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Déliberation - 1739550661 Liste des deliberations et decisions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wissous.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
Liste
des
délibérations
et
décisions
_c0606
11
février
2025
HE
&P
.0ee
Wissous A } Wissous
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1$
SEANCE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
onze
février
à
20
heures
00,
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Wissous,
légalement
convoqué
le
cinq
février
deux
mille
vingt-cinq,
s'est
réuni
en
salle
des
fêtes
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Florian
GALLANT,
Maire.
Présents
en
début
de
séance
:
M.
Florian
GALLANT,
Maire
de
Wissous.
M.
Gilles
GARNIER,
Mme
Corinne
GUYOT,
M.
Frédéric
VANNSON,
Mme
Catherine
ROCHARD,
M.
Cyrille
TELMAN,
Mme
Léna
COCO,
adjoints
au
maire.
Mme
Stéphanie
GASPARD,
Mme
Karine
THIOUX,
Mme
Jacqueline
LAQUAIS,
M.
Stéphane
ROBERT,
Mme
Ligia
JARDIM,
Mme
Wendy
LONCHAMPT,
M.
Jean-Louis
JOYEUX,
M.
Jean-Luc
TOULY,
M.
Philippe
DE
FRUYT,
Mme
Chantal
CORENWINDER,
Mme
Bernadette
BARBEAU,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:
Mme
Françoise
FERNANDES,
adjointe
au
maire
a donné
procuration
à
M.
Cyrille
TELMAN,
M.
Pierre
SEGUIN,
adjoint
au
maire
a donné
procuration
à
Mme
Catherine
ROCHARD,
M.
Régis
CHAMP,
conseiller
municipal
a donné
procuration
à
M.
Stéphane
ROBERT,
Mme
Katleen
ALBERTINI
conseillère
municipale
a donné
procuration
à M.
Frédéric
VANNSON,
Mme
Céline
SUEUR,
conseillère
municipale
a donné
procuration
à Mme
Léna
COCO,
M.
François-Xavier
BEORCHIA,
conseiller
municipal
a
donné
procuration
à
Mme
Corinne
GUYOT, Mme
Véronique
JACQUARD,
conseillère
municipale,
a
donné
procuration
à
M.
Florian
GALLANT, Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
conseillère
municipale,
a
donné
procuration
à
M.
Jean-Luc
TOULY, M.
François
CORRIERI,
conseiller
municipal
a donné
procuration
à Mme
Bernadette
BARBEAU,
M.
Gilles
GUITTARD,
conseiller
municipal
a donné
procuration
à
M.
Philippe
DE
FRUYT,
M.
Gilles
GARNIER,
adjoint
au
maire
a donné
procuration
à Mme
Stéphanie
GASPARD.
Absent
:
M.
Xavier
NGUYEN,
conseiller
municipal.
Parti
en
cours
de
séance
:
M.
Gilles
GARNIER,
adjoint
au
maire
à 20h51.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Léna
COCO,
Conseillère
municipale
>
Élue
à l'unanimité
Auxiliaires
au
secrétaire
de
séance
:
Mme
Laurie
DELLAVALLE
et
M.
Dorian
NARCISSE
>
Élus
à l'unanimité 1/ APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
des
5
décembre
et
20
décembre
2024
>
5
décembre
2024:
Vote
: APPROUVÉ
27
Pour;
1 Abstention
(Mme
Chantal
CORENWINDER)
>
20
décembre
2024:
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
11/ DELIBERATIONS
FINANCES
ET
ACTIVITES
ECONOMIQUES
1.
Attribution
de
subventions
pour
l'année
2025
aux
associations
et organismes
divers
Vote
: APPROUVÉ
19 Pour; 7 Abstentions
(M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE FRUYT,
Mme
Chantal
CORENWINDER
Mme
Bernadette
BARBEAU,
M.
François
CORRIERI
M.
Gilles
GUITTARD).
2.
Ajustement
de
l'Autorisation
de
Programme
et
des
Crédits
de
Paiement
pour
l'extension
du
Cucheron
Vote: APPROUVÉ 21
Pour;
6
Contre
(M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE
FRUYT,
Mme
Bernadette
BARBEAU,
M.
François
CORRIERL
M.
Gilles
GUITTARD)
;
1
Abstention
(Mme
Chantal
CORENWINDER). 3.
Reprise
anticipée
des
résultats
2024-
budget
parc
locatif
(M57)
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
4.
Budget
Primitif
2025
- Commune
(M57)
Vote
: APPROUVÉ
21
Pour;
6
Contre
(M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE
FRUYT,
Mme
Bernadette
BARBEAU.
M.
François
CORRIER,
M.
Gilles
GUITTARD)
;
1
Abstention
(Mme
Chantal
CORENWINDER). 5.
Budget
Primitif
2025
- Parc
Locatif
(M57)
Vote
: APPROUVÉ
22
Pour;
6
Contre
(M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE
FRUYT,
Mme
Bernadette
BARBEAU,
M.
François
CORRIERI
M.
Gilles
GUITTARD).
6.
Vote
des
taux
d'imposition
directe
locale
pour
2025
Vote
: APPROUVÉ
22
Pour;
6 Abstentions
(M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE FRUYT,
Mme
Bernadette
BARBEAU,
M.
François
CORRIERI
M.
Gilles
GUITTARD).
7.
Assujettissement
à la
TVA
d'un
local
donné
en
bail
Commercial
:Local
de
la
Poste
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix) 8.
Cession
d'un
véhicule
et
de
matériels
du
centre
technique
municipal
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
9.
Tarifs
des
services
communaux
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
10.
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
les assurances
Cyber-Risques
avec
le Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la grande
couronne
Vote
: APPROUVÉ
A L'UNANIMITÉ
(28 voix)
11.
Convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
avec
la
communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
relative
aux
marchés
de
travaux
tous
corps
d'état
Vote
: APPROUVÉ
A L'UNANIMITÉ
(28 voix)
12.
Convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
relative
à la fourniture
et pose
de
mobiliers
de
stationnement
et
autres
équipements
pour
les vélos
Vote
: APPROUVÉ
A L'UNANIMITÉ
(28 voix)
13.
Convention
de
partenariat
entre
le
SDIS
de
l'Essonne
et
la
commune
de
Wissous
relative
au
soutien
financier
volontaire
apporté
sur
la
période
2025-2029
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
SANTE
ET
AFFAIRES
SOCIALES
14.
Liste
des
emplois
et
des
conditions
d'occupation
des
logements
de
fonction
Vote
: APPROUVÉ
21
Pour;
7 Abstentions
(M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE
FRUYT,
Mme
Chantal
CORENWINDER,
Mme
Bernadette
BARBEAU,
M.
François
CORRIERI
M.
Gilles
GUITTARD).
URBANISME,
TRAVAUX
ET
VOIRIE
15.
Rétrocession
des
parcelles
cadastrées
section
X
n°
80,
89,
99,
123,
126,
128,
129,
131,
133,
134
136,
141,
section
Ÿ
numéro
154,
207,
349,
351
situées
:Zac
Haut
de
WISSOUS
par
Grand
Paris
Aménagement
et
intégration
dans
le
domaine
public
communal
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
16.
Suppression
de
la
zone
d'aménagement
concerté
du
Haut
de
Wissous
1
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
17.
Suppression
de
la zone
d'aménagement
concerté
Montavas
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
18.
Modification
n°2
du
plan
local
d'urbanisme
de
la commune
de
Fresnes
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix) 19.
Convention
de
servitude
de
passage
de
canalisations
GRDF
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
ENFANCE
ET
ENSEIGNEMENT
20.
Avenant
à
la
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Essonne
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
21.
Convention
d'objectifs
et
de
financement
pour
le
Multi-Accueil
« Les
P'tits
Loups
» avec
là
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Essonne
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
22.
Règlement
d'attribution
des
places
en
établissement
d'accueil
du
jeune
enfant
-
commission
petite
enfance
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
23.
Règlement
intérieur
des
Accueils
Collectifs
de
Mineurs
Vote
: APPROUVÉ
A L'UNANIMITÉ
(28 voix) AFFAIRES
GENERALES
24.
Adhésion
et
désignation
d'un
représentant
à
l'assemblée
générale
de
l'observatoire
du
bruit
en
Ile-de-France
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28 voix)
25.
Contrat
de
cession
de
droits
d'auteur
de
photographies
du
château
de
Montjean
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
26.
Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
communauté
d'agglomération
Paris-
Saclay
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(28
voix)
I/
DECISIONS
DU
MAIRE
- Information
au
Conseil
Municipal
N°
Date
Objet
Acte
modificatif
N°2
du
montant
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d'une
crèche
à Wissous
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
DELICE
24-150
|25/11/2024 | SHOW
PATINAGE
EVENEMENTIEL
pour
l'organisation
d'un
spectacle
sur
le site
de
Wissous
Glace
2024
Marché
entre
la commune
de
Wissous
et
le bureau
d'étude
MOSAIQUE
URBAINE
pour
une
prestation
d'assistance
à la
mise
en
œuvre
d'une
procédure
de
modification
du
plan
local
d'urbanisme
(PLU)
24-149
|25/11/2024
24-151
|25/11/2024 24-152
25/11/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
DECALOG
SOFTWARE
pour
l'hébergement
et
la
maintenance
des
logiciels
DECALOG
SIGB
et
DECALOG
PORTAIL
24-153
27/11/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'association
LA
COMPAGNIE
DU
PRISME
ROND
pour
l'organisation
d'un
spectacle
sur
le site
de
Wissous
Glace
2024
24-154
27/11/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et la
société
PASCALE
CONETTA
EVENTS
pour
l'organisation
d'un
spectacle
sur
le site
de
Wissous
Glace
2024
24-155
28/11/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
FLORIAN
MANTIONE
INSTITUT
pour
une
prestation
d'assistance
dans
la
recherche
de
deux
médecins
généralistes
libéraux
pour
la
maison
médicale
24-156
11/12/2024
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Île-de-France
dans
le
cadre
du
dispositif
« Soutien
régional
aux
projets
cyclables
»
24-157
12/12/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
XERA
pour
une
prestation
de
traitement
contre
les
chenilles
processionnaires
du
pin
24-158
12/12/2024
Attribution
du
marché
concernant
le
gardiennage
de
sites
lors
de
manifestations
pour
la
ville
de
Wissous
24-159
16/12/2024
Convention
d'occupation
du
domaine
public
entre
la Ville
de
Wissous
et
la société
SIPARTECH
24-160
16/12/2024
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
et
l'AAS
Fresnes
Rugby
dans
le cadre
de
l'école
municipale
des
sports
24-161
20/12/2024
M57
Fongibilité
des
crédits
:décision
budgétaire
modificative
n°1-2024
du
Budget
Primitif
2024
de
la
Commune
portant
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
24-162
31/12/2024
RETIRE
ET
REMPLACE
LA
DECISION
N°24-161
M57
Fongibilité
des
crédits
: décision
budgétaire
modificative
n°1-2024
du
Budget
Primitif
2024
de
la Commune
portant
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
IV/
INFORMATION
M.
le
Maire
-
Etat
récapitulatif
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus
en
2024
-
Liste
des
Déclarations
d'Intentions
d'Aliéner
pour
l'année
2024
V/
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
conseil
municipal
Fait
à
Wissous,
le
13
février
2025
Le
Maire,
Florian
GALLANT