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Déliberation - deliberation 15 du conseil municipal du Mans du 1e
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du Mans le 1er decembre 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du Mans le 1er decembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
DGA Ressources Service Assemblées & Réglementation EA/OC
CONSEIL MUNICIPAL DU 1
er
DÉCEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS
VOTE
1 -
Décision modificative n° 3 de l'exercice 2022 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2 -
Subventions à verser - Décision modificative n° 3 de 2022 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
3 -
Dissolution de la caisse des écoles et clôture de son budget (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
4 -
Budget
Primitif
2023
-
Vote
après
le
31/12/2022
-
Modalités
d'exécution
relatives
à
la
période
transitoire entre le 1er janvier 2023 et le vote du Budget Primitif 2023 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
5 -
Budget Primitif 2023 - Vote après le 31 décembre 2022 - Avances sur subventions à verser (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 6 -
Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2023 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7 -
Tarifs – Recueil des tarifs et redevances – fournitures, prestations et services – Année 2023 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
8 -
Rénovation
de
l'école
élémentaire
Jules
Ferry
-
Transition
énergétique
-
Projet
Méga
Pole
-
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours (Direction Générale - Prospective - Stratégie Financière – Subventions) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9 -
Rénovation de l'école maternelle Danielle Casanova et de l'école élémentaire Gazonfier - Transition énergétique - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours (Direction Générale - Prospective - Stratégie Financière - Subventions) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10 -
Rénovation
de
l'école
maternelle
Germain
Pilon
-
Transition
énergétique
-
Projet
Méga
Pole
-
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours (Direction Générale - Prospective - Stratégie Financière - Subventions) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
11 -
École élémentaire Montaigu : Rénovation et restructuration - Réfection des extérieurs - Validation de l'Avant Projet Définitif (DGA Education, Culture & Sports - Education) Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
12 -
Construction d’un boulodrome couvert à Claircigny – approbation de l’Avant Projet Définitif (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
13 -
Prévention et promotion de la santé - Mise en place des ambassadeurs et médiateurs santé (DGA Solidarités & Santé) Rapporteur(s) : Mme Catherine BRULÉ-DELAHAYE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 14 -
Transfert de la compétence Promotion du Tourisme à Le Mans Métropole – Ajustement de la dotation de compensation lié à l’état d’urgence sanitaire (Direction Générale - Prospective - Stratégie Financière) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
15 -
Petits déjeuners à l'école - Extension du dispositif aux écoles publiques de la Ville du Mans situées en zone d'éducation prioritaire (DGA Education, Culture & Sports - Education) Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
16 -
Changement de dénomination des écoles publiques du Mans (DGA Education, Culture & Sports - Education) Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
Mme Christine POUPINEAU
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
17 -
Avenant n° 2 à la convention entre la Ville du Mans et l’EPIC Le Plongeoir - Cité du Cirque (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
18 -
Convention financière entre la Ville du Mans et l'EPCC Les Quinconces L'Espal - années 2022 à 2024 (DGA Education, Culture & Sports) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
19 -
Cinéma d'Art et d'Essai "Les Cinéastes" - approbation des nouveaux tarifs (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
20 -
Délégation de Service public pour l'exploitation du Cinéma d'Art et d'Essai "Les Cinéastes" - avenant N° 2 (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
21 -
Attribution de subventions à différentes associations sportives (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
22 -
Soutien aux jeunes inscrits en Pôle Espoir ou Pôle France - Année 2023 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 23 -
Attribution d'une subvention à l’association de Soutien et d’Accompagnement des Jeunes Sportifs de haut niveau du territoire ligérien (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
24 -
Subventions aux collèges qui fréquentent les piscines municipales - année 2021/2022 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
25 -
Tarifs et règlement de fonctionnement - Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Année 2023 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
26 -
Dispositifs d'accompagnement de projets jeunes et d'engagement citoyen (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports) Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
27 -
Soutien du Conseil Départemental de la Sarthe dans le cadre du Schéma Départemental à destination du Conservatoire (DGA Education, Culture & Sports - Conservatoire à Rayonnement Départemental) Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
28 -
Convention
tripartite
concernant
les
interventions
du
service
de
prévention
spécialisée
de
l'association INALTA sur Le Mans (DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance) Rapporteur(s) : Christian LACOSTE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
29 -
Extension du cimetière de Saint Pavin (DGA Solidarités & Santé) Rapporteur(s) : Mme Lydia HAMONOU-BOIROUX
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
30 -
Le Mans Université - Octroi d'une bourse de 6403 € à deux étudiantes de Paderborn (Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
31 -
Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention de 5 000 € (Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 32 -
Association France Victimes 72 - Octroi d'une subvention de fonctionnement (DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance) Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
33 -
Association ARDI - Octroi d'une subvention (DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers) Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
34 -
L'Union Départementale UNSA - Octroi d'une subvention (DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers) Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
35 -
Attribution de subventions à différentes associations culturelles (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels) Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
36 -
Le Mans Stadium - Communication et audit du rapport d'activités 2021 (Direction Générale - Prospective - Stratégie Financière) Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
PREND ACTE
37 -
Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière Véhicules du Mans (DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance) Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
PREND ACTE
38 -
Le Mans - Voiries Parc Monod - Transfert de domanialité publique (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
39 -
Personnel-rémunération du personnel pour les interventions ponctuelles du Conservatoire (DGA Education, Culture & Sports - Conservatoire à Rayonnement Départemental) Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
40 -
Personnel - Mise à disposition de personnels municipaux et de personnels extérieurs - Année 2023 (DGA Ressources - Ressources Humaines) Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