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Procès Verbal - 20221006 CM oct PV
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20221006 CM oct PV)
Thèmes du document : Famille, Logement, Justice et droit,
DUERNE- Conseil Municipal du 06/10/2022 - 1/4
PROCES VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 OCTOBRE 2022 – 20H30
L’an deux mille vingt-deux, le six du mois d’octobre, à vingt heures trente minutes, en application des articles L 2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 01/10/2022
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme. Claudie BARCET ; M. Anthony CUNHA ; Mariane MASSON ; Mme. Elodie MARION ; Mme. Marie-Line BALMONT ; M. Laurent GIAUFFRET ; M. Maurice PETRE Secrétaire de séance : Mme. Marie Dominique CHEVRON
Absents excusés : M. Romuald BANSE ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Yves MAHY
Quorum : 7
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/2022
PROJETS COMMUNAUX :
- Pôle Sportif : point sur les négociations pour les attributions des lots
- Eglise : retour du BE & Associés
- Maisons du Lavoir : vente et début des travaux
- MAM : point sur le projet
DÉLIBERATION :
- Convention d’adhésion au service commun « gestion administrative des communes » de la CCMDL
COMMISSIONS CCMDL
COMMISSIONS COMMUNALES :
- Réorganisation des commissions communales
- Communication : Bulletin municipal 2022 Rappel articles commissions
- Déchets : Points de collecte et nouvelles consignes de tri
- MJ : retour sur la dernière réunion
- Urbanisme : Permis d’aménager FR IMMOBILIER
QUESTIONS DIVERSES
*****************************************************
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/2022 M. le Maire rappelle les points à l’ordre du jour, puis demande de bien vouloir approuver le PV de séance, ce que l’assemblée accepte à l’unanimité
PROJETS COMMUNAUX
EGLISE : l’estimatif des travaux s’élève à environ 316 000€ à voir selon le budget si l’appel d’offres sera lancé. L’association suit sa création, la déclaration auprès de la préfecture est cours.
MAISON DU LAVOIR : La vente du terrain devait être conclue le 28/09, le plan d’arpentage était insuffisant, elle est reportée au vendredi 7/10 avec une délibération plus détaillée que celle qui avait été prise lors du conseil de juin.
Les travaux devraient commencer en novembre, l’accès aux stationnements près de la mairie ainsi que l’accès aux garages des locataires de la SEMCODA sera grandement perturbé voir inaccessible à certains moments. Un courrier parviendra aux concernés.
MAM : Cédric F. rappelle l’étude de faisabilité, qui a été effectuée, par CORNU-NEEL ARCHITECTURES afin d’évaluer le montant des travaux de réaménagement de l’ancienne école. Puis il résume la réunion avec la PMI, la CCMDL, le Relais Petite Enfance et la CAF, qui ont estimé le projet non viable, eu égard au nombre insuffisants d’enfants et la présence de la crèche « Les P’tits Doudous » sur la commune qui n’a aucune demande en attente. DUERNE- Conseil Municipal du 06/10/2022 - 2/4
Les porteurs de projet souhaitent malgré tout poursuivre leur création de MAM. Il semble difficile de les accompagner après l’avis d’une institution comme la CAF à l’appui de chiffres pour la rénovation complète des locaux. Cependant la location des locaux reste une option envisageable. Se pose le problème des charges notamment qui risquent d’être élevées, telle l’électricité et le chauffage qui ne cessent d’augmenter dans le contexte économique actuel. Toutefois, le conseil propose de leur louer les locaux en l’état et propose un loyer, pour 100m² d’environ 666,00€ hors charges et 200€ de charges révisables, mais ceci reste à définir.
