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Compte-Rendu - compte rendu 30 06 20173740
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 30 06 20173740)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 30 juin 2017
sous la présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents : M. BERTHELOT Pascal, Maire, Mme MESTRE Hélène, Mme JACQUET Marie-Laure, M. ZAJIC Gilles, M. PAULET Sébastien, Maires Adjoints, M. PELISSIER Philippe, Mme BINET Marilyn, M. ANASTACIO José.
Absents : Mme JAFFEL-LAVIE Nathalie (qui a donné procuration à Mme MESTRE), M. FARY Jean-François( qui a donné procuration à M. PAULET), Mme SOUSA Noémie (qui a donné procuration à Mme JACQUET), M. BESSON (qui a donné procuration à M. ZAJIC), M. VALLON (qui a donné procuration à M. ANASTACIO), M. LOINTIER (qui a donné procuration à M. PELISSIER). M. MARQUES Adelino
Secrétaire de séance : Mme JACQUET Marie-Laure.
Avant d'aborder les différentes questions à l'ordre du jour, le maire a donné
lecture du compte rendu de la séance du 18 avril 2017 qui a été approuvé à l'unanimité
des membres présents.
1. DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS A L'ELECTION DES
SENATEURS
M; BERTHELOT Pascal, Mme MESTRE Hélène et Mme JACQUET Marie-Laure ont été
désignés délégués en vue de l'élection sénatoriale par 8 voix sur 8.
M. ANASTACIO José, M. ZAJIC Gilles, et M. PAULET Sébastien ont été désignés
suppléants en vue de l'élection sénatoriales par 8 voix sur 8.
2. VIREMENT DE CREDITS
Le Conseil décide de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le
budget commune de l'exercice 2017
CREDITS A REDUIRE
Chapit
re
Artic
le
Opérati
on
Ventilati
on
Servic
e
Nature Montant
23 2313 114 Constructions -1 750.00 CREDITS A OUVRIR
Chapi
tre
Arti
cle
Opérati
on
Ventila
tion
Servic
e
Nature Montant
21 2157
8
96 Autre matériel et
outillage de voirie
1 300.00
21 2111 100 Terrains nus 450.00
3. SUBVENTIONS SOCIETES LOCALES
La Commission "Animation" a décidé d'attribuer les subventions suivantes :
Société de CHASSE : 310 €
Société de PECHE : 250 €
Société de PETANQUE : 550 €
Foyer des jeunes et d’éducation populaire : 950 €
Football club : 1 100 €
Club « Amitiés et loisirs » : 300 €
Amicale des Sapeurs pompiers : 200 €
Comité des fêtes : 1 100 €
Association CHIEN A TROIS PATTES POUR LA LUDOTHEQUE : 200 €
Team Charbo : 450 €
SCRAP’LES MINES : 150 €
Association Mosaïque : 150 €.
4. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire indique que, lors du conseil d'école, il a été voté à l'unanimité un retour de la
semaine d'école à 4 jours. Cette demande de dérogation sera examinée par les services
de l'inspection académique.