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Déliberation - combinepdf 14
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune d'Hasnon.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
HASNON Ville de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024 KRREREEREEEIE LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES N°_ 2024/05/01: Programme Local de l'Habitat 2025-2030 — adopté à lunanimité N°_2024/05/02 : Participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents pour le risque santé — adoptée à l’unanimité N°_2024/05/03: Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents pour le risque prévoyance (convention de participation et accord collectif par le CDG 59 et Collecteam Generali vie) — adoptée à l’unanimité N° 2024/05/04 : Convention de servitude ENEDIS/COMMUNE concernant les parcelles AB508/AB785/AK731/AK420 — adoptée à l’unanimité N° 2024/05/05: Dénomination de la bibliothèque municipale — adoptée à l’unanimité N°_ 2024/05/06: Mise en place de bornes électroniques pour les classes élémentaires du Groupe scolaire Julie-Victoire Daubié — adoptée à l’unanimité Le secrétaire déséanée, 1) ; € 9 _ enr André # MERVILLE’Hervé TL 59 (Nord SA Miäirie : 10, rue Henri Durre + 59178 HASNON -— Téléphone : 03 27 21 67 17 — Fax : 03 27 21 67 18 La Mairie est fermée le samedi et le lundi matin VILLE D’HASNON PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024 Approuvé le 12 Décembre 2024 Le 26 Septembre 2024 à 19 h 00, le Conseil Municipal s'est réuni à la salle des fêtes sous la Présidence de Monsieur André DESMEDT —- Maire, à la suite d'une convocation qui avait été rédigée le 19 Septembre 2024. Étaient_ présents: M. DESMEDT André, Maire —- Mr AUBURSIN Gaston - Mme LECOEUVRE Stéphanie - Mr HUON Jean-Pascal —- Mme LAMBERT Marie - Mr MERVILLE Hervé - Mme BONNET Nadine - Mme DERONNE Catherine - Mr LARIVIERE Romuald — Mr DELARRE Daniel - Mme VAN EECKHOUT Sophie - Mme LHEUREUX Natacha - Mme DEBRABANT Marjorie - Mme MASCAUX Ségolène - Mr VIGIER Hervé — Mr LAVOGIEZ Gaël -Mr VERDIERE Andy — Mr BUEMI Bruno - Mme WADBLED Laetitia. Étaient absents: Mr BLANPAIN Johann -— Mr BOUDREZ André - Mme VANDENBROUCKE Gaëlle - Mme LUTAS Sylvie - Mme DUTRIEUX Julie - Mme WILLEMS Véronique —- Mme DHONT Audrey — Mr DELCROIX Thibaut. Ont donné procuration : Mr BLANPAIN Johann à Mr MERVILLE Hervé- Mr BOUDREZ André à Mr AUBURSIN Gaston - Mme VANDENBROUCKE à Mme MASCAUX Ségolène — Mme DUTRIEUX Julie à Mr HUON Jean-Pascal - Mme WILLEMS Véronique à Mr BUEMI Bruno —- Mme DHONT Audrey à Mr VERDIERE Andy —- Mr DELCROIX Thibaut à Mme WADBLED Laetitia. Secrétaire de séance : Monsieur MERVILLE Hervé APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024 Le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 27 Juin 2024 a été approuvé par 18 voix pour et 8 abstentions (Mr BLANPAIN Johann —- Mme V ANDENBROUCKE Gaëlle — Mr VERDIERE Andy - Mme WILLEMS Véronique —- Mme DHONT Audrey —- Mr BUEMI Bruno — Mme WADBLED Laetitia — Mr DELCROIX Thibaut). PROGRAMME LOCAL DE L’ HABITAT 2025-2030 (délib.2024/05/01) Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Construction et de l’Habitation, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, Vu la loi n°2006-672 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, Vu la loi 2014-366 du 24 mars 2014 dite loi ALUR, Vu les compétences de la CAPH en matière d’équilibre social de l’habitat, Vu la délibération du Conseil Communautaire n° 22/109 en date du 27 juin 2022 relative à l’engagement de la procédure d’élaboration et de concertation du Programme Local de l’Habitat 2017-2022, Vu les délibérations n°22/181 du Conseil Communautaire du 17 octobre 2022 et n°23/229 du Conseil Communautaire du 11 décembre 2023, validant chacune la prorogation du Programme Local de l'Habitat 2017-2022, pour une année supplémentaire, soit jusque fin décembre 2024, Vu le Projet de Territoire de La Porte du Hainaut 2024-2044, adopté par le Conseil Communautaire le 16 octobre 2023, et en particulier l’Engagement n°1 qui vise à rattraper les retards de développement et agir là où un accompagnement équitable est nécessaire, Vu la délibération du Conseil Communautaire n° 231/16 en date du 8 juillet 2024 relative à l’arrêt de projet du Programme Local