Compte-Rendu - compte rendu de reunion du 23.05.2024

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Compte-Rendu - compte rendu de reunion du 23.05.2024 Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Anzême. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de reunion du 23.05.2024)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Démocratie, CANTON DE SAINT-VAURY - COMMUNE D’ANZEME

Nombre de Conseillers :

En Exercice : 15

Présents : 13

Procuration : 00

Votants : 13

Le vingt-trois mai deux mille vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Anzême, dûment convoqué, s'est réuni à la salle de réunion sous la Présidence de Madame Viviane DUPEUX, Maire.

Date de convocation : 17 mai 2023

PRESENTS : Mme DUPEUX Viviane M ROUSSILLAT Sébastien, M ALGIERI Fabrice, M BERTRAND Cyrille, BOURIAUD Odile, M CLEMENCON Cyrille, M FILLETTE Didier, M MAGANA Antoine, Mme MAUZE Nathalie, M ROUSSEAU Christian, M RAPIN Anthony M. MALLET Jean Sébastien, Mme MALLET Véronique,

ABSENTS EXCUSES Mme GUERRIER Josiane, M BIDOU Sébastien

SECRETAIRE DE SEANCE : Mr CLEMENCON Cyrille

Le Conseil Municipal approuve le précédent compte rendu du 8 avril 2024

CESSION DU TERRAIN CAMPING ENQUETE PUBLIQUE

Mme le Maire rappelle au Conseil la décision entérinée lors du conseil municipal le 22 septembre 2023 relative à la vente de la partie de chemin communal sur lequel empiète le camping. Après lecture des conclusions de l’enquête publique qui s’est déroulée du 4/03 au 18/03/2024, avec un avis favorable, Mme le Maire propose de voter pour la vente définitive de cette parcelle pour la somme de 1725 € (l’ensemble des frais inhérents à cette procédure sont également à la charge de la communauté d’agglomération).

Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité des membres présents la vente définitive de cette parcelle.

DEPLOIEMENT FIBRE

Mme le Maire explique que les services d’Orange souhaitent installer des conduites télécom sur des parcelles appartenant à la commune au Puy Chaillaux et qu’il convient de signer une convention d’autorisation de passage en domaine privé pour l’implantation de ces ouvrages du réseau FTTH.

Les membres du Conseil Municipal autorisent Mme le Maire à signer cette convention à l’unanimité des membres présents

Mr ROUSSILLAT donne des éclaircissements sur les travaux de la fibre, la quasi-totalité des fils ne peuvent être enterrés car il n’a pas été prévu de fourreaux adéquates dans le sol.

Les travaux doivent être effectués rapidement pour ne pas avoir à élaguer une seconde fois.

Mr RAPIN estime que la fibre sera sur la commune d’ici un an.

SDIC ADHESION D’UNE NOUVELLE COMMUNE

Mme le Maire explique que la commune de LA VILLEDIEU a demandé à adhérer au Syndicat Intercommunal pour le Développement de l’Informatique Communale. Les communes adhérentes doivent se prononcer sur cette adhésion.

Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité des membres présents l’adhésion de cette commune au SDIC.

Elle indique qu’il ne doit plus y avoir beaucoup de communes non adhérentes.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VOYAGE A NEW YORK

4 adolescents de la Commune ont sollicité une subvention pour un voyage à New York, afin de réduire le coût du voyage.

Mme le Maire explique que ces enfants ont participé à des taches au sein de la Commune (ménage etc…), en vue de l’obtention de cette subvention.

Les membres du conseil municipal proposent de donner une subvention de 80€ par enfant.

Cette proposition est adoptée à la majorité des membres présents, Mr BERTRAND, concerné, ne prend pas part au vote.

Mme le Maire précise qu’un loto est également organisé le 9 juin au profit de ce voyage, la Commune met à disposition la salle polyvalente à titre gratuit au profit de ce voyage.

ADHESION CDG POUR GROUPEMENT CONTRAT PREVOYANCE

Madame le Maire informe le Conseil municipal que la participation de l’employeur aux financements des garanties de la protection sociale complémentaire des agents devient obligatoire en 2025, elle lit le décret.

Le Centre de Gestion de la Creuse propose l’adhésion pour les collectivités à une convention de participation au CDG, afin de faire une mise en concurrence pour trouver le meilleur contrat collectif.

Mme le Maire précise qu’à l’issue de cette consultation, la commune n’est pas dans l’obligation d’adhérer si celle-ci ne convient pas.

Les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité des membres présents, de participer à la convention de participation du CDG et de donner mandat au CDG pour lancer la consultation auprès d’organismes de prévoyance. Il prend acte que les garanties et tarifs lui seront communiqué au terme de la procédure engagée par le CDG pour lui permette de décider d’adhérer au contrat de groupe ou non.

TARICATION SOCIALE DE LA CANTINE

Madame le Maire rappelle au Conseil qu’il avait déjà été évoqué la cantine à 1euro pour parents d’enfants scolarisés à l’école d’ANZEME à faible quotient familial

Elle explique que les critères pour en bénéficier ont été modifiés et que nous pouvons en bénéficier.

Les critères sont : rentrer dans la loi EGALIM., la cantinière remplit un fichier qui comporte tous les achats effectués (bio, produits locaux, etc…), proposer 3 tarifs selon les quotients familiaux.

L’état participe à hauteur de 3-4€.

Les membres du conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, approuvent l’adhésion à ce programme, pour la rentrée de septembre.

QUNGUETTE JARDIN DU 2 RUE DE L’EGLISE

Mr MAGANA informe le Conseil Municipal de la soirée d’inauguration qui aura lieu le 15 juin 2024.

Des travaux d’aménagement doivent encore être effectués.

La programmation comporte 6 grandes dates avec concert et food truck, ces dates ont été prévus pour ne pas nuire aux manifestations des autres associations.

Il peut également y avoir des programmations artistiques et culturelles, des retransmissions d’événement sportif, lecture de conte, ateliers de réflexions – discussions sur les mémoires des habitants d’Anzème (historique).

Une convention de mise à disposition du lieu a été élaborée par la commission tourisme et développement entre l’association « la grappe » et la commune afin de régir les engagements etresponsabilités de chaque partie.

Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents autorise le Maire à signer cette convention.

Mr MALLET précise que cette initiative de l’association s’inscrit dans un but plus large pour permettre à la commission tourisme et développement de développer un projet global en vue de redynamiser le bourg d’Anzême. Dans ce cadre, un questionnaire sera prochainement diffusé pour recueillir les attentes des Anzémois et Anzémoise. Il se base sur un retour de 100 à 200 réponses. Ces dernières pourront être rendues par courrier (boite au lettre référent, mail etc…) Les réponses resteront confidentielles et seront détruites à l’issue de l’enquête. Une boite à idée décorée par les enfants du Centre de Loisirs est mise à disposition à la Mairie.

Mme MALLET propose également que ce lieu accueille le diaporama du voyage à New York.

QUESTIONS DIVERSES

Site de la Plage : pour 2024, l’entretien de la plage reste identique aux années précédentes avec mise à disposition du personnel.

Pour l’avenir, il a été évoqué un transfert de la propriété du site, de la Com d’agglo à la Commune. Les modalités étant à discuter.

La Communauté d’Agglomération du Grand Guéret gère le recrutement du maitre-nageur, cela est compliqué (pour le moment le mois de juillet serait assuré), Mme le Maire précise qu’une session BNSS s’est déroulée en Creuse...

Les appareils anti-cyanobactéries doivent être remis en service.

Le Camping et le restaurant n’ouvriront pas cet été car les démarches administratives des nouveaux propriétaires ne sont pas finalisées.

Un FOOD TRUCK s’installera sur la plage cet été. Il sera présent du mardi au samedi.

Association Cyclo Randonneurs Guérétois : Mme le Maire informe le Conseil d’un courrier transmis par l’association sollicitant l’autorisation de dégager d’un mètre de large la voie de chemin de fer permettant le passage de VTT. La Com d’Agglo a le projet de rouvrir l’ensemble de la ligne. Un contact doit être repris pour connaitre son avancement.

Terrain de pétanque : Mr ALGIERI ET Mr RAPIN demande l’autorisation de créer un terrain de pétanque sur une parcelle communale dans le village de Chignaroche. Le Conseil n’y voit pas d’inconvénient, les conseillers concernés vont consulter les habitants.

Réunion SDEC

Le SDEC a fait passer une esquisse de plan pour le futur restaurant et logement pour la maison du 2 place de l’Eglise. Un couple serait intéressé pour travailler dans ce bâtiment quand celui-ci sera terminé. Le bureau d’Études indique qu’ils peuvent être consultés en vue de recueillir leur avis sur les plans.

Mr FILLETTE demande si un panneau peut indiquer le rétrécissement de la route du pont du Diable. Il indique également que le caniveau est descellé. Mr ROUSSILLAT prévoit la réparation.

Fin de séance : 21h57