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Procès Verbal - PV CM 06 09 2023
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Lemps.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 06 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE . —
— EXTRAIT DES DELIBERATIONS
COMMUNE DE LEMPS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 06 SEPTEMBRE 2023
: PROCES VERBAL
L'an deux mil vingt-trois, le six du mois de septembre à vingt heures, les membres du conseil municipal de la
commune de Lemps se sont réunis au lieu ordinaire de ses séances sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L. 2121-10, L. 2121-11et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRESENTS : BILLON Pascale, CETTIER Patrick, DESESTRET Mireille, FRANCOIS Sandrine, MEUGNIER Didier, NURY Yvan, LUBAC Jean-François, PEYROT Alain, REVERCHON Bernard,
ABSENTS : BLANC David, BUTAUD Josette, MAIRE Julien, POULAILLON Karine, RENIER Annick, ZAMPICOLLI Christine
SECRETAIRE ;: Yvan NURY
Date de la convocation et de son affichage : le 30 août 2023
Approbation du Conseil Municipal du 06 juillet 2023 : à l'unanimité
Début de la séance du Conseil Municipal à 20h04
CONVENTION DE PARTENARIAT LIRE ET FAIRE LIRE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024 - délibération n°2023-19
La Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de l'Ardèche propose l’opération « Lire et faire lire » pour développer le plaisir de la lecture et la solidarité intergénérationnelle avec les enfants des écoles par l'intervention de bénévoles. Cette opération a été mise en place depuis de nombreuses années. Le renouvellement de cette opération est proposé, une nouvelle convention doit être signée.
Une participation forfaitaire annuelle aux frais de fonctionnement de 120 € est demandée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
e AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec la FOL de l'Ardèche,
e S’ENGAGE à verser la participation de 120,00 €
+ __ ADOPTÉ à l'unanimité de ses membres présents (9 voix POUR, 0 Voix CONTRE et 0 Abstention)
PARTICIPATION AUX FRAIS SCOLAIRES DE SAINT-JEAN-DE-MUZOLS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022- délibération n°2023-20
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la convention du 25 septembre 2014 concernant la répartition
des frais scolaires de l'école publique de Saint-Jean-de-Muzots pour les enfants de Lemps, en application de
la loi N° 83-663 du 22 juillet 1983.
Il'invite le Conseil Municipal à délibérer sur le projet d'avenant N°8 au titre de l’année scolaire 2021/2022
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
° DIT que le projet d’avenant à la convention qui lui est présenté est conforme à la loi précitée,
+ __ AUTORISE Monsieur le Maire à signer ledit document, dont un exemplaire demeurera annexé à la présente délibération.
° ADOPTÉ à l'unanimité de ses membres présents (9 voix POUR, 0 voix CONTRE, et 0 Abstention)
NON SOUMIS A DÉLIBÉRATIONS
Néant DIVERS
Prise de parole de M. CETTIER Patrick, Maire :
Association INTERBLED : Monsieur le Maire informe les conseillers que l'association INTERBLED a pris contact avec la maîrie pour obtenir une salle à titre gratuit pour effectuer un concert le samedi 02 décembre 2023. Le conseil municipal accepte la proposition mais demande à ce que l'association effectue le nettoyage ou règle le lessivage du sol.
Agrandissement de la salle des fêtes DESROCHES : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux de maçonnerie pour la création de l'extension de la salle des fêtes DESROCHES ont débutés le lundi 05 septembre 2023.Les travaux pour le changement des menuiseries débuteront en octobre.
Panneaux photovoltaïques sur le toit de l'Église : La mairie a pour projet d'installer des panneaux photovoltaïques destinés à la revente sur le toit de l'église. La mairie doit se renseigner sur le sujet et faire des demandes de devis afin d'avoir de plus amples informations.
Composteur pour l'école : Monsieur le Maire propose aux conseillers d'installer un composteur à l'école afin de pouvoir revaloriser les déchets de la cantine.
CES-VERBAL
La séance est levée à 22h00.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Y. NURY P. CETTIER