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Déliberation - 20230627 Ordre du jour 27 juin 2023
Déliberation - ojcm210323
Déliberation - ojcm280616
Arrêté - CRCM050209
Déliberation - ojcm280415
Ordre du Jour - ojcm030214 (1)
Déliberation - ojcm27032025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm27032025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Démocratie,
SEANCE DU 27 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2024
• Motion
• Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général
des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal
de diverses décisions
M. le Maire
2
Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil
municipal d'un mouvement de crédits réalisé dans le cadre de la
nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
3 Budget de l'exercice 2025 - Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2025 Guillaume GUERIN
4 Budget Principal - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2025 Guillaume GUERIN
5 Reprise sur réserves suite à régularisation d'écritures comptables Guillaume GUERIN
6 Avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe Photovoltaïque doté de l'autonomie financière Guillaume GUERIN
7 Fixation des tarifs de refacturation de l'électricité du Budget Annexe photovoltaïque Guillaume GUERIN
8
Remboursement des frais de déplacement des présidents du
Limoges Handball et du club de football du Val de l'Aurence au
salon des Maires de novembre 2024
M. le Maire
9 Remboursement des frais de décollage des affiches des élections législatives de juin 2024 M. le Maire
10 Acceptation de la succession de Madame Gabrielle LAVAUD Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
11 Attribution de subventions Guillaume GUERIN CULTURE
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 12 A 20
12 Galerie municipale - Modification du règlement intérieur Muriel LASKAR
13 Bibliothèque francophone multimédia - Acquisition d'un livre ancien Muriel LASKAR
14 Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec l'Aquarium de Limoges Muriel LASKAR
15
Bibliothèque francophone multimédia - Evènement "Faites du
numérique" - Convention de partenariat avec la Ligue de
l'enseignement de la Haute-Vienne
Muriel LASKAR
16
Bibliothèque francophone multimédia - Projet Numook -
Partenariat avec l'association Lecture jeunesse et le collège
Donzelot
Muriel LASKAR
17
Direction unique des musées - Modification des règlements
intérieurs du musée des Beaux-Arts et du musée de la Résistance -
Modification des horaires d'ouverture
Muriel LASKAR
18 Musées - Dépôts temporaires d'oeuvres ou objets Muriel LASKAR
19 Musée des Beaux-Arts - Convention de partenariat avec le Rectorat - Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028 Muriel LASKAR
20 Musée de la Résistance - Boutique Muriel LASKAR
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 21 A 26
21 Programmation culturelle estivale 2025 Philippe PAULIAT- DEFAYE
22 Soutien aux festivals culturels 2025 Philippe PAULIAT- DEFAYE
23 Subventions culturelles 2025 - Structures d'importance culturelle Philippe PAULIAT- DEFAYE
24 Subventions culturelles 2025 - Associations ayant la qualité d'entrepreneurs du spectacle Philippe PAULIAT- DEFAYE
25 Conservatoire à Rayonnement Régional - Modalités pratiques relatives à l'enseignement du conservatoire Philippe PAULIAT- DEFAYE
26 Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention de partenariat avec le Cours Florent Philippe PAULIAT- DEFAYE RELATIONS INTERNATIONALES
27 Invitation d'un artiste de Limoges au Festival International de Céramique à Ichéon Philippe PAULIAT- DEFAYE
EVENEMENTIEL
28 Cavalcade de printemps 2025 M. le Maire
SPORTS
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 29 A 30
29 Mise à jour du règlement d'accès et d'usage du stade d'athlétisme de Beaublanc Sylvie ROZETTE
30 Tarifs Pass Olympique patinoire pour mai 2025 Sylvie ROZETTE
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 31 A 32
31 Congrès national de l'ANDES, les 15 et 16 mai 2025 Sylvie ROZETTE
32 Droit d'image et adhésion à l'association européenne ACES Sylvie ROZETTE
