Procès Verbal - 1864 view

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Procès Verbal - 1864 view Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Pagny-sur-Meuse. Lien du pdf (Procès Verbal - 1864 view)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation, République Française

Département : MEUSE

Arrondissement : Commercy

PAGNY SUR MEUSE - Commune

Procès-verbal

Le mercredi 11 juin 2025 à 18 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 04 juin 2025, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Armand PAGLIARI.

Secrétaire de la séance : Monsieur Christophe TE DUNNE

Présents : Monsieur Armand PAGLIARI, Monsieur Christophe TE DUNNE, Madame Sylvine GUERIN, Monsieur Jean Marc MAGNETTE, Monsieur Jean Marie BECK, Monsieur Michel ANTOINE, Monsieur Jérome FORIN, Madame Céline EHLINGER, Monsieur Bernard TOURET, Madame Jocelyne LAFFAILLE, Monsieur Daniel D'HABIT

Représentés : Madame Céline PUGET représentée par Monsieur Jean Marie BECK Absents et excusés : Madame Myriam LEDERLE, Madame Julie BOULET, Madame Audrey MOUMNI-TRAUSCH

PV du dernier conseil du 23 avril 2025 : validé

1- Attribution des travaux de réfection de la route de Troussey (N° 20250611DCM02)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la nécessité de procéder à la réfection de la route de Troussey afin d’assurer la sécurité et le confort des usagers,

Vu les offres reçues dans le cadre de la consultation des entreprises,

Après examen des propositions des sociétés Colas et Chardot,

Considérant que l’offre de Colas, d’un montant de 64 734€ HT, répond aux exigences techniques définies contre Chardot 43 037.60HT.

Décide à l’unanimité :

• D’attribuer les travaux de réfection de la route de Troussey à l’entreprise Colas, pour un montant de 64 734€ HT.

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de cette décision.2- Attribution des travaux de parking sur le site de la salle des fêtes et choix de l'entreprise (N° 20250611DCM01)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la nécessité de procéder à des travaux d’aménagement du parking de la salle des fêtes afin d’améliorer l’accueil du public et la sécurité des usagers,

Vu les offres reçues dans le cadre de la consultation,

Après avoir pris connaissance des propositions des entreprises Colas et Chardot, et après étude comparative des offres,

Considérant que l’offre de Colas au montant de 98 746€ HT est conforme aux exigences techniques et financières définies (Chardot 99 972€HT).

Décide à l’unanimité :

• D’attribuer les travaux de parking sur le site de la salle des fêtes à l’entreprise Colas pour un montant de 98 746€ HT.

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de cette décision.

3- Attribution des travaux de réfection des trottoirs de l'avenue du Général de Gaulle (partie gauche) (N° 20250611DCM03)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la nécessité d’améliorer la qualité et la sécurité des trottoirs sur la partie gauche de l’avenue du Général de Gaulle,

Vu les offres reçues dans le cadre de la consultation des entreprises,

Après étude des propositions des sociétés Colas et Chardot,

Considérant que l’offre de Chardot, d’un montant de 73 854€ HT, prévoit des trottoirs d’une largeur de 1,40 m, une configuration techniquement non réalisable sur la partie concernée,

Considérant que l’offre de Colas, d’un montant de 33 851€ HT répond plus favorablement aux contraintes techniques et à la demande.

Décide à l’unanimité :

• D’attribuer les travaux de réfection des trottoirs de l’avenue du Général de Gaulle (partie gauche) à l’entreprise Colas, pour un montant de 33 851€ HT.

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de cette décision.4- Attribution des travaux de création de trottoirs entre la caserne et le passage piéton route de Trondes (N° 20250611DCM04)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la nécessité de sécuriser et d’aménager les abords entre la caserne et le passage piéton sur la route de Trondes,

L’aménagement des trottoirs entre la caserne et le passage piéton sur la route de Trondes joue un rôle essentiel dans la sécurisation du trajet des écoliers se déplaçant à pied.

Vu les offres reçues dans le cadre de la consultation des entreprises,

Après analyse des propositions des sociétés Colas et Chardot,

Considérant que l’offre de Chardot, d’un montant de 6 626€ HT, répond aux exigences techniques et financières du projet,

Considérant que l’offre de Colas, d’un montant de 14 459€ HT, est plus onéreuse,

Décide à l’unanimité :

• D’attribuer les travaux de création de trottoirs entre la caserne et le passage piéton route de Trondes à l’entreprise Chardot, pour un montant de 6 626€ HT.