de F’Habitat 2017-2022, Par lettre du 30 juillet 2024, la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut a notifié à la commune de HASNON le projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030 (PLH)) arrêté par délibération communautaire du 8 juillet 2024 et sollicite son avis sous deux mois, conformément à la procédure prévue par l’article L302-2 du Code de la Construction et de l’Habitation. Au vu des avis qui seront remis par les communes, le Conseil communautaire délibèrera à nouveau sur le projet et le transmettra au représentant de l’Etat. Le nouveau Programme Local de l'Habitat communautaire définit pour une durée de 6 ans les objectifs et les principes d’une politique visant à répondre aux besoins en logements et en hébergement, à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale et à améliorer l’accessibilité du cadre bâti aux personnes à mobilité réduite en assurant entre les communes et entre les quartiers d’une même commune une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements. Le bilan du précédent PLH et la phase d’actualisation du diagnostic ont conduit à identifier les principaux enjeux suivants : L’attractivité résidentielle et le peuplement Redonner de l’attractivité aux communes urbaines, maîtriser le développement des communes rurales, Diversifier l’offre résidentielle afin de répondre aux besoins locaux, Créer les conditions d’un habitat plus inclusif et solidaire, dans une optique de favoriser la mixité sociale. Les besoins d’hébergements et de logements des publics spécifiques Anticiper le vieillissement de la population : adaptation des logements, création d’une offre adaptée aux nouveaux besoins des seniors, Favoriser l’accès au logement adapté pour les personnes handicapées, Développer et soutenir une offre abordable, y compris pour les jeunes Être vigilant à produire une offre adaptée en droit commun (renforcer le PLAï) et/ou en hébergement spécifique. Répondre au phénomène de sédentarisation des gens du voyage L'amélioration du parc existant [| Poursuivre, intensifier les actions visant l’amélioration de la performance énergétique du parc immobilier, et la lutte contre la précarité énergétique, Poursuivre les actions en matière de lutte contre l’habitat indigne, Travailler sur la réduction de la vacance pour les communes les plus touchées La production de logements et la maîtrise foncière (parc social et privé) Bien calibrer et quantifier le volume de logements à produire, notamment en reconquête de l’espace urbain et en remettant une partie des logements vacants sur le marché, Poursuivre l’effort en matière de consommation foncière et tendre vers l’objectif Zéro Artificialisation Nette des Sols, Poursuivre le développement de l’offre locative sociale en réponse aux besoins, mieux la répartir entre les communes en fonction de la demande, des équipements, Renforcer l’offre locative sociale en petits logements, Les différents marchés du logement Accompagner les parcours résidentiels des ménages, Assurer l’adaptation de l’offre aux besoins des ménages, en qualité, quantité et prix, Développer une offre en accession abordable de qualité dans une logique de diversification de l’offre, Pour répondre à ces enjeux, en cohérence avec les attendus et les trois grands engagements du projet de territoire, CO Rattraper les retards de développement et agir là ou un accompagnement équitable est nécessaire, O Faire face collectivement aux enjeux globaux, Ü Accompagner les conversions et la résilience, et conformément aux principes d’une intervention adaptée, repris ci-dessous : - une « politique différenciée, territorialisée et adaptative en fonction des besoins évolutifs de la population ». - un appui différencié de l’agglomération aux bassins de vie et aux communes concernés en fonction des besoins de rattrapage identifié. Il a été proposé de porter une démarche d’intervention stratégique et opérationnelle, organisée autour : De 4 grandes orientions stratégiques, précisées au sein du document d’orientation stratégique annexé à la présente délibération : Orientation 1 : Apporter des solutions de logement et d’hébergement à tous les ménages Orientation 2 : Poursuivre la reconquête du parc existant Orientation 3 : Maîtriser le