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 33 A 37
33 Championnat de France de tirs sportifs, sport-boules, les 5 et 6 avril 2025 Sylvie ROZETTE
34 Urban trail Limoges Athlé, le 24 mai 2025 Sylvie ROZETTE
35 Championnat de France élite des sports subaquatiques unifiés, les 29-30-31 mai et 1er juin 2025 Sylvie ROZETTE
36 Open de basket 3x3 - Édition 2025 - Convention de partenariat avec l'association Limoges Couleurs Basket LAB2CSP Sylvie ROZETTE
37 Championnat national FSCF de gymnastique féminine par équipe catégorie F3, du 27 au 29 juin 2025 Sylvie ROZETTE
38 Olympiades des bords de Vienne, le 29 juin 2025 Françoise ARCHAMBEAUD
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
39 Conseil municipal des enfants - Organisation de la deuxième course des enfants le 7 juin 2025 M. le Maire ENFANCE - JEUNESSE
40 Désimperméabilisation des cours du groupe scolaire Montmailler - Approbation du projet et du plan de financement M. le Maire
41 Etudes renforcées à l'école 2025-2027 - Demande de subvention à l'Union européenne Nadine RIVET
SANTE
42 Centre de vaccination municipal - Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2025 Matthieu PARNEIX
RESSOURCES HUMAINES
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 43 A 47
43 Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires 2025 M. le Maire
44 Personnel municipal - Evolution du taux de promotion d'accès au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe M. le Maire
45
Personnel municipal - Actualisation des plafonds réglementaires du
régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep)
M. le Maire
46 Création d'une équipe tranquillité cadre de vie au sein de la police municipale M. le Maire
47 Personnel municipal - Référent déontologue M. le Maire
COMMERCE
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 48 A 49
48
Occupations commerciales du domaine public - Exonération des
redevances et droits de place dans le cadre des travaux de
réaménagement du secteur place des Bancs
Rémy VIROULAUD
49 Avenant à la convention cadre de partenariat Ville de Limoges - Association interconsulaire Rémy VIROULAUD
SECURITE ET PREVENTION
50 Règlement intérieur du centre de supervision urbain Rémy VIROULAUD
51 Proposition de don des sommes d'argent trouvées sur la voie publique Rémy VIROULAUD DEVELOPPEMENT DURABLE
52 Représentation de la Ville à l'association AMORCE M. le Maire
ENERGIES
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 53 A 54
53 Validation de la cartographie de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) Benjamin BATTISTINI
54
Développement de capacités de pilotage de la consommation
électrique au profit de la transition écologique sur le territoire de
Limoges - Convention avec la société VOLTALIS
Benjamin BATTISTINI
VILLE INTELLIGENTE
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 55 A 56
55 Construction et exploitation d'un réseau de capteurs connectés pour le développement à Limoges de la ville intelligente et durable Benjamin BATTISTINI
56
Création d'une plateforme d'expérimentation 5G privée dans le
cadre d'un consortium avec Limoges Métropole et l'entreprise
AXIONE
Benjamin BATTISTINI
POLITIQUE DE L'HABITAT
57
Programme de réalisation de logements sociaux - Opération
d'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux dont 4
sur prêt locatif à usage social (PLUS) 12 rue Porte Panet à Limoges -
Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT et
conventionnement
Charles COLAS
58
Nouveau programme national de renouvellement urbain -
Aménagement de voiries de desserte d'un programme d'accession
sociale en contrepartie foncière dans le quartier de Beaubreuil -
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges
Métropole, la Ville de Limoges et Noalis
Charles COLAS
POLITIQUE DE LA VILLE
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 59 A 61
59 Convention territoriale Globale (CTG) - Appel à projet 2025 - Sorties jeunes 18-25 ans Ibrahima DIA
60
Convention de partenariat avec l'Université de Limoges - Projet
"Étude sur l'accueil et l'accompagnement des jeunes 16/25 ans sur
le quartier prioritaire du Val de l'Aurence"