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de cette décision.

5- Attribution des travaux d'accès au parking du restaurant La Favorite (N° 20250611DCM05)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la nécessité d’aménager l’accès au parking du restaurant La Favorite afin d’améliorer la sécurité et la praticabilité du site,

Vu les offres reçues dans le cadre de la consultation des entreprises,

Après analyse des propositions des sociétés Colas et Chardot,

Considérant que l’offre de Chardot, d’un montant de 72 994€ HT, prévoit la mise en place d’un gros caniveau en béton ainsi qu’un avaloir, garantissant une durabilité accrue des aménagements,

Considérant que l’offre de Colas, d’un montant de 52 140,85€ HT ne répond pas aux mêmes exigences de robustesse et de pérennité,

Considérant que la réalisation de ces travaux est conditionnée à la réfection du parking par Monsieur Bedel, propriétaire du restaurant La Favorite,Décide à l’unanimité :

• D’attribuer les travaux d’aménagement de l’accès au parking du restaurant La Favorite à l’entreprise Chardot, pour un montant de 72 994€ HT.

• De conditionner la réalisation des travaux à l’engagement de Monsieur Bedel à effectuer la réfection de son parking.

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de cette décision.

6- Questions et Informations diverses

• La convention Cinéma Bar le Duc est validée.

Pour rappel : Il s’agit de proposer un billet à quatre euros sur lequel la municipalité s’engage à en payer la moitié et les intéressés l’autre moitié. La Mairie fournira coupon officiel. L’opération concerne les enfants de votre commune âgés de 3 à 17 ans

L’opération sera valable uniquement pendant la période des vacances scolaires 2025/2026 : Vacances d’été du samedi 5 juillet 2025 au dimanche 31 Août 2025 inclus.

Vacances de la Toussaint du samedi 18 octobre 2025 au dimanche 2novembre 2025 inclus. Vacances de Noël du samedi 20 décembre 2025 au dimanche 4 janvier 2026 inclus. Vacances d’hiver du samedi 14 février 2026 au dimanche 1er mars 2026 inclus. Vacances de printemps du samedi 11 avril 2026 au dimanche 26 avril 2026 inclus.

• Terrain : Monsieur Génot, demeurant à Eichenstraße en Allemagne souhaiterait faire donation à la commune d’un terrain, celui-ci prendrait en charge les frais de notaires. Le terrain AB 005 fait 210m2.

• Point de travaux :

- Extension de la Mairie, en cours de commande

- Vestiaires du stade : toujours en étude auprès de l’Architecte

- Ancienne école maternelle : toujours en étude auprès de l’Architecte

- Montée de la chapelle de Massey : réfection voirie faite

- Salle des sports : travaux en cours

- 18 Grande rue : l’étude à révéler qu’il fallait effectuer des travaux dans l’appartement 1 rue du sac pour une meilleure isolation acoustique. Ils seront réalisés lorsque le logement sera libre (1er semestre 2026).

- Virage SNCF : pas de retour, en attente

- Aire de Loisirs : le sol béton du local de stockage a été réalisé par le service technique - Salle des fêtes : le projet d’un préau est en cours d’études

- Chemin des petiots : 2 devis sont proposés qui seront soumis au prochain conseil pour mettre de l’enrobé et des luminaires.

- Renouvellement de la toiture ancienne maternelle en cours

- Eclairage de l’école primaire en cours

- Un local pour le comité des fêtes : en étude

- Charpente de l’atelier : à revoir• Haies : Mme LAFFAILLE, membre du Conseil Municipal souligne qu’il est regrettable de constater que la plantation de haies en France se fait de plus en plus rare, alors même qu'elles jouent un rôle essentiel dans la préservation de la biodiversité et la protection des sols. Face à ce constat, elle souhaite relancer des projets de plantation pour restaurer ces écosystèmes et préserver leur rôle naturel dans notre environnement. La Commune ne peut pas à elle-seule compenser la suppression des haies en France.

La Commune, pour sa part, ne supprime aucune haie. Elle en crée (dernièrement à l’aire de loisirs) sans compter le millier d’arbres plantés cette année dans nos bois.

La replantation de haies doit être encouragée et intégrée aux projets d’aménagement dans la mesure du possible.

Fin 19h15

Monsieur Armand PAGLIARI

Président de séance

Monsieur Christophe TE DUNNE

Secrétaire de séance