développement de l’offre nouvelle tout en veillant à sa qualité Orientation 4 : Assurer le pilotage et la mise en œuvre du PLH D'un programme d’actions resserré organisé selon les 4 orientations stratégiques, couvrant les champs de la politique habitat, à actionner de manière différenciée selon les problématiques des territoires, des communes. Le programme constitué de 17 actions est la base opérationnelle de la politique de l’habitat et du logement de la CAPH pour les 6 ans à venir. Après avoir pris connaissance des documents, les objectifs définis dans l’arrêt de projet du Programme Local de l'Habitat correspondent à ceux que poursuivent la Ville de HASNON Après délibération, Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité sans observation sur le Programme Local de l'Habitat 2025-2030. INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS LABELLISES DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE SANTE (délib. 2024/05/02) Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code général de la fonction publique, Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection complémentaire de leurs agents, Vu le décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement, Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 13 Juin 2024, Considérant que les personnes publiques mentionnées à l’article L.4 du code général de la fonction publique participent au financement des garanties de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident auxquelles souscrivent les agents que ces personnes publiques emploient, ces garanties sont au minimum celles définies au II de l'article L. 911-7 du code de la sécurité sociale. Considérant que sont éligibles à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics les contrats destinés à couvrir les risques mentionnés à l'article L. 827-1 mettant en œuvre les dispositifs de solidarité mentionnés à l'article L. 827-3, cette condition pouvant être étant attestée par la délivrance d'un label dans les conditions prévues à l'article L. 310-12-2 du code des assurances. Après avoir recueilli l’avis du Comité Social Territorial, la commune d’HASNON souhaite participer au financement des contrats et règlements labellisés auxquels les agents choisissent de souscrire pour le risque santé. Le montant MENSUEL de la participation est fixé à 20 € par agent applicable au 1° Janvier 2025. L'assemblée délibérante décide à l'unanimité : - d’instaurer la participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé à compter du 1° Janvier 2025, selon les conditions reprises ci-dessus, -__ d’inscrire au budget les crédits nécessaires à son paiement. INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS SOUSCRITS PAR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE _PREVOYANCE _ DANS _LE CADRE DE __LA CONVENTION DE PARTICIPATION ET DE L’ACCORD COLLECTIF CONCLUS PAR LE CDG 59 AVEC COLLECTEAM GENERALI VIE (délib. 2024/05/03) Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code général de la fonction publique, Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection complémentaire de leurs agents, Vu le décret n° 2022-58] du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement, Vu l'accord collectif en date du 15 novembre 2022 conclu dans le domaine de la protection sociale complémentaire par le CDG 59, Vu la convention de participation conclue par le CDG 59 en date du 10/07/2023 avec COLLECTEAM - GENERAL VIE ; Vu l’avis du comité social territorial du 13 Juin 2024. Considérant que les collectivités territoriales et leurs établissements participent, dans les conditions définies à l'article L. 827-11 du code général de la fonction publique, au financement des garanties de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les risques d'incapacité de travail, d'invalidité, d'inaptitude ou de décès auxquelles souscrivent les agents qu'elles emploient, Considérant que la participation financière peut être réservée aux contrats à caractère collectif ou individuel sélectionnés par les employeurs publics au terme d'une procédure de mise en concurrence, Considérant que les centres de gestion concluent des conventions de participation, pour le compte des collectivités territoriales et de leurs établissements publics afin de