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Compte-Rendu - compte rendu du 14.12.2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Anzême.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 14.12.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Démocratie,
COMMUNE D’ANZEME
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En Exercice: 15
Présents 13
Procuration 01
Votants 14
Le quatorze décembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d’Anzême, dûment convoqué, s'est réuni à la salle de réunion sous la Présidence de Madame Viviane DUPEUX, Maire.
Date de convocation : 11/12/2023
PRESENTS: Mme DUPEUX Viviane, Mme GUERRIER Josiane, M ROUSSILLAT Franck, M
BIDOU Sébastien, , M CLEMENCON Cyrille, M ALGIERI Fabrice, Mme BOURIAUD Odile, M ROUSSEAU, M MAGANA Antoine, M FILLETTE Didier, M MALLET Jean Sébastien, Mme MALLET Véronique, M RAPIN Anthony
ABSENTS EXCUSES : M BERTRAND Cyrille (procuration à Mr Franck ROUSSILLAT), Mme MAUZE Nathalie
SECRETAIRE DE SEANCE : M Fabrice ALGIERI
Le Conseil Municipal approuve le précédent compte rendu du 22 septembre 2023
Mme le Maire propose aux nouveaux élus de se présenter avant d’ouvrir la séance.
Installation du nouveau conseil
Il est décidé de conserver le nombre des adjoints à 3 sans changement des élus en place.
Les nouveaux membres s'inscrivent dans les commissions et structures extérieures selon la répartition suivante :
Finances :M Fabrice Algieri —- M Cyrille Bertrand — M Sébastien Bidou - Mme Josiane Guerrier —- M Franck Roussillat
Travaux : M Fabrice Algieri - M Cyrille Bertrand — M Sébastien Bidou - Mme Odile Bouriaud — M Cyrille
Clémençon — Mme Josiane Guerrier - Mme Véronique Lagrange-Mallet - M Anthony Rapin - M Christian Rous-
seau — M Franck Roussillat
Gestion Périscolaire, Cantine, Relations École : M Bidou Sébastien — M Antoine Magana — Mme Nathalie Mauze
Culture, Sport, Loisirs, Vie Associative :M Cyrille Bertrand — M Sébastien Bidou — M Cyrille Clémençon - Mme Nathalie Mauze — M Anthony Rapin — M Christian Rousseau - M Franck Roussillat
Tourisme et développement local : M Cyrille Clémençon — Mme Josiane Guerrier - Mme Véronique La- grange-Mallet — M Antoine Magana - M Jean Sébastien Mallet - M Anthony Rapin — M Franck Roussillat
Communication : M Antoine Magana —- Mme Nathalie Mauze — M Christian Rousseau
SDEC : M Anthony Rapin, suppléant
Evolis 23 : Mr Didier FILLETTE, suppléant
SIVU Repas à domicile : Mr Didier FILLETTE, titulaire, Mme Nathalie Mauze suppléant Bilan de l’ALSH
Mme Sophie MAUCHAUSSAT (coordinatrice ST FIEL/ANZEME) présente le bilan 2023.
C’est la première année de fonctionnement du multi-sites et le bilan est positif. On observe une courbe ascendante par rapport à 2022. Il y a une augmentation de la fréquentation principalement les mercredis, les vacances restent équivalentes à l’année passée, malgré une baisse d’effectif de l’école. Les parents semblent satisfaits des offres d'activités de l’accueil de loisirs
Cette mutualisation a également permis la remise à jour de la facturation.
Mr Sébastien BIDOU explique que le multi-site à créer une « très bonne dynamique », permettant d’avoir des activités plus variées et on constate que des parents même s’ils ne travaillent pas forcément ont choisi de mettre
leurs enfants au centre. Les enfants d’Anzème ont également participé aux séjours avec St Fiel.
Le budget de l’activité (Recettes — dépenses) est également positif.
Mr Jean-Sébastien MALLET demande si une enquête de satisfaction a été faite ?
Mme MAUCHAUSSAT explique que oui, mais qu’il n’est pas évident pour les parents de répondre à ce genre de questionnaire.
Dans le cadre des discussions en cours pour la poursuite du multi-sites, il est préconisé l'arrêt du centre pendant les vacances scolaires dû au coût trop important par rapport à la fréquentation.
Délibération CAF pour permettre l’entrée en vigueur du Contrat Territoire Global et le versement des
différents bonus territoires en 2023
Mme Sophie MAUCHAUSSAT explique que le dispositif actuel disparaît et est remplacé par un Contrat de Territoire Global et que la Commune a tout intérêt à y adhérer. Le but de ce contrat est d’améliorer l'accueil des enfants, et faciliter l’accès au service pour les parents grace à une mutualisation.
Le Conseil municipal accepte cette adhésion et autorise Mme le Maire à signer la convention.
