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Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20210927
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20210927)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
de
Puygouzon
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 27.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27.
Nombre
de
membres
présents
: 18
puis
20
à
partir
de
19h15
puis
21
à
partir
de
19h25.
Étaient
présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
MME
TAMBORINI
Christine,
M.
De
LAGARDE
Vincent
(Arrivé
à
19h25),
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIE
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe
(Procuration
de
M.
ROYER
Jacques),
MME
COBOURG
Monique,
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
M.
BAYLE
Nicolas),
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOZE
Emile
(Procuration
de
MME
DUBOIS
Océane),
M.
JOUANY
Claude
(Procuration
de
M.
ANTOINE
Gérard),
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel
(Arrivé
à
19h15),
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte
(Arrivée
à
19h15).
Excusés
: M.
ANTOINE
Gérard
(Procuration
à M.
JOUANY
Claude),
M.
BAYLE
Nicolas
(Procuration
à M.
COSQUER
Cyril),
MME
DUBOIS
Océane
(Procuration
à
M.
GOZE
Emile),
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
à MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
ROYER
Jacques
(Procuration
à
M.
CACERES
Philippe).
Absent
: M.
GOUTY
Michel CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2021
-
COMPTE
RENDU
SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS
POUR
|
CONTRE |
ABSTENTION
1. Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
juin
2021.
23
()
0
2.
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
: décision
n°2021-2
|
Information
INSTITUTIONS
3.
Convention
d'adhésion
au
service
d'aide
à
l'archivage
avec
le CDG
81
et
mise
en
œuvre
d'une
mission
d'archivage.
26
0
0
PETITE
ENFANCE
-— ENFANCE
- AFFAIRES
SCOLAIRES
4.
Convention
avec
Média-Tarn
pour
l'opération
«
École
et Cinéma
».
26
0
0
5. Vérsement
d’un
forfait de
fonctionnement
à
l'OGEC
du
Bon
Sauveur
d'Albi.
26
()
0
ÉCONOMIE
ET FINANCES
6.
Budget
communal
: Décision
modificative
n°1
relative
au
F.P.I.C.
26
0
0
DOMAINE
PUBLIC
7.
Dénomination
de
la salle
des
fêtes.
26
0
8*.
Dénomination
portant
sur
une
voie
communale.
18
0
8
RESSOURCES
HUMAINES
9.
Modification
du
tableau
des
effectifs.
26
10.
Modification
du
RIFSEEP.
26
0
1/2 À
Puygouzon,
le 28
septembre
2021
Le
Maire
Thierry
DUFOUR
Détail
des
votes
:
8*:
ABSTENTION
: M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
M.
BAYLE
Nicolas,
MME
BONNET
Céline,
M.
COSQU
JOUANY
Claude,
MME
VERGNES
Brigitte.
R Cyril, M. GAYRARD
Alain,
M.
an.