couvrir leurs agents, au titre de la protection sociale complémentaire, Considérant qu’en application des articles L. 221-1 et suivant du code général de la fonction publique, les organisations syndicales représentatives et les autorités administratives et territoriales compétentes ont qualité au niveau national, au niveau local ou à l'échelon de proximité pour conclure et signer des accords notamment dans le domaine de la prévoyance, Considérant que pour les collectivités territoriales et leurs établissements publics mentionnés ne disposant pas d'un organisme consultatif, l'organisme consultatif de référence est le comité social territorial du centre de gestion auquel est rattaché la collectivité territoriale ou l'établissement public. Après avoir recueilli l’avis du comité social territorial, la Commune d’'HASNON souhaite participer au financement des contrats souscrits par les agents dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59 pour le risque prévoyance. Le montant Mensuel de la participation est fixé à 10 € par agent applicable au 1° Janvier 2025. L'assemblée délibérante : - _ Approuve à l’unanimité les dispositions de l’accord collectif conclu par le CDGS59 le 15 novembre 2022, - Décide à l’unanimité d’instaurer la participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59 pour le risque prévoyance à compter du 1% Janvier 2025, selon les conditions reprises ci-dessus, et d’inscrire au budget les crédits nécessaires à son paiement. - Autorise le Maire à signer tout document en découlant. CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS/COMMUNE DE HASNON CONCERNANT LES PARCELLES AB508/AB785/AK371/AK420 (délib.2024/05/04) Dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique, des travaux envisagés par ENEDIS doivent emprunter les parcelles AB 508 / AB 785 / AK 371 / AK 420 situées résidence de la gare et propriété de la Commune. Pour ce faire, ENEDIS propose la signature d’une convention de servitudes et le versement d’une indemnité unique et forfaitaire de 125 €, à titre de compensation forfaitaire et définitive des préjudices spéciaux de toute nature résultant de l’exercice des droits reconnus à l’article 1 de ladite convention, lors de l’établissement de l’acte notarié. Le Conseil Municipal, après lecture de l’acte, donne un avis favorable à l’unanimité à la constitution de servitude sur les parcelles AB 508/ AB 785 / AK 371 / AK 420 et autorise le Maire à signer les documents. DENOMINATION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE (délib.2024/05/05) Monsieur le Maire propose de dénommer la nouvelle bibliothèque municipale à savoir: Bibliothèque Municipale Jean-Marie BALLE (Maire 1971-1977) Après délibération, Le Conseil Municipal valide à l’unanimité cette proposition MISE _ EN PLACE DE BORNES ELECTRONIQUES POUR _ LES CLASSES ELEMENTAIRES __DU_ GROUPE __ SCOLAIRE __ JULIE-VICTOIRE __ DAUBIE (délib.2024/05/06) Dans le prolongement de l'utilisation de la plateforme de réservation des services de cantine et de garderie, des bornes électroniques seront mises en service à compter du 1er Octobre 2024. Les élèves des classes élémentaires de l'école Julie Victoire Daubié se verront remettre une carte magnétique nominative et badgeront leur présence en garderie et en cantine. Ce dispositif permettra un gain de temps non négligeable pour le personnel encadrant qui pourra se consacrer entièrement à la surveillance plutôt qu'au pointage. Les bornes sont également à visée sécuritaire permettant de connaître le nombre exact d'enfants ainsi que leur identité à l'instant « t » dans tels ou tels locaux. Avant la mise en service, un règlement sera remis aux parents afin d'en exposer les modalités et le fonctionnement. La première carte sera fournie gratuitement par la municipalité. En cas de perte ou de détérioration, nous proposons de facturer la duplication de la carte 3€, tarif coûtant. Ce montant figurera le cas échéant sur la facture mensuelle de cantine. Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal valide à l'unanimité la mise en place de bornes électroniques pour les classes élémentaires du Groupe Scolaire Julie-Victoire Daubié à compter du 1% Octobre 2024. Fin de séance : 19 h 30 Le-Märe, _LeMaire,_ André DESMEDT Le secrétaire, 1