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Déliberation - epw3zocq5sak1pt
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Lirey.
Lien du pdf (Déliberation - epw3zocq5sak1pt)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de LIREY
1
L’an deux mille vingt-trois, le 15 septembre à vingt heures, le conseil municipal convoqué le sept septembre deux mille vingt-trois s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur David FRAPIN, Maire.
Etaient présents :
David FRAPIN Maire
Flavien BISTORIN Adjoint
Frédéric HARENDARZ, Rémi BISTORIN, Benoit DHULST, Chantal PRALLET, Conseillers municipaux
Absents excusés : Philippe FLINOIS (pouvoir à David FRAPIN), Olivier MENISSIER (pouvoir à Benoit DHULST), Didier MOUCHOU (pouvoir à Rémi BISTORIN), Arnaud PETITEAU (pouvoir à Flavien BISTORIN)
Absent : Olivier MARINO
Compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2023
Monsieur David FRAPIN ouvre la séance à 20 h00.
Monsieur Frédéric HARENDARZ est nommé secrétaire de séance et lit le compte rendu de la précédente séance de conseil.
Monsieur David FRAPIN demande l’ajout à l’ordre du jour la délibération pour le RPI de Jeugny.
Accepté à l’unanimité.
- Délibération tarifs concessions du cimetière intercommunal de Saint Jean de Bonneval
M. le Maire rappelle que suite à la réunion de l’Entente du 11 avril 2023, il a été convenu de mettre à jour les tarifs des concessions du cimetière en commun comme suit :
CONCESSIONS :
• Trentenaire :300€
• Cinquantenaire : 400€
• Centenaire :500€
COLOMBARIUM :
• Trentenaire :600€
• Cinquantenaire : 800€
• Centenaire :1000€
Conseillers présents Suffrages exprimés
(plus pouvoirs)
Pour Contre Abstention
6 +4 pouvoirs 6+4 10 0 0
- Délibération renouvellement convention SPL XDEMAT
La convention SPL XDEMAT arrive à expiration, il convient pour continuer à bénéficier des services de dématérialisation de la renouveler en signant une nouvelle convention. Commune de LIREY
2
Le conseil municipal décide :
- d’approuver le renouvellement de la convention à compter de sa date d’échéance pour une durée de 5 ans.
- D’autoriser Mr le maire à signer la convention correspondante.
Conseillers présents Suffrages exprimés
(plus pouvoirs)
Pour Contre Abstention
6 +4 pouvoirs 6+4 10 0 0
- Révision de la carte communale
Point non abordé.
Attente rendez vous avec la DDT le 19 septembre 2023.
A mettre à l’ordre du jour du prochain conseil.
- Délibération comité de gestion du RPI de Jeugny
Le résultat de la cantine est déficitaire de 13 357.71 €. Le nombre de repas est d’environ 10 285, soit une moyenne de 74 repas jour. Le coût de revient d’un repas est de 8.17 €, pour mémoire il était de 7.35€ soit en augmentation de 11.16% et se répartit comme suit : - poste alimentation 2.19 €
- charges salariales 5.51€
- charges de fonctionnement 0.47 €
Pour combler ce déficit, il est proposé d’augmenter la participation communale de 1.18€/repas, et d’augmenter le prix du repas pour les parents de 0.30 €.
Cette augmentation de la participation représentera pour la commune de Lirey un coût de 1261.42 € (1.18 € x 1069 repas).
Conseillers présents Suffrages exprimés
(plus pouvoirs)
Pour Contre Abstention
6 +4 pouvoirs 6+4 10 0 0
Point sur les différents syndicats
Syndicat du bois
Benoit DHULST fait part d’un projet d’expérimentation sur la valorisation du bois évoqué lors de la dernière réunion.
Informations et questions diverses
RAS
L’ordre du jour ayant été épuisé la séance est levée à 21h50
Le Maire
D. FRAPIN