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Conseil Municipal - AVIS CM 05 05
Document publié le Jeudi 5 mai 2022 par la commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 05 05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation,
Fleur de Loire
sn
Sainte-Cjemmes-sur-| oire
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AVIS
Le Conseil Municipal se réunira
Salle du Conseil Municipal en Mairie
le Jeudi 5 mai 2022 à 19h30
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2022
Finances - Budget commune — Approbation du compte de gestion du receveur de l’exercice 2021 —
Décision
Finances - Budget « Activités Economiques » — Approbation du compte de gestion du receveur de
l'exercice 2021 — Décision
Finances - Budget « Irrigation » — Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021- Décision
Finances - Budget « Le Moulin Carré » — Approbation du compte de gestion du receveur de l'exercice
2021 — Décision
Finances - Budget commune - Approbation du compte administratif de l’exercice 2021 - Décision
Finances - Budget « Activités Economiques » - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021-
Décision
Finances - Budget « Irrigation » - Approbation du compte administratif de l’exercice 2021 - Décision
Finances — Budget « Le Moulin Carré » - Approbation du compte administratif de l’exercice 2021 —
Décision
Finances — Budget « commune » — Résultats de l’exercice 2021 — Affectation des résultats sur l'exercice
2021- Décision
Finances - Budget « Activités Economiques » — Résultats de l’exercice 2021- Affectation des résultats sur l'exercice 2022 — Décision
Finances - Budget « Irrigation » — Résultats de l’exercice 2021- Affectation des résultats sur l'exercice
2022 — Décision
Finances- Information sur l'exécution des marchés soldés ou en cours d'exécution au 31 décembre
2021
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021 - information
Petite Enfance, Vie Scolaire, Jeunesse, Sport — Ecole privée Dominique SAVIO — Contribution
communale aux dépenses de fonctionnement pour l’année 2022 — Décision Instauration tarification sociale restauration scolaire - Décision
Actualisation du prix du repas en restauration scolaire, en fonction du quotient familial - Décision
Marchés Publics — Restauration scolaire —- Marché de fournitures — Confection et livraison des repas en liaison froide - Décision
ñ © MAIRIE - 2 place de la Mairie - 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire JE *S } Tél : 02 41 66 75 52 - Fax : 02 41 66 74 00 ces tn: uieur ins Ensiomnes Courriel : mairie@sainte-gemmes-sur-loire.fr - Site : www.sainte-gemmes-sur-loire.fr ls a ARS! pa mad en 200 19-
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Finances — Décision modificative n° 01- Budget principal - Décision
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du code général des collectivités territoriales — Délibération du 27 mai 2020 — Information
Questions diverses
La séance du Conseil Municipal sera ouverte au public et sera retransmise sur la page Facebook de
la commune https://wvww.facebook.com/SainteGemmesSurLoire/
Paul HEULIN