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Compte-Rendu - CR2023 12 15
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Villy-en-Auxois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR2023 12 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLY-EN-AUXOIS SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2023
Membres du Conseil Municipal : 11
Membres en exercice : 10
Membres présents : 9
Membres votants : 10
Membres absents : 1
Le quinze décembre deux mille vingt-trois, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mlle Evelyne MONOT, Maire.
Etaient présents : Mmes RACLOT Julie, THIERRY Claire, MM. AUZANNEAU Gilles, BAUDOT Hugues, COMMUNOD Luc, LACHOT Jean-Louis, PORCHEROT Robert, TOMMY-MARTIN François.
Étaient excusés : Mlle MILLET Julie.
Pouvoirs : Mlle MILLET Julie à M. LACHOT Jean-Louis.
Secrétaire de séance : Mme THIERRY Claire.
DEMANDE DE DETR
POUR LA CRÉATION
D’UN COMMERCE
MULTI-SERVICES
44/2023
Mme Julie RACLOT quitte la salle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- ADOPTE le principe de l'opération de création d’un commerce communal multi-services pour un montant estimatif de 601 005,00 € HT,
- SOLLICITE l'aide de l'État au titre de la DETR,4
- AUTORISE Madame le Maire à signer les actes à intervenir après délivrance de l'accusé de réception de dossier complet par les services de la sous-préfecture.
LOYERS 2024 POUR LES
LOGEMENTS
COMMUNAUX
45/2023
Suite à la forte augmentation de l’indice de révision des loyers de l’INSEE, Mme le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de ne pas l’appliquer exceptionnellement sur l’année 2024 à tous les locataires communaux, estimant la non-pertinence d’une telle augmentation sur des logements de standing moyen.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- DÉCIDE exceptionnellement pour l’année 2024 de ne pas réviser les loyers des logements communaux selon la variation de l’indice de révision des loyers de l’INSEE.
AVENANT DE
PROLONGATION DU
CONTRAT DE MME
SIMONE GRAPIN,
AGENT D’ENTRETIEN
46/2023
Mme le Maire informe les conseillers que le contrat de Mme Simone GRAPIN, agent d’entretien des locaux communaux, est arrivé à échéance le 30 novembre 2023 et propose de le renouveler.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE de prolonger dans les mêmes conditions le contrat de Mme Simone GRAPIN, agent d’entretien, du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2025 inclus,
- CHARGE Mme le Maire d’établir l’avenant correspondant,
- AUTORISE Mme le Maire à signer tout document en ce sens.
QUESTIONS DIVERSES * Projet éolien
La société ESCOFI a contacté Mme le Maire pour un projet d’implantation d’éoliennes sur la commune. Afin d’avoir plus d’explications, le Conseil Municipal décide de rencontrer la société ESCOFI en mairie.
* Vœux 2024
Le Conseil Municipal décide d’organiser la cérémonie des vœux 2024 le samedi 6 janvier à 18h00. Cette cérémonie sera suivie d’une dégustation de galettes des rois.
* Anniversaire de Mme Clothilde BOUCHEROT
Le Conseil Municipal décide d’organiser un goûter en l’honneur de Mme Clothilde BOUCHEROT pour fêter ses 100 ans. Un gâteau et un bouquet de fleurs seront commandés. La population sera conviée lors de la cérémonie des vœux à ce moment festif, ainsi que sa famille et ses amis.