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Ordre du Jour - Ordre du jour 15 1 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Lamoura.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 15 1 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Investissement et développement économique,
AFFICHAGE
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu en salle du
conseil le lundi 15 janvier 2024 à 18 heures 30.
Veuillez agréer l’expression de ma considération distinguée.
A Lamoura, le 08 janvier 2024,
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2023,
2. Délibération : Décision modificative.
3. Délibération : Reprise d’une partie de voirie lotissement « le relai ».
4. Délibération : Attribution de subventions.
5. Délibération : Renouvellement convention SIDEC, mise à disposition plateforme « Géojura »
6. Délibération : Modification de la régie du CCAS.
7. Délibération : Remboursement achats musée.
8. Délibération : Remboursement location des salles communales.
9. Point sur le transfert de police de la publicité.
10. Point sur les investissements 2024.
11. Informations et questions diverses.
POUVOIR (1)
Je soussigné(e) AFFICHAGE
donne pouvoir à ………………………………………………………………………………………………….
- de me représenter à la réunion de conseil municipal en salle de Mairie convoquée pour le …………………………….
- de prendre part à toutes les délibérations
- d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour
une cause quelconque (4)
Fait à Lamoura, le
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité
(2) Nom, prénom, adresse. Signature
(3) N.B. – Validité : trois reports au maximum.
(4) Porter à la main : « Bon pour pouvoir » et signer.
COMMUNE DE LAMOURA
1 Place de l’Eglise
39 310 LAMOURA
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE
Francis LESEUR,
Maire,
Signature et cachet