POLE SPORTIF :
Les offres des différents lots ont été reçues. La phase de négociation est en cours avant attribution. Ci-après la liste des entreprises ayant répondu :
LOTS ESTIMATION ETUDE Entreprise 1 Entreprise 2 Entreprise 3 Entreprise 4
Maçonnerie PHILIBERT LCA La Construction Arbresloise
Lot n°01 : GROS ŒUVRE-
FACADES 141 346,74 € 124 128,79 € 152 341,50 €
BLANC BARANGE LOFOTEN
Lot n°02 : CHARPENTE
COUVERTURE ZINGUERIE
ETANCHEITE
84 790,50 € 93 893,21 € 98 649,93 €
SMC JOURNET
Lot n°03 :MENUISERIES
INTERIEURES EXTERIEURES 68 608,60 € 51 792,30 €
TARRES M2B ETS FAYOLLE PÈRE ET FILS ETS DENJEAN
Lot n°04 : SERRURERIE 65 676,50 € 45 086,58 € 57 781,10 € 48 008,44 € 51 838,00 €
Ets LARDY SAS NOCA AUBONNET
Lot n°05 : PLATRERIE PEINTURE 52 964,59 € 41 379,23 € 45 904,54 € 47 247,99 €
SARL SELIFIDA
CARRELAGES
Lot n°6 :CARRELAGE- FAIENCE 55 801,40 € 61 340,70 €
BORDANOVA Ets BENIERE
Lot n°7 : CHAUFFAGE
VENTILATION 59 000,00 € 77 350,00 € 49 800,00 €
BORDANOVA Ets BENIERE
Lot n°8 : PLOMBERIE
SANITAIRE 57 000,00 € 69 944,70 € 49 800,00 €
ELYSIOM SAS Ets BENIERE PHEBUS SAS
Lot n°9 : ELECTRICITE 31 000,00 € 28 542,89 € 23 475,75 € 49 996,66 €
RIVOLLIER TP EIFFAGE TP LACASSAGNE
Lot n°10: TERRASSEMENT VRD 202 375,00 € 205 635,00 € 229 899,10 € 184 000,00 €
MONTANT TOTAL 818 563,33 € DUERNE- Conseil Municipal du 06/10/2022 - 3/4
DÉLIBERATIONS ADOPTEES A L’UNANIMITE :
- Convention d’adhésion au service commun « gestion administrative des communes » de la CCMDL
COMMISSIONS CCMDL
Déchets : La modification des consignes de tri a pour but de favoriser le vrac. Pour le moment il y a encore une distribution de sacs de tri sélectif. Le ramassage porte à porte devrait s’arrêter, les emplacements de collectes semi enterrés sont à l’étude.
- Les principaux changements et points importants à compter du 01/10/2022 sont les suivant : Le papier rejoint les emballages dans le sac jaune,
De nouveaux contenants pour les emballages viennent remplacer les bacs jaunes sur certains points de regroupement. Il s'agit de colonnes aériennes (même profil que les colonnes à verre et à papier) dont l'ouverture permet le passage du sac jaune. Il reste néanmoins tout à fait possible de mettre les emballages en VRAC (l'optimisation du contenu en sera meilleure),
Comme les bacs jaunes, ces colonnes pourront accueillir emballages et papiers, les colonnes aériennes "bleues" auparavant dédiées à la collecte du papier peuvent désormais accueillir, elles aussi, le contenu du sac jaune. À ce jour ces colonnes n'ont connu aucune transformation pouvant signaler leurs nouvelles fonctions. Dans un premier temps les ouvertures seront laissées telles quelles afin d'inciter les usagers au dépôt en VRAC. Néanmoins l'agrandissement des opercules pour rendre le passage du sac possible est envisageable,
De nouveaux stickers, avec une mise à jour des consignes de tri, seront disponibles très prochainement. Il sera demandé aux agents techniques des communes de bien vouloir les apposer sur les contenants. Un dernier point sur la collecte : les bacs jaunes seront toujours collectés à la même fréquence Les colonnes emballages (nouveau modèle + anciennes colonnes papiers) seront collectées par l'entreprise SUEZ.
