Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 4f1qr8rvwo2vpr
Déliberation - 53y4hqdv5u6r460
Procès Verbal - w6zkzgywe1j1q
Procès Verbal - wpmwlzztfiwgjwj
Procès Verbal - 0vvc755p6z0gw7y
Convocation - 66u8dy2r7ju628
Procès Verbal - ooxvmlqsccp8xlu
Procès Verbal - n5yon9proxi5s52
Procès Verbal - l1xzfan6p4na37y
Procès Verbal - sarhkh6nbzp50i1
Procès Verbal - 8bn5vl2q4q7n1lv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mortain-Bocage.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8bn5vl2q4q7n1lv)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Énergies,
|
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
|
| DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
|
MORTAIN-BOCAGE
L
EN
DATE
DU
16 DECEMBRE
2022
|
Régulièrement
convoqués,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
le seize
décembre
deux
mil
vingt-deux
à 20
h 30,
salle
du
Conseil
Municipal
de
la mairie
de
Mortain-Bocage,
3ème
étage,
rue
du
XII"
Arrondissement
- Mortain,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
DESSEROUER,
Maire.
PRÉSENTS
: MM.
Hervé
DESSEROUER
-— Alexandre
BENOIT
- Jean-Paul
BOULET
-
Jean-Paul
BRIEND
-— Jérôme
CHENU
- Mme
Blandine
COUASNON
-— M
Arnaud
FOUILLARD,
Mmes
Peggy
GEORGELIN
-— Brigitte
GOBLOT-VIBET
— MM.
Jean-Marie
LE
THIMONNIER
- Philippe
LEBRUN
- Jean-Marc
LEGRAND
- Mmes
Catherine
LEMONNIER
- Jocelyne
LHERMELIN
- MM.
Mikaël
PEREZ
-— Eric
POMMIER
- Mme
Lucette
SINEUX-
Sonia
THIBERT
-— M.
Petrus
VAN
SAENE.
POUVOIRS
: 1 - Mme
Marina
MALLE
a mandaté
Monsieur
Jean-Marie
LETHIMONNIER
pour
voter
en
son
nom
ABSENTS
EXCUSÉS
: Mmes
Sandrine
COSTARD
Isabelle
FILLEUL,
Sophie
MARY
ABSENTS
: Mme
Mathilde
BURNEL,
MM
Guillaume
CHARUEL,
Jean
LEMARIÉ,
Mme
Isabelle
LETOURNEUR
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Jérôme
CHENU
Date
de
la convocation
: 07
décembre
2022
Date
d'affichage
de
la convocation
: 07
décembre
2022
Date
de
l'ajout
des
sujets
:
Date
d'affichage
de
l'ajout
des
sujets
:
Date
d'affichage
de
la liste
des
délibérations
: 20
décembre
2022
A l'issue
de
l'appel
nominal,
le quorum
est
constaté.
Conformément
à l'article
2121-15
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Jérôme
CHENU,
désigné,
accepte
de
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est
adopté
par
19
voix
pour
et
1 abstention
Monsieur
Arnaud
FOUILLARD
en
raison
de
son
absence
au
Conseil
Municipal. AMÉNAGEMENT
DU
BOURG
DE
BION-TRANCHE
OPTIONNELLE
Vu,
la délibération
du
30
mai
2022
relative
à l'acceptation
de
l'Avant-Projet
Détaillé
des
travaux
d'aménagement
du
bourg
de
la commune
déléguée
de
BION
portant
réactualisation
des
prix,
Vu,
l'avis
du
Conseil
communal
de
BION
sur
le choix
d’une
tranche
optionnelle
des
travaux
ou
d'une
variante,
Considérant
que
le marché
faisait
état
d'une
tranche
optionnelle
pouvant
être
affermie
dans
les
deux
mois
qui
suivent
le commencement
des
travaux
conformément
à l'acte
d'engagement
notifié
à l’entreprise,
Après
avoir
pris
connaissance
du
dossier,
Le
Conseil
municipal,
Par
20
voix
DECIDE
de
réaliser
la tranche
optionnelle
des
travaux
d'aménagement
du
bourg
de
Bion
d'un
montant
de
17
770,69
€ HT
portant
le coût
total
du
projet
à 434
659,48
€ HT,
et
de
ne
pas
donner
de
suite
favorable
à la
variante
(béton
désactivé
)
CONFIRME
Les
demandes
d'aides
financières
auprès
de
l'Etat,
de
la Région,
du
Département
et
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
permettant
la réalisation
de
cette
affaire
RESTAURATION
DE
l’ORGUE
DE
TRIBUNE
CLASSÉ
DE
LA
COLLÉGIALE
SAINT-EVROULT
Vu
la délibération
du
29
juin
2022,
décidant
de
lancer
une
consultation
d’entreprises
pour
la
restauration
de
l’Orgue
de
tribune
classé,
sous
la forme
d’un
MAPA.
