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Conseil Municipal - 2026 03 31 026 Designation des representants du CM aux instances externes legalise
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03 31 026 Designation des representants du CM aux instances externes legalise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Département de l'Ain
MAIRIE D'ECHENEVEX
N° 026/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER”"*T""""€
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 19
Procurations :
Objet:
Désignation des
représentants du conseil
municipal aux instances
externes
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt six
Le 31 mars
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Amélie VAN ETTINGER, Maire.
Date de la convocation: 25 mars 2026
Présents: Mme Amélie VAN ETTINGER, M. Jean-Pierre TROUILLOUD, Mme
Hélène CHANTEREAU, M. Tanguy BERTRAND, Mme Mélanie RECCHIA, M.
Anthony GEORGET, Mme Loraine RABACHE, M. Antonio MOSNA MADEC, Mme
Leila SMITH, M. Pascal BRUN, Mme Jocelyne SCHWALLER, M. Brice CESBRON,
Mme Mélanie MIGNOT, M. Laurent CARMES, Mme Morgan ROUXEL, M. Jean-
Luc NIEPCERON, Mme Peggy BAUDOT, M. Jean-Camille YERLY, Mme Gaëlle
CHAZALET,
Secrétaire de séance: M. Pascal BRUN
Mme Maire expose au Conseil municipal que,
Il convient de désigner les représentants du Conseil municipal aux instances externes. Les
représentations à pourvoir sont ainsi énumérées:
° Syndicat Intercommunal d'Énergie et de Communication de l'Ain: 2 délégués titulaires et 2
délégués suppléants
e Conseil Technique Consultatif de la Régie des Eaux Gessiennes: un délégué titulaire et un
délégué suppléant
° Association Nationale des Élus de la Montagne - ANEM: un représentant
e Association des Communes Forestières: un représentant
e Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional (PNR) du Haut-Jura : 2 délégués titulaires et 2
délégués suppléants
e Conseil Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers:
o Un délégué titulaire et un délégué suppléant pour le grade de Sous-Officier
o Un délégué titulaire et un délégué suppléant pour le grade de Caporal
o Un délégué titulaire et un délégué suppléant pour le grade de Sapeur
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260331-2026-03-31-026-DE
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,
APPROUVE les candidatures, au Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ain (SIEA) :
- de M. Jean-Pierre TROUILLOUD en qualité de titulaire ;
- de M. Jean-Camille YERLY en qualité de titulaire ;
- de Mme Leila SMITH en qualité de suppléant :
- de M. Pascal BRUN en qualité de suppléant ;
APPROUVE la candidature, au Conseil Technique Consultatif de la Régie des Eaux Gessiennes:
- de M. Jean-Pierre TROUILLOUD en qualité de titulaire ;
- de M. Anthony GEORGET en qualité de suppléant ;
APPROUVE la candidature, à Association Nationale des Élus de la Montagne - ANEM:
- de Mme Mélanie MIGNOT en qualité de titulaire
APPROUVE la candidature, à l'Association des communes Forestières :
- de M. Pascal BRUN en qualité de titulaire
APPROUVE (OUI/NON) les candidatures, au Parc Naturel Régional du Haut-Jura :
- de Mme Leila SMITH en qualité de titulaire ;
- de Mme Mélanie MIGNOT en qualité de titulaire ;
- de Mme Loraine RABACHE en qualité de suppléant ;
- de M. Antonio MOSNA-MADEC en qualité de suppléant ;
Arrivée de Mme Jocelyne SCHWALLER à 19h25.
APPROUVE les candidatures, au Conseil Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers, en qualité de
titulaire:
- de M. Jean-Pierre TROUILLOUD en qualité de titulaire section Sous-Officier ;
- de Mme Hélène CHANTEREAU en qualité de suppléant section Sous-Officier ;
- de M. Jean-Luc NIEPCERON en qualité de titulaire section Caporal ;
- de Mme Gaëlle CHAZALET en qualité de suppléant section Caporal ;
- de Mme Peggy BAUDOT en qualité de titulaire section Sapeur ;
- de Mme Jocelyne SCHWALLER en qualité de suppléant section Sapeur ;
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260331-2026-03-31-026-DE
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 AUTORISE Mme le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente
délibération.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Pascal BRUN, Amélie VAN ETTINGER
Secrétaire de séance, Maire d'Echenevex,
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260331-2026-03-31-026-DE
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026