉMENT N°3 APPROUVÉ à l'unanimité
2024/015 | SECTION INVESTISSEMENT 2024 - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES APPROUVÉ à l'unanimité
2024/016 | RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES - ANNÉE 2024 PREND ACTE
2024/017 | FOYER D'ANIMATION ET DE LOISIRS - CONVENTION D'OBJECTIFS — AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l'unanimité GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CCVT POUR LA FOURNITURE EN FIOUL — CONVENTION - LR 2024/018 | AUTORISATION DE SIGNATURE - REPORT DE LA DÉLIBÉRATION N°2023/149 SFPROUVE RARES
GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COVT POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE LR 2024/019 | VOIRIE - AUTORISATION DE SIGNATURE - REPORT DE LA DELIBERATION N° 2023/150 AFPROPVES:Raranimis
MARCHÉS PUBLICS - EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS — LOT N°3 - PROTOCOLE ns 2024/020 | TRANSACTIONNEL — AUTORISATION DE SIGNATURE RFPROBVE nent
APPROUVÉ :
2024/021 | MARCHÉS PUBLICS - DÉVIATION EST — LOT N°3 — AVENANT N°1 - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 POUR 1 ABSTENTION
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 15 février 2024POLICE MUNICIPALE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE DOUVAINE — 2024/022 | AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l'unanimité
SPAS PARKING DES CHAMOIS — CONFIRMATION DES ENGAGEMENTS PRIS ENVERS LA COPROPRIETE LE APPROUVÉ A Punanimis
20241024 GONVEN TION D'AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVÉ DE LA COMMUNE AVEC LA SOCIÉTÉ | ApPROUVÉ à l'unanimité
2024/025 | ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES APPROUVÉ à l'unanimité
2024/026 | LE MARTINET - RÉGULARISATION FONCIÈRE - CESSION DE LA PARCELLE SECTION F N° 3584 APPROUVÉ à l'unanimité
2024/027 | LES VERNAIES - RÉGULARISATION FONCIÈRE - CESSION DE LA PARCELLE SECTION B N° 1115 APPROUVÉ à l'unanimité
2024/028 | CONVENTION DE RÉSIDENCE AVEC LA COMPAGNIE JUSQU'AU SOUFFLE APPROUVÉ à l'unanimité
Liste des délibérations affichée et publiée électroniquement le 23 février 2024.