Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 341 view
Procès Verbal - 432 view
Procès Verbal - 435 view
Procès Verbal - 441 view
Déliberation - 436 view
Compte-Rendu - 244 view
Compte-Rendu - 250 view
Compte-Rendu - 406 view
Compte-Rendu - 394 view
Compte-Rendu - 260 view
Procès Verbal - 433 view
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Malvalette.
Lien du pdf (Procès Verbal - 433 view)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 31 août 2023 à 19h30
En exercice : 15
Présents : 12
Pouvoir : 1
Votants : 13
L’an deux mil vingt-trois le trente et un août à dix-neuf heures trente minutes, le conseil Municipal de la commune de Malvalette s’est réuni en mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe MONTAGNON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/08/2023
Date d’affichage : 25/08/2023
Présents : Mmes Odile BEAUCULAT / STEINER, Ghislaine PANAZZA, Brigitte DEFOUR, Thérèse ESTÈVE, Fabienne STRATIS, MM. Jean-Philippe MONTAGNON, Thierry ASTIER, Michel FEVRE, David BORIE, François NICOLAS, Bernard NOËL et Daniel PABIOU
Absents excusés :
M. Christian VEROT.
M. Marion VACHER
Mme Amandine ASTIER donne pouvoir à M. Thierry ASTIER
Absent non excusé :
Secrétaire de séance : Monsieur Daniel PABIOU.
- Arrêt du procès verbal de la dernière séance.
Vote : unanimité
- ASSAINISSEMENT
➢ Step Angelard / Emilieux : Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
Cette procédure ne sera pas lancée car finalement la servitude a été acceptée par le propriétaire de parcelles à Angelard.
- SUBVENTION
➢ MARPA de Saint-Maurice-En-Gourgois
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal avoir reçu un mail le 15 juin 2023 de la part de la MARPA demandant une participation pour les tableaux installés dans les allées de la maison. Le Conseil Municipal décide d’octroyer une subvention de 100 € à la MARPA.
Vote : unanimité
- VOIRIE LOTISSEMENT « Clos d’Annette »
➢ Intégration des voiries
En août 2023, un devis a été demandé auprès du cabinet C-foncier, à ce jour n’ayant reçu aucune information sur le coût de cette procédure, le conseil municipal décide de reporter cette question.
- COMPTABILITE
➢ Décision modificative du budget commune : salle socio-culturelle
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il conviendrait de procéder à une décision modificative du budget commune concernant l’opération 1001 « salle socio-culturelle » afin de prévoir des crédits pour les extincteurs, les révisions de prix et l’acquisition de matériels de nettoyage pour la salle. En contrepartie, les dépenses pour le remboursement anticipé du prêt relais sont diminuées, le remboursement prévu d’un montant de 212 000 € pour l’année 2023 sera de 201 115.60 € au maximum. Section investissement dépenses :
✓ Chapitre 23 / compte 2188 + 884.40 €
✓ Chapitre 23/ 2313 + 10 000.00 €
✓ Chapitre 16 /1641 - 10 884.40 €
Vote : unanimité
➢ M 57 : Amortissement
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il conviendrait de se prononcer concernant l’amortissement en M57 car cette instruction budgétaire et comptable pose pour principe le caractère obligatoire de l’amortissement au prorata temporis. : l’amortissement commence donc à la date de début de consommation des avantages économiques ou du potentiel de services attendus de l’actif. Néanmoins, une mesure de simplification vise à faciliter la mise en œuvre de cette disposition : la logique d’enjeux peut être adoptée pour définir des catégories de biens qui ne seraient pas soumises à l’amortissement au prorata temporis. Ainsi, pour des catégories d’immobilisations faisant, par exemple, l’objet d’un suivi globalisé à l’inventaire (biens acquis par lot, petit matériel ou outillage, fonds documentaires…) il est envisageable de déroger à l’amortissement au prorata temporis. Le Conseil Municipal décide de déroger à la règle du prorata temporis.
Vote : unanimité
➢ Amortissement des études
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il conviendrait de se prononcer concernant la durée d’amortissement des études au compte 204. Le conseil Municipal décide d’amortir les études sur 30 ans.
Vote : unanimité
- SDE
➢ Eclairage public : extinction nocturne et passage en LED du Bourg
La mise en place de l’extinction nocturne a été validée par le conseil dans tous les villages de 23h30 à 5h30. Elle sera effective dès que possible, nous l’espérons début d’année 2024. Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal avoir reçu le devis estimatif de la part du SDE concernant l’extinction nocturne et le passage en LED du Bourg. L’estimation des dépenses correspondant aux conditions actuelles s’élève à : 34 188.61 € HT. Conformément aux décisions prises par le comité, le Syndicat Départementale prend en charge la réalisation de ces travaux en demandant à la commune une participation de 55 % soit :
34 188.61 x 55% = 18 803.74 € HT
Cette participation pourra être revue en fin de travaux pour être réajustée suivant le montant des dépenses résultant du décompte définitif. Vote : unanimité
➢ Extension réseau maison des chasseurs – Mayol
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal avoir reçu le devis estimatif de la part du SDE concernant l’extension de la maison des chasseurs à Mayol. Conformément aux décisions prises par le comité, le Syndicat Départementale prend en charge la réalisation de ces travaux en demandant à la commune une participation de 10 € l’unité pour les 300 premiers mètres et 15 € pour les suivants soit :
300 mètres x 10 € = 3 000.00 €
43 mètres x 15 = 645.00 €
Un montant total de 3 645.00 €
Cette participation pourra être revue en fin de travaux pour être réajustée suivant le montant des dépenses résultant du décompte définitif.
Vote : 10 pour et 3 abstentions - QUESTIONS DIVERSES
➢ Abris bus
Les quatre abris sont installés dans les différents villages. Celui de Leitra ne pourra pas être installé par la commune car l’arrêt est desservi par la STAS, la décision dépend de la SEM (Saint-Etienne Métropole).
➢ Ambroisie
La plante est particulièrement invasive cette année, malgré l’arrachage, elle prolifère.
➢ Obligation de débroussaillage (OLD)
Monsieur Le Maire indique avoir établi une procédure au lieu-dit « Le Cros » car le manque d’entretien fait courir des risques d’incendie.
➢ Conditions de location de la salle socio-culturelle
Une précision est apportée pour le tarif à 350 €, il est valable pour les personnes en résidence principale ou secondaire à Malvalette.
➢ Point sur l’état des chemins : un groupe de travail fera le tour de la commune.
➢ Une conseillère redemande un paillasson pour la salle de Bruailles : cet achat sera inclus dans la prochaine commande de petits matériels. Elle précise également qu’un arbre menace de tomber sur la route, même s’il est sur la propriété de notre locataire, il doit être élagué par notre agent municipal.
Séance levée à 21h15
Secrétaire de séance, Le Maire, M. Daniel PABIOU Jean-Philippe MONTAGNON