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Déliberation - 2025 n°
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 13
Date de la convocation :
08/05/2025
Date d'affichage :
21/05/2025
Objet de la
délibération
N° 37
Intervention sur le
tilleul remarquable :
travaux de taille et
remplacement des
anciens haubans en
place
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 14 MAI 2025
ARR RIRE
L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze mai, à vingt heures, en
application du Ill de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents: M. Guy MICLO - Mme Mélanie
BLEICHER - Mme Alexanne CANAL - M. Nicolas CHARNOT-
Mme Sarah GROSCLAUDE - M. Sylvain HEIDET - M. Florent
MONCHABLON - M. Mickaël RONDON - M. Michel TEREBUS
- Mme Gabrielle VENCK-MILLET
Absents excusés : Procuration à :
Florence FIMBEL Sarah GROSCLAUDE
Quentin GUYOD Guy MICLO
Absent :
Francis COURBOT
Gabrielle VENCK-MILLET a été nommée secrétaire de
séance.
Le Maire expose au Conseil Municipal qu'il convient d'intervenir sur le tilleul de plus de 440 ans situé au centre de la Commune, au pied de l’église, pour effectuer une taille de nettoyage des bois morts, légère rehausse d'étage et allègement extérieur ainsi que le remplacement des vieux haubans en place.
L'entreprise Sylva Technic de Cernay pourrait intervenir pour un devis de 1.188 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de l’entreprise Sylva Technic de Cernay, et la Commune fera refaire le panneau, abîmé pare le temps, relatant l'histoire de ce remarquable tilleul.
Fait et délibéré à ROUGEGO
dessus.
Ont signé au registre tous lé bres présents.
Extrait certifié conforme.
TE, les jours, mois et an ci-