Ibrahima DIA 61
Contrat de ville 2025 - Quartier prioritaire des Coutures -
Convention d'objectifs et de financement avec l'association "Entre
Deux"
Ibrahima DIA
CENTRES SOCIAUX
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 62 A 63
62
Centre social municipal de Beaubreuil - Convention d'objectifs et
de financement - Aide au fonctionnement des ludothèques avec la
caisse d'allocations familiales de la Haute-Vienne - Années 2024-
2026
Ibrahima DIA
63
Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat
avec l'association Réseau d'Échanges Réciproques de Savoirs -
Année 2025
Ibrahima DIA
SOCIAL
64 Cité des Jeux - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Convention de financement pour l'année 2025 Samia RIFFAUD
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
65 Assemblée citoyenne - Modification du règlement intérieur Muriel LASKAR
GARANTIES D'EMPRUNT
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 66 A 67
66
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition en VEFA
(vente en l'état futur d'achèvement) de 6 logements locatifs sociaux,
situés 28 rue Pierre Astier à Limoges
M. le Maire
67
Emprunt Garanti - NOALIS - Acquisition en VEFA (vente en l'état
futur d'achèvement) de 5 logements locatifs sociaux, Lotissement
Hameau Lafayette, situés rue Gustave et Fernande GOETSHEL à
Limoges
M. le Maire
DOMAINE PUBLIC
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 68 A 69
68 Autorisation donnée au Maire pour la signature de conventions relatives à l'effacement des tags visibles depuis le domaine public Jean-Marie LAGEDAMONT
69 Création d'un tarif pour l'effacement des tags Jean-Marie LAGEDAMONT FUNERAIRE
70 Service funéraire municipal - Cimetière de Louyat - Reprise d'une concession perpétuelle en état d'abandon Isabelle MAURY
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
71 Dénomination d'un rond-point Marc LAYCURAS Rémy VIROULAUD
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN
72 Rapport 2023 concernant la Société d'Equipement du Limousin - Approbation Marie-Eve TAYOT
OPERATIONS IMMOBILIERES
73
Acquisition immobilière - Ensemble immobilier sis à Limoges, 24-
26 rue Victor Duruy et appartenant à l'Etablissement Public Foncier
Nouvelle-Aquitaine
Nadine RIVET
VOTE GROUPE DES DELIBERATIONS 74 A 83
74
Acquisition immobilière - Lots de copropriété dépendant d'un
ensemble immobilier situé à Limoges, 6 à 12 avenue du Président
René Coty - Résidence "Les Gémeaux" et appartenant à la Banque
Populaire Centre Atlantique
Vincent LEONIE
75
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du
quartier de Beaubreuil - Cour artisanale de Beaubreuil - Domaine
communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, allée
Fabre d'Eglantine à l'Agence Nationale de la Cohésion des
Territoires - Délibération complémentaire portant rectification de la
désignation des biens vendus
Vincent LEONIE
76 Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit Brachaud au profit de Limoges Métropole Vincent LEONIE
77 Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit les Prades au profit de Limoges Métropole Vincent LEONIE
78
Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à
Limoges, rue Henri Giffard au profit de la société Suez RV
Charente Limousin
Vincent LEONIE
79 Résidence "Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un logement à Madame Tchewa Soro Vincent LEONIE
80
Domaine communal - Propriété du Mas Eloi - Commune de
Chaptelat - Bail emphytéotique de droit commun avec la Fondation
Delta Plus - Avenant n° 1
Vincent LEONIE 81 Aménagement des Bords de Vienne - Convention de travaux de clôture rue de la Font Pinot avec la SAS de la Font Pinot Vincent LEONIE
82
Implantation de câbles électriques souterrains sur deux parcelles
municipales sises à Limoges, rue Philippe Lebon et rue du Petit
Theil - Conventions avec ENEDIS
Vincent LEONIE
83
Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle
municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Convention
avec ENEDIS
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
84 Conventions constitutives de groupement de commandes Jean-Marie LAGEDAMONT