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Déliberation - 2023.09.05 036 Designation representants commission amenagement CAPG legalisee
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.09.05 036 Designation representants commission amenagement CAPG legalisee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département de l’Ain
MAIRIE D’ECHENEVEX
N° 036/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 15
Procurations : 4
Objet :
Désignation de représentants
à la commission
amén./habitat de la CAPG
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt trois
Le 05 septembre
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Date de la convocation : 29 août 2023
Présents : Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean- Pierre TROUILLOUD, Mme Emilie VINCENT, M. Nicolas GRES, Mme Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Leila SMITH, M. Guillaume PEREZ, Mme Carine
CROCHET-CARMES, M. Christophe VOUTAZ, M. Bernd BECK, Mme Aurélie VUILLERMOZ, M. Pierre REBEIX, Mme Amélie VAN ETTINGER, M. Pascal BRUN.
Excusés : M. Luc LEVRARD qui donne pouvoir à Mme Catherine BOISSIN, Mme Marie-Laure BERTRAND qui donne pouvoir à Mme Emilie VINCENT, M. Joël CLOSIER qui donne pouvoir à Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Jocelyne SCHWALLER qui donne pouvoir à M. Jean-Pierre TROUILLOUD.
Mme le Maire INFORME le Conseil Municipal que,
Une mise à jour des représentants à la Commission Aménagement/Habitat de Pays de Gex Agglo est nécessaire. Elle rappelle que le titulaire précédent de cette Commission était M. KEWLEY Michaël démissionnaire de ses fonctions d’adjoint et de conseiller municipal depuis le 29 mars 2021. Il convient, par conséquent de désigner les nouveaux représentants, un titulaire et un suppléant, au sein de la commission aménagement / habitat de Pays de Gex Agglo.
Les élus proposés sont :
-_ Titulaire : Mme Isabelle PASSUELLO
- Suppléante : Mme Leila SMITH
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité,
APPROUVE les candidatures de :
- Mme Isabelle PASSUELLO En qualité de Déléguée titulaire
- Mme Leila SMITH En qualité de Déléguée suppléante
DESIGNE les nouveaux représentants de la Commission Aménagement/Habitat de Pays de Gex Agglo :
- Mme Isabelle PASSUELLO En qualité de Déléguée titulaire
- Mme Leila SMITH En qualité de Déléguée suppléante.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20230905-036-2023-DE
Date de télétransmission : 08/09/2023
Date de réception préfecture : 08/09/2023