Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2019 05 04 CR CM
Procès Verbal - 2019 10 04 CR CM
Procès Verbal - 2019 02 04 CR CM
Compte-Rendu - 2019 02 04 CR CM
Compte-Rendu - 2019 10 04 CR CM
Procès Verbal - 2019 03 28 CR CM
Compte-Rendu - 2019 03 28 CR CM
Compte-Rendu - 2018 12 04 CR CM
Procès Verbal - 2018 12 04 CR CM
Procès Verbal - 2017 04 06 CR CM
Procès Verbal - 2019 05 04 CR CM
Document publié le Vendredi 5 avril 2019 par la commune de Préseau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2019 05 04 CR CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Budget,
COMMUNE de PRESEAU
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 5 AVRIL 2019
Le Cinq Avril Deux Mil Dix Neuf, le Conseil Municipal, dûment convoqué le Trente Mars Deux Mil Dix Neuf, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Sandrine FRANÇOIS- LAGNY, Maire.
Madame le Maire ouvre la séance à 19h10 et annonce que le quorum est atteint.
PRESENTS : Sandrine FRANÇOIS-LAGNY, Anne-Flore DESAINT Stephan CHOJEAN, Sabine MARONGIU, Daniel DOLPHIN, Marlène SAINT AUBERT, Cécile DUTILLEUL, Fabienne SARRUT, Jean-Marc RICHARD, Jean Claude BION, Gino BASSEZ.
PROCURATIONS :
De Vincent Georget à Marlène SAINT AUBERT
De Aurélie GEORGET à Daniel DOLPHIN
De Gérard NICODEME à Sabine MARONGIU
De Florence THIEFFRY à Gino BASSEZ
De Éric CHEVALIER à Jean Claude BION
ABSENTS :
Alexandre BAULOY, Sylvie PICCHIARINI, Thérèse LEGROS.
Madame Fabienne SARRUT a été nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
& Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Mars 2019 $ Délibération pour l’acquisition de matériel et logiciels pour la gestion du service enfance jeunesse. Décision Budgétaire Modificative — écritures erronées 2011
& Approbation du Compte de Gestion 2018 du budget primitif commune. Vote du Compte Administratif 2018 du budget primitif commune.
& Affectation du résultat 2018 pour le budget primitif de la commune. & Vote du Budget Primitif Principal 2019 pour la commune.
$ Vote des subventions aux associations.
GDélibération attribuant une subvention aux forains pour l’année 2019. Subvention école Sainte Thérèse pour les élèves de l’école primaire. GDélibération attribuant une subvention au CCAS de Préseau
Approbation du Compte de Gestion 2018 du budget annexe pôle commerce. & Vote du Compte Administratif 2018 du budget annexe pôle commerce. $ Affectation du résultat 2018 pour le budget annexe bâtiment commercial. & Vote du Budget Annexe pôle commerce 2019.
&Compte rendu des décisions de Madame Le Maire dans le cadre de ses délégations consenties par le Conseil Municipal.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2019 Madame le Maire rappelle que l’approbation du procès-verbal la séance du 28 Mars 2019 est reportée, celui-ci n’ayant pas été pour l’instant transmis aux conseillers à ce jour.
DELIBERATION POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL ET LOGICIELS POUR LA GESTION DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE
Stéphan CHOJEAN expose le projet concernant l’acquisition de deux logiciels de gestion service enfance-jeunesse et d’un poste informatique.
Un diagnostic a été dressé par le Service Enfance Jeunesse concernant le flux grandissant des inscriptions ALSH occasionnant une attente pour les familles. Le logiciel portail familles — gestion permettra d’effectuer en ligne les paiements de la cantine, de la garderie et du centre, donc d’apporter plus de souplesse aux parents. Le logiciel gestion ALSH/Périscolaire/Restauration permettra quant à lui d’écourter le temps passé en régie pour reprendre l’ensemble des éléments.
L’acquisition du logiciel portail familles — gestion en ligne nécessite un financement de 10 558 € TTC (logiciel), le poste informatique nécessite un financement de 998.80 € TTC et le logiciel gestion ALSH/ Périscolaire/Restauration nécessite un financement de 5382 € TTC. La CAF subventionnera le logiciel portail familles — gestion en ligne à hauteur de 3 666 € et le poste informatique et le logiciel gestion ALSH/Périscolaire/Restauration à hauteur de 2 319.36 €.
Monsieur Jean Marc Richard souhaiterait savoir si ce logiciel est agréé par la CAF. Monsieur Stéphan CHOJEAN répond par l’affirmative.
Madame le Maire propose de passer au vote. L’assemblée délibérante décide à 16 Voix POUR (Sandrine FRANÇOIS-LAGNY, Anne-Flore DESAINT Stephan CHOJEAN, Sabine MARONGIU, Daniel DOLPHIN, Marlène SAINT AUBERT, Cécile DUTILLEUL, Fabienne SARRUT Jean-Marc RICHARD, Jean Claude BION, Gino BASSEZ,) dont 5 procurations (Vincent GEORGET, Aurélie GEORGET, Gérard NICODEME, Florence THIEFFRY, Éric CHEVALIER), l’acquisition de matériels et logiciels pour la gestion du service enfance jeunesse
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE — ECRITURES ERRONEES 2011
La trésorerie de Marly demande de régulariser une écriture erronée de 2011 au compte 238 concernant l’opération « Préseau centre bourg » OP 241
Au chapitre 041 pour obtenir des crédits budgétaires au compte de dépense 2138 et recette 238 d’un montant de 19 607.82 € OP 241 COMPTES DEPENSES
SENS |SECTION|CHAP ART OP ANA AUTRES CONSTRUCTIONS MONTANT
D l 041 2138 |241 HCS 19 607.82€
TOTAL] 19607.82€
COMPTES RECETTES
SENS |SECTION|CHAP |ART OP ANA AVANCES VERSEES SUR COMMANDES/|MONTANT D’IMMOBILISATION
R 1 041 238 |241 HCS 19 607.82€
TOTAL] 19 607.82€
Il sera établi 2 mandats (11764.37 € et 7843.45 €) au compte 2138 / 041 Référence actif B22/2011-6
Objet : Préseau centre bourg
Et
Il sera établi 2 titres (11764.37 € et 7843.45 €) au compte 238 / 041
Référence actif B03/2011-1
Objet : annulation mandat 100/2011
Madame le Maire propose de passer au vote.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à 16 VOIX POUR (Sandrine FRANÇOIS-LAGNY, Anne-Flore DESAINT Stephan CHOJEAN, Sabine MARONGIU, Daniel DOLPHIN, Marlène SAINT AUBERT, Cécile DUTILLEUL, Fabienne SARRUT Jean-Marc RICHARD), Jean Claude BION, Gino BASSEZ, ) dont 5 procurations (Vincent GEORGET,
Aurélie GEORGET, Gérard NICODEME, Florence THIEFFRY, Éric CHEVALIER), d’entériner
la DMB concernant des écritures erronées au titre de l’année 2011.
Madame le Maire aimerait comprendre le pourquoi cette erreur. Monsieur Richard répond qu’il n’a jamais entendu de telles « âneries ».
Les élus d’opposition décident de quitter la salle à 19H27 faisant ainsi tomber le quorum, à l’aube du quatrième point de l’ordre du jour.
Madame le Maire lève donc la séance à 19H35.