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Déliberation - 03 Composition commissions
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 03 Composition commissions)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
---------------
Arrondissement
République Française
----------------------------
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
----------------------------
de Lyon
----------
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
Canton de
Sainte Foy-lès-Lyon
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 4 juin 2020
Compte-rendu affiché le 12 juin 2020
art. 16 Code Municipal : 35 Date de convocation du Conseil Municipal : 29 mai 2020 en exercice : 35 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 35
qui ont pris part à la
délibération 35
Présidente : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : Mme VIEUX-ROCHAS
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE, Directeur Général
des Services
OBJET
3
Composition
des commissions municipales
Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE,
AKNIN, MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ,
GOUBET, NOVENT, BOIRON, MOMIN, CAUCHE, SAUBIN,
DUMOND, GUERINOT, FUSARI, JACOLIN, FUGIER, ASTRE
(pouvoir à M. BARRELLON jusqu’au vote de l’amendement du
rapport n°2), ESCOFFIER, DUPUIS, ROSAIN, PASSELEGUE,
CHOMEL de VARAGNES, MOREL-JOURNEL,
VINCENS-BOUGUEREAU, VIEUX-ROCHAS, LATHUILIÈRE,
REPLUMAZ, MIHOUBI, GILLET, TORRES, SCHMIDT,
GUILHAUME,
Membres excusés : M. COUPIAC (pouvoir à
Mme LATHUILIÈRE).
Madame le Maire explique que les commissions municipales étant constituées, il convient de procéder à la désignation de leurs membres.
Cette élection a normalement lieu au scrutin secret. Le conseil peut décider à l'unanimité de procéder par un vote au scrutin public (article L 2121-21 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal est appelé à :
- CONSTATER le dépôt de la liste de composition des commissions,
- DÉSIGNER, à l’issue du vote, les membres des commissions.
Il est décidé, à l’unanimité, de procéder à la désignation des 11 membres au scrutin public.
- Aménagement du territoire,développement économique et environnement :
-P. BAZAILLE, B. MOMIN , C. GOUBET, B. FUGIER, E. VIEUX-ROCHAS, J. GUERINOT, F. MOREL-JOURNEL, S. REPLUMAZ, Y. LATHUILIERE, G. TORRES, J. R. GUILHAUME
- Institutions :
D. AKNIN, J. ASTRE, C. MOUSSA, G. CAUCHE, P. ESCOFFIER, E. CHOMEL de VARAGNES, B. VINCENS-BOUGUEREAU, S. REPLUMAZ, F. MIHOUBI, P. SCHMIDT, J. R. GUILHAUME
- Bâtiments, transition énergétique et cadre de vie :
P. BARRELLON, C. MOUSSA, B. JACOLIN,, L. ROSAIN, R. DUMOND, M. SAUBIN, M. P. DUPUIS, O.COUPIAC, Y. LATHUILIERE, B. GILLET, J. R. GUILHAUME
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20200604-DCM-202006-3-
DE
Date de télétransmission : 16/06/2020
Date de réception préfecture : 16/06/2020 - Famille, solidarité & vie culturelle, sportive et associative :
M. GIORDANO, P. BOIRON, C. NOVENT, N. RODRIGUEZ, M. P. DUPUIS, R. PASSELEGUE, O. FUSARI, F. MIHOUBI, O. COUPIAC, B. GILLET, J. R. GUILHAUME
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l’unanimité,
- CONSTATE le dépôt de la liste de composition des commissions
- DÉSIGNE, à l’issue du vote, les membres des commissions
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Véronique SARSELLI