Considérant
:
Ÿ qu’une
seule
entreprise
a transmis
une
offre
dématérialisée,
la société
Stéphane
PESCE
Frères
& Fils
domiciliée
à PAU.
Ÿ que
le rapport
d’analyse
de
l’offre
rédigé
par
Monsieur
SEMENOUX
fait
état
d’une
conformité
de
la proposition
avec
le cahier
des
charges.
« L'offre
présentée
est
complète
et de
grande
qualité,
eu
égard
à l'expérience
reconnue
de
cet
atelier
».
V que
la variante
portant
sur
le remplacement
du
soufflet
primaire
installé
par
Pierre
CHERON
dans
les
années
50,
par
un
soufflet
aux
dimensions
plus
équilibrées,
variante
représentant
0.78%
de
l’offre
de
base
soit
: 3060,00
€ HT
V que
le montant
de
l’offre
s’élève
à 389
540
€ HT
auquel
s’ajoute
la variante
pour
3060
€ HT
soit
un
total
de
392
600
€ HT
— 471
120
€ TTC
et que
le montant
du
contrat
d’entretien
à raison
de
6 interventions
à 1234,00
€ HT
l’unité
sur
une
période
de
3ans
s’élève
à 7
404,00
€ HT
soit
8 884,80
TTC
Ÿ que
le montant
total
de
l’offre
est
de
400
004,00
€ HT
soit
480
004,80
€ TTC
et que
l’augmentation
appliquée
par
rapport
au
budget
prévisionnel
des
travaux
est
de
3,98
%
(estimation
de
374
626,50
€ HT
contre
389
540,00
€ HT
proposés)
,
Ÿ qu’en
ajoutant
la variante
de
3 060,00
€ HT
, l’augmentation
est
de
4.79
%,
ainsi
les
pourcentages
d’augmentation
sont
inférieurs
au
taux
d’inflation
constaté
actuellement. Après
avoir
pris
connaissance
du
dossier,
Le
Conseil
municipal,
Par
20
voix
ACCEPTE
l'offre
de
la société
Stéphane
PESCE
Frères
& Fils
de
PAU
pour
un
montant
total
de
: 400
004,00
€ HT
soit
480
004,80
€ TTC
(le
contrat
de
maintenance
de
8 884,80
€ TTC
compris), CONFIRME
la demande
d’aide
financière
auprès
des
services
de
la DRAC,
du
Département
de
la
Manche,
de
l’Etat
au
titre
de
la
DSIL
et
de
la
Fondation
du
Patrimoine,
INSCRIT
cette
opération
au
budget
principal
primitif
2023
à l’opération
317
« Etude
tableau
Baptême
et Orgue
de
la Collégiale
»,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le marché
correspondant
et tout
autre
document
permettant
l’accomplissement
de
cette
décision.
