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Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
8
février
2024
à 20h00
MP
choe du
A62/24
vs
ox
llot/9y.
Ville de
Wissous 1/
APPROBATION
Du
PROCES
VERBAL
du
7
décembre
2023
et
son
annexe
I1/
DELIBERATIONS
a 10. 11. 12.
Urbanisme,
travaux
et
voirie
Autorisation
environnementale
pour
le
renouvellement
de
l'arrête
inter-préfectoral
autorisant
le
rejet
dans
l'orge
des
eaux
pluviales
de
la
plate-forme
aéroportuaire
de
Paris-
Orly
et
le
projet
d'aménagement
du
parc
d'activités
des
Avernaises
de
la
plate-forme
aéroportuaire
de
Paris-Orly
sur
les
communes
de
Wissous
et
de
Paray-Vieille-Poste
Installation
classée
pour
la
protection
de
l'environnement
-demande
d'enregistrement
présentée
par
la
société
EIFFAGE
GC
INFRA
LINEAIRES
sur
les
communes
de
Wissous
et
de
Paray-Vieille-Poste
Régularisation
des
numéros
définitifs
des
parcelles
cédées
au
groupe
Pierreval
ingénierie
sises
lieudit
la justice
/ bois
du
colombier
Confirmation
de
la
désaffectation
et
du
déclassement
des
parcelles
situées
boulevard
de
l'Europe
—
cadastrées
T
369,
T
371,
T
373,
T
374,T
375,T
377,7
379,T
381,
T
384,K
105,
K
108
pour
être
intégrées
dans
le
domaine
prive
de
la
commune
Finances
et
activités
économiques
Attribution
de
subventions
pour
l'année
2024
aux
associations
et
organismes
divers
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
pour
l'année
2024
Vote
des
taux
d'imposition
directe
locale
pour
2024
Santé
et
affaires
sociales
Partenariat
auprès
de
l'Agence
Nationale
pour
les
Chèques
Vacances
« Programme
Séniors
en
Vacances
2024
Affaires
Générales
Deploiement
de
la
vidéoprotection
sur
le
centre
de
secours
de
Wissous
Avenant
n°3
à la
convention
de
mise
à disposition
à titre
gratuit
du
Centre
d'incendie
et
de
Secours
de
Wissous
au
profit
du
Service
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours
Candidature
pour
l'attribution
du
label
"Patrimoine
d'intérêt
régional"
pour
le
château
de
Montjean Octroi
de
la
protection
fonctionnelle
au
Maire IlI/ DECISIONS
DU
MAIRE
- Information
au
Conseil
Municipal
N°
|Objet
23-132
| Contrat
de
cession
de
spectacle
avec
la société
SAY
Production
23-133
| Contrat
de
cession
de
spectacle
avec
la compagnie
ZEBULINE
23-134
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la Société
Pascale
Conetta
Events
pour
un
spectacle
déambulatoire
le vendredi
22
décembre
2023
Acte
modificatif
N°1
du
marché
concernant
les travaux
pour
la
réhabilitation
des
23-135
| anciennes
cuisine
et salle
de
restauration
- groupe
scolaire
La
Fontaine
à
MWissous
- Lot
7
Acte
modificatif
N°2
du
marché
concernant
les travaux
pour
la
réhabilitation
des
23-136 | anciennes
cuisine
et salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le groupe
scolaire
La
Fontaine
à Wissous
- Lot 2 : charpente
- couverture
- étanchéité
23-137 | Numéro
non
attribué
23-138
| Numéro
non
attribué
23-139
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la ville
de
Wissous
et
l'AAS
Fresnes
Rugby
23-140
Convention
d'occupation
temporaire
d'un
terrain
privé
entre
Madame
Christiane
GILLES
et
la Commune
de
Wissous
Convention
de
mise
à disposition
du
terrain
section
C
n°30
au
profit
de
23-141
sn
à
ï
de
l'association
"Les
Jardins
Familiaux"
23-142
Convention
de
mise
à disposition
de
salle
communale
relative
à
l'organisation
d'un
concert
caritatif
avec
le
Rotary
club
23-143
Convention
de
mise
à disposition
d'outils
d'animation
et d'expositions
avec
la
Médiathèque
Départementale
de
l'Essonne
2024/2026
23-144 | Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
AGOM
Demande
de
subvention
auprès
de
la Caisse
d'Allocations
Familiales
de
23-145
;
j
£
l'Essonne
dans
le cadre
de
la construction
d'une
crèche
23-146
| Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
La
SAS
ATELIER
THEATRE
ACTUEL
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
compagnie
de
l'éléphant
pour
une
23-147
ue
:
animation
le 31
décembre
2023
23-148 | Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
DG
PUB-ANIMATIONS
Convention
particulière
n°2
pour
la création,
l'entretien
et
l'exploitation
24-01
ji
ji
é
ï
d'infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
avec
le SIGEIF
24-02
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la société
FINANCE
ACTIVE
pour
l'accès
à un
outil
de
prospectives
et
perspectives
financières
INVISEO
24-03
Règlement
des prestations
de
conseil
et
d'assistance
juridique
à
la Ville
de
Wissous
par
le Cabinet
d'avocats
"GARRIGUES-BEAULAC
Associés"
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et le Théâtre
du
corps
Pietragalla-
24-04
Derouault
SARL
24-05
|Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
Cœur
de
scène
productions
24-06
|Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
SAS
ATELIER
THEATRE
ACTUEL
24-07
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et la
société
BERGER
LEVRAULT
pour
la
maintenance
du
Progiciel
E.Magnus
hors
pack
et Oracle IV/
INFORMATION
M.
le
Maire
>
Commissions
d'Appel
d'offres
du
8
novembre
2023
:
- Attribution
du
marché
de
fournitures
de
produits,
de
matériels
d'entretien
et
de
consommables
pour
la
ville
de
Wissous
(5
lots)
>
Groupement
de
commandes
pour
les
assurances
incendie
accidents
et
risques
divers
(IARD)
représenté
par
le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
(CIG)
de
la
Grande
Couronne
- Attribution
par
le CIG
des
lots
1 à 4
lors
de
la CAO
du
07/07/2023
- Attribution
par
le CIG
du
lot
5
lors
de
la CAO
du
05/12/2023
V/
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil