Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2216417
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2078712
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1349533
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1984703
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1941397
unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Del
unknown - Declarations des nominations equilibrees pour l an
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2179902
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2179835
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2179847
unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2196135
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2196135)
Thèmes du document : Féminisme, Sexe, sexualité et genre, Banque,
Annexe 3 bis Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées Campagne 2025
2 Total dont : DGS : 1 H DGAS : 1 H DGST : 0
(B) N° de département : 95
Communauté de Communes du Haut Val
d'Oise EPCI DGS DGS
DGAS DGAS
DGST DGST
Expert de haut niveau- Directeur de
projet
Expert de haut niveau- Directeur
de projet
Total par sexe 0 0 Total par sexe en 2025 0 0
Ne remplir que les cases colorées
en bleu
DGS 2017
DGAS 2021
DGST
Expert de haut niveau- Directeur
de projet
Total par sexe années antérieures 2 0
(H = F + G) Total primo par sexe 2 0
(I) Répartition par sexe des 4
premières nominations prononcées
au titre du cycle achevé en 2025
(J) Répartition par sexe des primo-
nominations suivantes au titre du
2ème cycle de l'année 2025 (cette
ligne n'est pas saisie si le total est
inférieur à 4)
Nombre minimal de représentant
de chaque sexe
Nombre d'unités manquantes Néant Néant
Contribution due
Nombre minimal de représentant
de chaque sexe
Nombre d'unités manquantes Néant Néant
Contribution due
Cette ligne n'est pas saisie si le total est inférieur à 4.
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées - à remplir par la collectivité ou l'établissement au titre de l'année 2025
(E) Nominations année 2025 (y compris primo-nominations) (F) Primo-nominations année 2025
(C) Nom de la collectivité (D) Nature Emplois fonctionnels concernés HOMME FEMME Emplois fonctionnels concernés HOMME
(A) Nombre d'agents sur emplois de direction au 31/12/2025 : Expert ht niveau- directeur de projet : 0
*La contribution n’est due que si à la fois le flux (colonnes H) et le stock (A) ne respectent pas les
40 % de nominations équilibrées
Au titre du 2ème cycle
Au titre du 1er cycle
0
0
FEMME
(G) Rappel des primo-nominations années antérieures (depuis le
renouvellement de l'assemblée délibérante ou le dernier cycle
achevé)
Emplois fonctionnels concernés HOMME FEMME