RENOVATION
ENERGETIQUE
DU
LOGEMENT
COMMUNAL
DE
BION
-DECISION
MODIFICATIVE
Vu,
les
conclusions
de
l'audit
énergétique
réalisé
en
juin
2022,
prescrivant
la rénovation
énergétique
du
logement
communal
sis
1,lotissement
du
Gué
de
l’Auge
Bion,
permettant
un
gain
énergétique
et
économique
estimé
à 69
%
après
réalisation
des
travaux,
Considérant
l'estimation
des
travaux
et
les
prévisions
budgétaires
2022,
Considérant
l'accompagnement
de
l'Etat
dans
l'exécution
de
travaux
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux,
Après
avoir
pris
connaissance
du
dossier
technique
et
financier,
Le
Conseil
municipal,
Par
20
voix
ACCEPTE
de
réaliser
les
travaux
de
rénovation
énergétique
du
logement
communal
sis
1
lotissement
du
Gué
de
l’Auge
sur
le territoire
de
la commune
déléguée
de
Bion,
pour
la somme
de
41
006,22
€ HT
soit
43
352,191
€ TTC
comprenant
:
\ l'étude
énergétique,
\ le
remplacement
de
la chaudière
par
une
pompe
à chaleur
air/eau,
\le
remplacement
des
menuiseries
extérieures,
\ les
travaux
d'isolation
extérieure
du
bâtiment,
SOLLICITE
une
aide
financière
de
l'Etat
au
titre
de
la DETR/DSIL
et le
bénéfice
du
dispositif
CEE, DÉCIDE
de
procéder
à un
transfert
de
crédits
du
budget
primitif
2022
comme
suit
:
Intitulé
des
opérations
Section
de
Section
d'investissement
fonctionnement
Augmentation
| Diminution
Augmentation
| Diminution
de
crédits
de
crédits
de
crédits
de
crédits
020-
dépenses
imprévues
43
400,00
€
d'investissement 2031/op
325
Etude
avant
750,00
€
travaux 2135/op
325
installations
générales,
agencement,
42
650,00
€
travaux
sur
constructions
S’'ENGAGE
à prendre
en
autofinancement
la part
qui
ne
serait
pas
obtenue
au
titre
des
subventions, AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
permettant
l’accomplissement
de
cette
affaire. ACHAT
DE
DEUX
PARCELLES
SAINT-JEAN-DU-CORAIL
Monsieur
le Maire
informe
l’Assemblée
qu’il
a été
destinataire
d’une
proposition
de
cession
de
deux
parcelles
se
situant
dans
le bourg
de
Saint-Jean-du-Corail
appartenant
à Monsieur
et
Madame
BUISSON
Denis
domiciliés
14
rue
la Pierre
Blanche
à LE
TEILLEUL
(50600),
La
surface
de
la première
parcelle
cadastrée
A93
est
97
a 70
ca
, la
surface
de
la seconde
parcelle
cadastrée
A 400
est
de
50
a 03
ca.
Le
Conseil
municipal,
Par
20
voix
DECIDE V d’acquérir
en
2023
les
deux
parcelles
A 93
et A
400
au
prix
demandé
soit
1€
le m2,
V d'inscrire
cette
opération
au
budget
principal
primitif
2023,
CONFIRME
la prise
en
charge
des
frais
d’actes
notariés,
CONFIE
la
rédaction
des
actes
notariés
à Maître
DABAT-BLONDEAU,
notaire
à Mortain-
Bocage, AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les
actes
correspondants
et tout
autre
document
permettant
la réalisation
de
cette
affaire VENTE
DE
L'ANCIEN
COLLEGE
RUE
DU
XIIÈME
ARRONDISSEMENT
MORTAIN
Vu
l’article
L2241-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
portant
disposition
sur
la
gestion
des
biens
et
opérations
immobilières
effectuées
par
la commune,
Vu,
l’article
L2122-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisant
que
le Maire
est
chargé
d'exécuter
les
décisions
du
Conseil
municipal
notamment
en
matière
de
vente
et
d'échange, Vu,
la demande
d'acquisition
d’un
bien
communal
sis
rue
du
XIIème
arrondissement
Mortain
« Ancien
collège
de
Mortain
», cadastré
AO
185,
bâti
d'une
surface
d'environ
215
m2
au
sol,
émanant
de
la SCI
Vital
& Adeline
Vu,
l'estimation
vénale
des
domaines
du
10
novembre
2022,
Vu
les
conclusions
de
la commission
« Aménagement
du
territoire
» élargie,
du
12
décembre
2022, Après
avoir
pris
connaissance
du
dossier,
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
municipal,
Par
20
voix
DECIDE Ÿ de
vendre
le bien
communal
sis
rue
du
XIIème
arrondissement
Mortain,
bâti
cadastré
AO
185
pour
la somme
de
120
000
€ net
vendeur,
V de
réaliser
le bornage
de
la parcelle,
les
frais
s'y
rapportant
étant
à la
charge
de
la commune,
CONFIE la rédaction
de
l'acte
notarié
à Maître
DABAT-BLONDEAU,
notaire
à Mortain-Bocage,
les
frais
d'acte
notarié
étant
à la
charge
du
preneur,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l'acte
correspondant
et
tout
autre
document
permettant
la réalisation
de
cette
affaire
CESSION
DE
L'HÔTEL
D'ORLEANS
MORTAIN
Vu
l'article
L2241-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
portant
disposition
sur
la
gestion
des
biens
et
opérations
immobilières
effectuée
par
la commune,
VW,
l'article
L2122-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisant
que
le Maire
est
chargé
d'exécuter
les
décisions
du
Conseil
municipal
notamment
en
matière
de
vente
et
d'échange, Vu
la délibération
du
22
novembre
dernier
2022
portant
un
accord
de
principe
à la
vente
de
l'hôtel
d'Orléans
sis
4, place
du
Château
Mortain
et
de
soumettre
l'étude
de
ce
dossier
à la
commission
communale
« Aménagement
du
territoire
».
