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Déliberation - 26 04 2013 ODJ34
Document publié le Vendredi 26 avril 2013 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 26 04 2013 ODJ34)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 avril 2013 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt six avril deux mille treize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 avril 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean- Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Alain MARTINET à Jacqueline CHAPON, Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Olivier BIANCHI à Cécile AUDET, Havva ISIK à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Simon POURRET, Fatima CHENNOUF- TERRASSE à Alain LAFFONT, Carole COURTIAL à Alain BARDOT, Chantal MERCIER-COURTY à Pascal GENET, Corinne NAJIM à Patricia AUCOUTURIER, Jean-Philippe VALENTIN à Didier MULLER
Excusé(e)s : Djamel IBRAHIM-OUALI, Philippe BOHELAY, Odile SAUGUES, Eric SEVRE
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Madame Monique BONNET quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Philippe GORCE. Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n° 4 et donne pouvoir à Françoise NOUHEN.
Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n°4. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Dominique ADENOT à partir de la question n°4. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°32 (fin du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE).
Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 46. Madame Martine REMBERT-MANTELET quitte la séance avant le vote de la question n°51. ----------------------------------------------------
Rapport N° 34
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE
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La Ville soutient chaque année le fonctionnement d’associations qui œuvrent dans le domaine de la petite enfance.
Aussi, considérant les demandes de subvention formulées, il vous est proposé, en accord avec votre commission, pour l’année 2013, d’accorder :
- la somme de 230 € à l’Association des Assistantes Maternelles du Puy de Dôme.
- A chaque « Lieu d’Accueil Parents-Enfants » la somme de 5 000 € :
la Maison d’à Côté : 17 rue des Hauts de Chanturgue
A.R.P. la Maison de l’Ile : 16 rue Godefroy de Bouillon
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 13 mai 2013
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
l’Adjointe chargée des Affaires Sociales
Françoise NOUHEN