De la même façon que le verre (et le papier jusqu'à maintenant) ces colonnes seront collectées en fonction de leur remplissage. La fréquence pourra donc être différente d'un point à un autre. Ce service étant nouveau, il faudra un temps d'appropriation et d'observation pour que SUEZ puisse adapter ses tournées à la vitesse de remplissage des colonnes.
Il est donc probable que des débordements soient constatés les premières semaines. Une tolérance devra être accordée.
COMMISSIONS COMMUNALES : Réorganisation des commissions
Un responsable parmi les adjoints a été désigné pour faire vivre chaque commission. Cette réorganisation est nécessaire pour réduire le nombre de commissions.
1 - URBANISME 2 - FINANCE/BUDGET
3 - COMMUNICATION,
PATRIMOINE, CULTURE,
TOURISME
4 - AFFAIRES SCOLAIRES /
PETITE ENFANCE /
JEUNESSE / SPORT & LOISIR
Benoit VERNAISON Benoit VERNAISON Marie-Thérèse FAYOLLE Cédric FONT
Marie Dominique CHEVRON Cédric FONT Claudie BARCET Noémie VILLARD
Cédric FONT Noémie VILLARD Mariane MASSON Mariane MASSON
Noémie VILLARD
Marie Dominique
CHEVRON Marie-Line BALMONT Claudie BARCET
Marie-Thérèse FAYOLLE Marie-Thérèse FAYOLLE Elodie MARION Marie-Line BALMONT
Romuald Banse Laurent GIAUFFRET
Anthony CUNHA DUERNE- Conseil Municipal du 06/10/2022 - 4/4
5 - BATIMENTS / VOIRIE 6 - DEVELOPPEMENT DURABLE / VEGETALISATION / TRANSITION 7 - CCAS
Cédric FONT Noémie VILLARD Benoit VERNAISON
Noémie VILLARD Marie Dominique CHEVRON Marie Dominique CHEVRON Anthony CUNHA Mariane MASSON Marie-Therese FAYOLLE
Isabelle BALLAS Laurent GIAUFFRET Claudie BARCET Elodie MARION Yves MAHY Yves MAHY Yves MAHY Maurice PETRE Maurice PETRE Romuald BANSE
EXTERIEURS VOIRIE
(ENTRETIEN/DENEIGEMENT) EXTERIEURS DD EXTERIEURS
Michel CLAVEL Christophe Moulin Eric Berne Franck BLANC Heloise Augros Marie-Aimée Piégay Thierry PUPIER Amélie Goutagny Odile Poncet
Jean-Pierre PIEGAY Bertrand Chambe Martine Besson Sylvain FERLAY Danny Lebreton Alain Gerin Lucile Daguzan Annick Lhopital
Extérieurs Fleurissement
Lionel Rivat
Martine Besson
Jacques Ogier
Marie-Aimée Piégay
Bernadette Venet
Jacqueline Julien
Simone Ferlay
Odile Poncet
Maguy Collomb
- Communication : Bulletin municipal 2022 :
Un mailing sera envoyé aux associations pour la rédaction des articles à paraître lors du prochain numéro, ainsi qu’aux entreprises souhaitant acheter un encart. L’impression est prévue pour la fin de l’année. Des devis seront effectués. Il faudra réunir la commission pour son montage.
- MJ : Assemblée Générale du 23/09, les jeunes prévoient de présenter au conseil l’association et le nouveau bureau. Une demande de bourse initiative jeune auprès de la CCMDL sera sollicitée avant fin décembre pour rafraîchir les locaux.
- Urbanisme : Permis d’aménager FR IMMOBILIER : il a été déposé et fait l’objet de demande de complément d’informations.
QUESTIONS DIVERSES
Le bureau Veritas interviendra au Centre d’accueil le 27/10 et 02/11 prochains pour effectuer les contrôles règlementaires.
Monsieur le Maire rappelle la date du prochain Conseil municipal le 10/11/2022 à 20H30. Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23h30.
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Benoit VERNAISON Marie Dominique CHEVRON
Le présent procès-verbal a été approuvé par les membres présents lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 10/11/2022.
Affiché le : 10/11/2022