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Compte-Rendu - 8 CRsynthtique 20220926
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220523
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220523)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie
de
Puygouzon
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 27.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27.
Nombre
de
membres
présents
: 19
Étaient
présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
BOUCHON
Christophe,
M.
De
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
DUBOIS
Océane),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIE
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
COSQUER
Cyril
(n’a
pas
pris
part
au
vote
du
point
n°11),
M.
GAYRARD
Alain,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
M.
PAULIN
Samuel,
M.
TROUCHES
Michel
(Procuration
de
M.
JOUANY
Claude),
MME
VERGNES
Brigitte.
Excusés:
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
MME
DUBOIS.
Océane
(Procuration
à
MME
BOUSQUET .
Audrey),
M.
GOZE
Emile,
M.
JOUANY
Claude
(Procuration
à M.
TROUCHES
Michel),
MME
MALAQUIN
Hélène.
Absents
: M.
BAYLE
Nicolas,
M.
GOUTY
Michel,
M.
ROYER
Jacques
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2022
-
COMPTE
RENDU
SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS
POUR
CONTRE |
ABSTENTION
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
4
avril
2022.
22
0
0
INSTITUTIONS
2.
Mise
en
œuvre
du
disposition
AVDHAS
au
bénéfice
des
agents
de
la
collectivité
et
délégation
de
mission
au
CDG
81.
22
0
0
PETITE
ENFANCE
- AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
PÉRISCOLAIRES
3.
Frais
de
scolarité
2022-2023.
22
0
0
4.
Tarifs
cantine
2022-2023.
22
0
0
5.
Tarifs
repas
Crèche
Les
Lucioles
et
le
Diabolo
2022-2023.
22
0
0
6.
Mise
à
disposition
des
agents
communaux
à l'A.L.AE.
22
0
0
7.
Participation
des
familles
pour
les
chantiers
loisirs
jeunes
2022.
22
0
0
ÉCONOMIE
-— FINANCES
8.
Demande
de
subvention
«
Entente
sur
l'Eau
»
«
Désimperméabilisation
de
sols
» opération
«
Démolition
et
reconstruction
de
22
0
0
l'école
élémentaire
».
9. Autorisation
de
vente
d’un
véhicule
communal.
22
0
0
12 10.
Budget
communal
:Décision
modificative
n°1
relative
au
résultat
d'investissement
reporté.
22
0
0
11.
Révision
des
tarifs
de
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure.
21
0
0
RESSOURCES
HUMAINES
12.
Modification
du
tableau
des
effectifs.
22
0
0
À
Puygouzon,
le 24
mai
2022
Le
Maire
Thierry
DUFOUR