Vu
les
conclusions
de
la commission
« Aménagement
du
territoire
» élargie
du
12
décembre
2022,
favorables
à la
cession
de
l'Hôtel
d'Orléans,
Vu,
l'estimation
vénale
du
service
des
domaines
du
21
octobre
2022,
Le
Conseil
Municipal,
Par
20
voix DÉCIDE
:
V de
céder
la parcelle
cadastrée
AO
323
p comprenant
le bâti
et le
non
bâti,
d’une
surface
totale
d'environ
1600
m2,
sise
place
du
château
Mortain
pour
la somme
de
250
000
€ net
vendeur
à la
SCI
Vital
&
Adeline
domiciliée
à PARIS
,
\ de
confier
la rédaction
de
l’acte
notarié
à Maître
DABAT-BLONDEAU,
Notaire
à Mortain-
Bocage,
les
frais
d’acte
notarié
étant
à la
charge
du
preneur,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l’acte
notarié
et tout
autre
document
permettant
la
réalisation
de
cette
décision
FERMAGE
DE
PARCELLES
COMMUNALES
A SAINT-JEAN-DU-CORAIL
Ce
point
inscrit
à l'ordre
du
jour
a été
ajourné
— décision
acceptée
à l'unanimité
MISE
À DISPOSITION
D'UN
LOCAL
COMMUNAL
À UNE
ASSOCIATION
SPORTIVE
Vu,
la demande
émanant
de
l'association
type
1901
«Handi
Rugby
» de
mise
à disposition
à
titre
gracieux
d'un
local
communal
sis
rue
du
XIlème
arrondissement
Mortain
abritant
auparavant
l'école
maternelle
Yves
Pouliquen,
à des
fins
de
stockage
de
matériel
de
l'association
sportive.
Vu,
la volonté
de
pérenniser
les
activités
des
associations
locales
sur
le territoire
de
Mortain-
Bocage Après
avoir
pris
connaissance
de
l'inventaire
des
biens
de
l'association
« Handi
Rugby
» et
du
projet
de
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public,
Le
Conseil
Municipal,
Par
20
voix
ACCEPTE Ÿ La
mise
à disposition
à titre
gracieux
d’un
local
communal
sis
rue
du
XIIème
arrondissement
Mortain
abritant
auparavant
l'école
maternelle
Yves
Pouliquen,
à des
fins
de
stockage
de
matériel
de
l'association
sportive
à compter
du
1°’
janvier
2023
\ le
projet
de
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
tel
qu'il
a été
présenté
d’une
durée
d’une
année
à compter
du
1°’
janvier
2023,
renouvelable
par
tacite
reconduction
AUTORISE Monsieur
le Maire
à signer
la convention
correspondante
et
tout
autre
document
permettant
l'accomplissement
de
cette
affaire
AUTORISATION
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
AU
PROFIT
D'ENEDIS
Vu
la demande
d'ENEDIS
pour
l'occupation
du
domaine
public
de
la ville
de
Mortain-Bocage
pour
la pose
d’un
câble
Basse
Tension
en
souterrain
à proximité
des
sanitaires
publics
rue
du
Rocher,
terrain
cadastré
AL
155,
à des
fins
d'alimentation
des
panneaux
solaires
installés
sur
la toiture
du
COSEC, Vu
la convention
de
servitudes
régissant
les
modalités
d'occupation
du
domaine
public,
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
municipal,
Par
20
voix
ACCEDE
à la
demande
d'ENEDIS,
ACCEPTE
la convention
de
servitude
régissant
les
modalités
d'occupation
du
domaine
public,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
correspondante
et
tout
autre
document
permettant
l'accomplissement
de
cette
affaire
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 21h40.
Le
secrétaire
de
séance
Jérôme
CHENU