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Conseil Municipal - Avis CM 12.12.23
Conseil Municipal - Avis CM 210722
Document publié le Jeudi 21 juillet 2022 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 210722)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Télécommunications et internet,
Page tes
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira en Salle des Mariages le :
AVIS
« JEUDI 21 JUILLET 2022 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR :
Information au Conseil Municipal
Institutions et vie politique
01- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 5 avril et 18 mai 2022 02- Création du Conseil Municipal des Enfants (CME) et adoption de la charte du CME 03- Crédits d'heures du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux
Affaires Générales
04- Renouvellement de la convention d'occupation d’un terrain dépendant du domaine public de la SNCF Réseau
05- Avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec la SNC LIDL 06- Convention Territoriale Globale de services aux familles avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault : lancement des discussions
07- Convention pour le raccordement à la fibre optique en façade d’un immeuble communal situé 9 rue Louis Blanc avec la société Hérault THD
08- Convention de délégation d'ouvrages d’éclairage public
09- Supports et ancrages de l’éclairage public sur des bâtiments privés
Culture
10- Convention de partenariat entre la Ville de Pézenas et le Collectif en Jeux 11- Convention de mise à disposition d’agents de la Ville d’Agde pour le Musée Hôtel de Vulliod Saint-Germain
Domaine et patrimoine
12- Acquisition des volumes 1 et 3 de la parcelle BK 1331 à M. PINSSEAU et acquisition du volume 2 (Pietà et sa niche) de la parcelle BK 1331 à l’indivision GRIMAL 13- Désaffectations et déclassements
Intercommunalité
14- Fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée — travaux de fibre optique Maison Barbier Gély, Renforcement backbone Mairie, Théâtre Finances
15- Décision Modificative n°1 du Budget annexe Cinéma
16- Tarification sociale des cantines scolaires — autorisation de signature de la convention triennale avec l’Etat
17- Demande de subvention pour la cantine scolaire
18- Demande de subvention pour l’organisation d’un atelier de Web radio par le service
Jeunesse
Jeunesse
19- Modification du règlement des accueils de loisirs et du dossier d’inscription périscolaire
Ressources Humaines
20- Création de deux postes d’adjoint d’animation principal de 1% classe à temps complet et mise à jour du tableau de l'effectif
21- Création d’un poste d’opérateur à temps non complet (28 heures par semaine) et mise à jour du tableau de l’effectif
Urbanisme
22- Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pézenas
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE