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Compte-Rendu - CR2025 12 05
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villy-en-Auxois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR2025 12 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLY-EN-AUXOIS SÉANCE DU 5 DÉCEMBRE 2025
Membres du Conseil Municipal : 11
Membres en exercice : 10
Membres présents : 6
Membres votants : 9
Membres absents : 4
Le cinq décembre deux mille vingt-cinq, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mlle Evelyne MONOT, Maire.
Etaient présents : Mmes RACLOT Julie, THIERRY Claire, MM. LACHOT Jean-Louis, PORCHEROT Robert, TOMMY- MARTIN François.
Étaient excusés : MM. AUZANNEAU Gilles, BAUDOT Hugues, COMMUNOD Luc, Mme MILLET Julie.
Pouvoirs : M. AUZANNEAU Gilles à PORCHEROT Robert
M. BAUDOT Hugues à Mme MONOT Evelyne
M. COMMUNOD Luc à Mme RACLOT Julie
Secrétaire de séance : Mme THIERRY Claire.
REMPLACEMENT DE
L’ENTREPRISE DU LOT
N° 8 POUR LE
COMMERCE MULTI-
SERVICES
27/2025
Mme le Maire présente les deux offres reçues en vue du remplacement de l’entreprise défaillante, en liquidation judiciaire, du lot n° 8 pour la rénovation du commerce multi-services.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE de retenir le devis de l’entreprise BPC d’un montant de 14 070,15 € HT, soit 16 884,18 € TTC,
- AUTORISE Mme le Maire à signer l’acte d'engagement et à effectuer toute démarche en ce sens.
AVENANT AU CONTRAT
D’ARCHITECTE POUR
LE COMMERCE MULTI-
SERVICES
28/2025
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- VALIDE l’avenant n° 2 au contrat d’architecte ATELIER CORREIA suite à la modification des honoraires pour le retravail de la phase ACT et la modification du montant des travaux de la phase ACT/DET à ce jour. La mission de maîtrise d’œuvre passe donc d’un montant de 41 529,13 € HT à 46 237,83 € HT pour la rénovation du commerce multi-services,
- AUTORISE Madame le Maire à signer l’avenant.
DÉCISION
MODIFICATIVE N° 1 DU
BUDGET PRINCIPAL
2025
29/2025
Mme le Maire informe les conseillers que la somme votée à l’article 2132 sera insuffisante pour pouvoir régler le solde des factures dans le cadre de la rénovation du commerce multi-services et propose de procéder à une décision modificative du budget 2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- DÉCIDE de procéder à la décision modificative n° 1 du budget principal 2025 comme suit : * Article 615231 : - 60 000,00 €
* Article 023 : + 60 000,00 €
* Article 021 : + 60 000,00 €
* Article 2132 : + 60 000,00 €