SIVU Repas à domicile — validation des conditions financières
Mr FILLETTE Didier fait un compte rendu de la réunion du SIVU, le syndicat a été contraint de changer sa flotte de véhicules et est passé en liaison froide. La plage d’intervention a été augmentée et il a fallu recruter du personnel sans forcément le former. Une réflexion est engagée pour remplacer les plats en verre qui ne sont pas fonctionnels pour les usagers. Certains ont reçu un micro-onde donné par le Conseil Départemental. Le syndicat attend une subvention qui permettra de couvrir l'emprunt engagé.
Mme le Maire explique que la participation de la commune est de 3,60€ par repas distribués, l’éventuel déficit en fin d’année est réparti sur les communes adhérentes au prorata de sa population.
L’usager paie 9,56 € et une partie peut être prise en charge par l’ Aide Personnalisé à l’ Autonomie. Un questionnaire va être élaboré par le SIVU. Mr Didier FILLETTE précise qu’il faudrait aviser le syndicat dès l'information qu’une personne est décédée ou est parti en EHPAD.
Mr Franck ROUSSILLAT indique que cela représente un certain coût pour la commune et pense que l’on peut aussi se poser la question du fait que notre commune est capable de proposer des repas élaborer à la cantine scolaire et que la qualité des repas serait meilleure.
Décision modificative 3
Mme le Maire explique qu’il convient de passer une décision modificative pour équilibrer les comptes, le Conseil municipal vote à l’unanimité ces opérations de compte à compte.
Mandatement des investissements avant le vote du budget 2024
Mme le Maire explique que chaque fin d’année, il convient de prendre une délibération pour le mandatement d’investissements avant de voter le budget 2024, afin de ne pas bloquer de règlement d’investissements qui se ferait en tout début d'année.
La délibération est votée à l’unanimité. Délibération Evolis 23 Transfert de Compétence « Traitement des déchets »
Mme le Maire présente la demande d’Evolis 23 concernant le transfert de la compétence « transfert des déchets » des Communautés de communauté de communes Creuse Confluence, Creuse Sud-Ouest, Creuse Grand Sud, Marche et Combraille en Aquitaine et le SICTOM de Chénérailles et rappelle que l’ensemble des adhérents doivent se prononcer.
Le conseil municipal adopte cette délibération à l’unanimité
Délibération Evolis 23 Transfert de Compétence « SPANC »
Mme le Maire présente la demande d’Evolis 23 concernant le transfert de la compétence « SPANC » de la com- munauté de communes Creuse Sud-Ouest et rappelle que l’ensemble des adhérents doivent se prononcer.
Le conseil municipal adopte cette délibération à l’unanimité
Mr Franck ROUSSILLAT demande que l’on avertisse Evolis qu’il faut prévoir de repasser exceptionnement pour les levées des déchets lorsqu'une route est coupée pour travaux.
Mr Christian ROUSSEAU donne quelques informations suite à la réunion du comité syndical du 12 décembre, notamment concernant les ordures ménagères et les recyclables, les gros producteurs vont être plus taxés. Concernant le Flux des déchets de la cantine de l'école et de la mairie, un suivi régulier est fait. Malgré une très légère augmentation par rapport à 2022 nous restons en dessous des quotas nouvellement fixés par Evolis23, de 39m° par flux, pour rester dans la tranche de facturation à 2,5cts/L pour les OM (ordures ménagères), Pour information les nouveaux quotas font que : au dessus de 39m par flux le tarif passe à 4,3cts/L pour les OM et de 0 à 1,5cts/L pour le Recyclable (bac jaune tri).
Délibération Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Mme GUERRIER Josiane explique qu’il faut se positionner sur la zone d’accélération des énergies renouvelables demande transmise par la préfecture et qui doit être actée au 31/12/2023.
Le conseil municipal, après avoir apporté quelques modifications au projet proposé valide une proposition conjointe à l’unanimité.
Délibération passation du contrat d’assurance statutaire du personnel pour 2024
Mme le Maire explique que le contrat d’assurance statutaire du personnel arrive à échéance et doit être renouvelé pour l’année 2024
Le Conseil municipal valide l'unanimité, le renouvellement de ce contrat auprès de la CNP.
Questions diverses
Plateforme HABITAT INDIGNE : Mme le Maire informe qu’il faut désigner une personne sur la commune pour la plateforme HABITAT INDIGNE. Mme le Maire est désignée en tant que référente.
Cérémonie des vœux : Mr Franck ROUSSILLAT demande quand une cérémonie des vœux peut être organisée. Il est proposé un samedi midi fin janvier en fonction des disponibilité de la salle polyvalente). 1] souhaite à ce moment proposer la visite de la maison BORDALIS.
VMC de l’école : Mr Franck ROUSSILLAT demande que la VMC de l’école ne soit pas éteinte, il faut réfléchir à une solution pour l’afflux d’air froid au niveau des bouches Il précise également que l’achat de robinets thermostatiques pour les radiateurs serait une bonne solution pour des économies d’énergie.
Chemin barré : Mr Anthony RAPIN interpelle sur le fait qu’un chemin d’accès soit barré empêchant les riverains d’accéder à leur propre terrain.
Nid de poule sur la Départementale : il convient d’avertir le Département.
Fin de séance à 22h 21.