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Conseil Municipal - 1706819744 Affichage CM du 08022024
Ordre du Jour - 1769002093 Ordre du jour 26 janvier 2026
Ordre du Jour - 1656930628 Ordre du jour CM du 29 06 2022
Déliberation - 1739550661 Liste des deliberations et decisions
Procès Verbal - 1676630398 Proces verbal du 16 janvier 2023
Procès Verbal - 1707496911 PV du 07122023
Arrêté - 1685093051 Scan 20230201171818
Procès Verbal - 1620829161 2.26 janvier
Document publié le Mardi 26 janvier 2021 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1620829161 2.26 janvier)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Transports, Justice et droit,
République
Française Ville de Wissous
Essonne
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL _. c0000
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c00e Vile de Wissous / INFORMATION DU MAIRE
- Commissions Extra Communales
7 APPROBATION DU PROCES-VERBAL du 26 novembre 2020
111/ DECISIONS DU MAIRE - Information au Conseil Municipal
Décision n°20-115 % Contrat entre la Commune de Wissous et la société NET15 pour le renouvellement du contrat de licence et de service internet refonte visuelle de l'interface du site internet de la Ville
Décision n°20-116 Avenant à la convention d'occupation temporaire portant sur un logement provisoire d'urgence du domaine privé communal
Décision n°20-117 + Attribution du marché concernant la réalisation de travaux d'aménagement, construction, réhabilitation, entretien, réparation, maintenance tous corps d'état Lot 1 : Travaux de revêtements de sols
Décision n°20-118 æ Attribution du marché concernant la réalisation de travaux d'aménagement, construction, réhabilitation, entretien, réparation, maintenance tous corps d'état Lot 2 : Travaux de peinture et de ravalement
Décision n°20-119 Attribution du marché concernant la réalisation de travaux d'aménagement, construction, réhabilitation, entretien, réparation, maintenance tous corps d'état - Lot 3 : Travaux de cloisons légères
Décision n°20-120 + Attribution du marché concernant la réalisation de travaux d'aménagement, construction, réhabilitation, entretien, réparation, maintenance tous corps d'état - Lot 4 : Travaux de vitrerie et de miroiterie
Décision n°20-121 + Attribution du marché concernant la réalisation de travaux d'aménagement, construction, réhabilitation, entretien, réparation, maintenance tous corps d'état - Lot 5 : Travaux relatifs à des volets, stores et films
Décision n°20-122 = Contrat avec la société YouTransactor pour la maintenance de logiciels et PDA
Décision n°20-123 Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales de l'Essonne pour l'adhésion à la solution de signature électronique — Convention d’Objectifs et de Financement D’Action Sociale
Décision n°20-124 # Attribution du marché concernant l'assurance de la flotte automobile et des risques annexes de la commune de Wissous
Décision n°20-125 + Contrat entre la Commune de Wissous et la société BERGER- LEVRAULT pour la maintenance de Progiciels E-Magnus hors pack et Oracle
Décision n°20-126 + Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) entre Île-de-France Mobilités et la Ville de Wissous - Modification des clauses suite au COVID
Décision n°20-127 Æ Contrat avec la société ESSONNE CONSULTANTS pour la maintenance du logiciel « Gestion des demandes de logement » Décision n°20-128 æ Contrat avec la société ESSONNE CONSULTANTS pour la maintenance du logiciel « Gestion des Anciens »
Décision n°21-01 > Règlement des prestations de conseil et d'assistance juridique à la Ville de Wissous par le cabinet d'avocats « GARRIGUES-BEAULAC Associés » Année 2021
Décision n°21-02 Règlement des prestations de conseil et d'assistance juridique à la Ville de Wissous par le cabinet d’avocats « Parme-Avocats » Année 2021
Décision n°21-03 > Convention de prestations de services entre la Ville de Wissous et le cabinet d'avocat « SL Avocat SAS » Année 2021
Décision n°21-04 > Contrat entre la Commune de Wissous et l'Association TEMPO MAESTRO
Décision n°21-05 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société AGOM
IV/ DELIBERATIONS
Finances/Activités Economiques/ Marchés (Suivi Et Contrôle
Attribution de subventions pour l'année 2021 aux associations et organismes divers
Budget Primitif 2021 — Commune (M14)
Budget Primitif 2021 — Annexe Parc Locatif (M14)
Marché d'extension précaire de l'école maternelle du groupe scolaire La Fontaine à Wissous — Aménagement de deux classes maternelles et d’une salle de motricité en construction modulaire - Exonération de pénalités de retard
5. Tarification des services communaux
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Enfance Et Enseignement
6. Convention d'objectifs et de financements pour la prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Périscolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales de l'Essonne pour la période 2020-2025
7. Convention d'objectifs et de financement pour la prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Extrascolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales de l'Essonne pour la période 2020-2025
8. Convention d'objectifs et de financement pour le Multi-Accueil « Les P'tits Loups » avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne
Urbanisme/Travaux Et Voirie
9. Acquisition d'un local commercial situé 33 avenue des écoles — lieudit « Monrateau » 10. Demande d'autorisation pour constater la caducité d’un bail emphytéotique 11. Dénomination du sentier bordant le rü des glaises de la rue de l'abattoir au boulevard de l’Europe : Promenade du rû
VI QUESTIONS DIVERSES
> Date du prochain Conseil