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Procès Verbal - 1702385643 pv cm du 17 OCT 2
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Chaise-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1702385643 pv cm du 17 OCT 2)
Thèmes du document : Famille, Logement, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
LA CHAISE-DIEU
43160 ______
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
L’an deux mille vingt trois, le dix-sept octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de La Chaise-Dieu, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de monsieur André Brivadis, maire.
Présents : Stéphane GIBERT, Yannick LAVERROUX, Armelle SAVINEL Adjoints au maire, Thierry FAIVRE, Olivier MARION, Paul PHILBEE, Pierre PHILIPON, Pascale SCIORTINO Gérard SPECEL, Bernard VIALANEIX, Conseillers Municipaux.
Absent ayant donné un pouvoir : Fabien BLANCHEFORT à André BRIVADIS.
Absent : Stéphane WENGER.
Secrétaire de séance : Armelle SAVINEL.
■ Approbation du PV du conseil municipal du 11 septembre 2023.
Une remarque de Pierre PHILIPON concernant notamment les emprunts qui ont poussé à des discussions et des interrogations.
■ Election de la commission de boisement et reboisement.
- Propriétaires de foncier non bâti :
Messieurs Cyril RABASTE, Guillaume CARESMIER et Thomas BARON sont candidats. Ils obtiennent 8 voix chacun.
Il faut procéder à un deuxième vote pour déterminer le suppléant.
Monsieur Cyril RABASTE obtient 3 voix, Monsieur Guillaume CARESMIER obtient 4 voix et Monsieur Thomas BARON obtient 5 voix.
Sont élus titulaires monsieur Cyril RABASTE et Monsieur Guillaume CARESMIER. Monsieur Thomas BARON est élu suppléant.
- Propriétaires forestiers
Messieurs Paul RODIER, Pascal PERRIN, Antoine BERLIER et Madame Armelle SAVINEL sont candidats.
Sont élus titulaires : Monsieur Pascal PERRIN (9 voix) Madame Armelle SAVINEL (9 voix) Monsieur Paul RODIER (5 voix) est élu premier suppléant et Monsieur Antoine BERLIER (1voix) est élu deuxième suppléant.
Monsieur le maire est membre de droit, Monsieur Stéphane GIBERT se présente pour être suppléant. Il est élu suppléant de Monsieur le maire.
■ Convention d’occupation du domaine public par l’IME pour l’installation d’une chaufferie au bois.
11 voix pour 1 voix contre.
Monsieur Olivier Marion s’exprime quant aux éventuelles nuisances que pourrait générer cette chaufferie et demande un report de la décision.
Résultat du vote 5 voix pour 7 contre, donc pas de report de la décision.
Le Conseil Municipal adopte la proposition. ■ Achat du minibus de la commune de Sembadel
Des subventions de la MSA et de la CAF : 6000 €
Le maire a fait une demande de subvention à la Région.
Coût du minibus d’occasion 14.000 €
Le Conseil Municipal après délibération adopte la proposition à l’unanimité (12 voix)
■ Avenant et nouvelle convention du relais petite enfance.
Il s’agit de transférer le relais à l’accueil de loisirs.
Une fois par semaine les assistantes maternelles se rendront à l’accueil de loisirs avec les enfants, cela dans le but de rompre l’isolement.
Le Conseil Municipal adopte la proposition à l’unanimité (12 voix)
■ Rénovation du stade du collège.
Le constat : le terrain est fissuré, le sol n’est pas forcément plat, il y a un problème de sécurité. Des devis seront demandés pour étudier différentes solutions.
■ Projet place du monument.
Le projet relatif à la requalification de la place du monument une subvention de 75.000€ est acquise, il est demandé de déplacer cette subvention.
■ Nouveaux statuts de l’agglomération
Ceux-ci portent sur l’eau, l’assainissement, la voirie, l’aménagement de l’espace. Le Conseil Municipal adopte la proposition à l’unanimité (12 voix)
■ Foire aux champignons
Une subvention de 1000 € est attribuée à l’association des aînés ruraux qui vont organiser la foire des champignons. Proposition adoptée à l’unanimité.
■ Caserne des pompiers.
Le département souhaite acheter le terrain où se trouve la caserne, le conseil municipal décide de rester propriétaire du terrain, une convention pour faire un bail est proposée. 1 abstention, 11 voix pour.
■ Divers.
Une question est posée sur la succession du gérant du village de vacances.
Monsieur de Courson doit transmettre ses trois derniers audits, son chiffre d’affaires sur les trois dernières années et se prononcer sur ce qu’il souhaite réellement faire.
L’association des commerçants demande une subvention de 700 € pour le marché de Noël. Proposition adoptée à l’unanimité.
Une exposition de photographies du pays d’Art et d’Histoire sera installée au jardin public du mois d’avril au mois d’octobre 2024.
Intervention d’artistes sur la station de pompage du Breuil.
Il nous est signalé que monsieur Stéphane GIBERT est le délégué de la commune auprès de la DEA.
Une étude sur l’assainissement de la Guinguette au plan d’eau a été faite (1200 €)
La prochaine exposition de l’été 2024 sera consacrée aux photographies de Robert Doisneau.
La séance est levée à 22 Heures 30