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Procès Verbal - pv 12 05 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 12 05 25)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
ARINTHOD
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
12
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
12
mai
2025
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
05
mai
2025,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Eric
JACQUEMIN,
Laurent
GRAND,
Guy
DUPUIS,
Bernard
DARLAY,
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Joséphine
JACQUENOD,
Myrtille
BROCHOIRE,
Stéphanie
LECOULTRE,
Sylvie
CALLAND.
Absents
excusés
:
Jean
DAVID,
Philippe
MONNERET,
Florent
JOURDAIN,
Marie-Claude
RENAUD.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 15
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Cécile
BESNIER-TRECOURT
1.
ADMINISTRATION
GENERALE
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
14
avril
2025
Le
maire
fait
procéder
à
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
14/04/2024,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
14/04/25
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
Le
maire
rend
compte
des
déclarations
d'intention
d’aliéner
non
préemptées :
Biens
Type
Adresse
Vendeurs
Acquéreurs
G201/205/207 |
Maison-jardin
5
rue
des
écoles
DESIRAT
Isabelle |
DJILALI
Hafida
Vulbens
G556
Maison
1
rue
Vy
des
BARTHOD
BERNARDA
Axelle
Pelans
Brigitte
Arinthod
G747
Maison
1
rue
de
Presles
DARIT
Valery
BOERO
José
Barcelonnette
ZK274
Terrain
2
rue
de
Franche-
SCI
Clément
SV
PRO
MONETEAU
Comté
2011 2.
ACQUISITION/ALIENATION/LOCATION
Cession
du
bâtiment
3
rue
Porte
Dessus
Suite
à
la
décision
lors
du
conseil
municipal
du
13
février
2025
de
mettre
en
vente
plusieurs
bâtiments
communaux,
la
commune
a
reçu
depuis,
par
l'intermédiaire
de
l’agence
immobilière
IAD
France,
une
proposition
d'acquisition
du
bâtiment
3
rue
Porte
Dessus
et
ce
pour
un
montant
de
15
000
€
déduction
faite
des
frais
d'agence
de
3
000
€.
Compte
tenu
que
ce
bâtiment
est
vacant
depuis
de
nombreuses
années
et
qu'aucun
projet
ne
sera
envisagé
sur
celui-ci,
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'accepter
cette
offre.
Les
futurs
acheteurs
sont
Monsieur
LEQUESNE
Arsène
et
son
épouse
demeurant
à
Morez.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
accepte
la
proposition.
Proposition
de
location
du
local
à
Chisséria
à
Mme
GAILLARD
Noémie
Pour
l'installation
de
son
activité
d'ostéopathie,
Mme
Noémie
GAILLARD
souhaite
louer
le
local
rez-de-chaussée
situé
à
Chisséria,
2
rue
Fontaine
du
Fossard
et
ce
à
compter
du 1° juillet
2025,
Le
Maire
propose
de
louer
le
local
à
Mme
Noémie
GAILLARD
et
de
lui
établir
un
bail
précaire.
Il
rappelle
le
montant
du
loyer
mensuel
et
des
charges
fixés
lors
du
conseil
du
mois
de
février,
soit :
-loyer
200
€
-charge
50
€
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
louer
le
local
rez-de-
chaussée,
2
rue
Fontaine
du
Fossard
à
Chisséria
à
Mme
Noémie
GAILLARD
pour
un
montant
de
loyer
et
charges
fixés
par
délibération
du
13/02/25.
3.
TRAVAUX Vestiaires
de
football
: Les
travaux
se
sont
achevés
le
28/04/2025
pour
toutes
les
entreprises
sauf
pour
l’entreprise
BONGLET
qui
doit
encore
réaliser
les
peintures
des
façades.
Le
coût
de
cette
opération
TTC
s'élève
à
724
304€,
Après
déduction
des
subventions
et
du
Fonds
de
Compensation
de
la
TVA,
le
reste
à
charge
pour
la
commune
s'élève
à
294
720
€.
La
remise
des
clés
au
Footbail
Club
de
la
Petite
Montagne
interviendra
d'ici
fin
mai.
L'inauguration
de
cet
équipement
est
prévue
sur
le
mois
de
septembre.
Espace
santé
: Le
marché
de
travaux
a
été
lancé
le
1
avril
pour
une
remise
des
offres
le
2
mai.
Pour
tous
les
lots,
des
offres
ont
été
reçues.
Les
offres
ont
été
transmises
au
maitre
d'œuvre
pour
analyse
qui
a
15
jours
pour
rendre
son
rapport.
4.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES Proposition
de
l’entrenrise
VALOCIME
pour
reprise
des
baux
avec
CELLNEX
et
TOTEM
à
leur
échéance
correspondant
à
l'implantation
d'infrastructures
de
télécommunication
sur
une
parcelle
communale
au
lieu-dit
«
Les
Lézines
»
Le
maire
reporte
ce
point
à
l'ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal.
Compte-rendu
sur
le
proiet
d'extension
SMOBY
TOYS
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
l'avancée
du
projet
entre
SMOBY
TOYS
et
les
propriétaires
des
terrains
sur
lesquels
portera
l'extension.
Compte-rendu
préparation
journée
citovenne
Il
est
donné
information
de
la
quarantaine
de
personnes
inscrites.
Suite
à
la
demande
de
la
directrice
de
l’école
primaire
pour
faire
réaliser
par
une
classe
la
plantation
de
fleurs
le
21
mai,
la
commission
fera
une
proposition
de
lieu
qui
soit
sécurisé
pour
les
élèves.
Pour
l'organisation
du
goûter
des
élèves,
Françoise
GRAS
se
rapproche
des
enseignantes,
Organisation
fête
de
la
musique
Une
réunion
de
la
commission
aura
lieu
le
23/05/2025
Il
est
d'ores
et
déjà
prévu
la
fermeture
du
Centre
Bourg
comme
pour les
jours
de
foire.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
21h.
Le
aire
|
Le
secrétaire
JeankCharles
GROSDIDIER
Cécile
BESNIER-TRECOURT