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Compte-Rendu - l2f5qji53e0t75p
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Pessan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - l2f5qji53e0t75p)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Séance du mercredi 6 décembre 2023 à 18 heures 30
Salle du conseil de la Mairie
Présents : J. SERES, N. CASAVIEILLE-LACAZE, F. MILHAS, C. TROUCHE, G. TYS, S. PREVITALI, C. GAUDIN, C. CAZABAN, B. ABADIE, S. SCOURZIC, J. NOUGADERE-DUPRAT, A. VEDEL, A. BEDULHO, D. ROUCH, S. BORNAND.
Absents excusés :
Votants : 15
Secrétaire de séance : F. MILHAS
1. Approbation du compte rendu de la séance du 26 septembre 2023
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 26
septembre 2023
2. Création du cadre d’emploi Agent de Maîtrise
Création du cadre d’emploi Agent de Maîtrise pour Christophe MAROT.
Ce dernier a demandé de passer à 39 heures par semaine avec prise de RTT.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la création du cadre d’emploi Agent de
Maîtrise et la mise en place des RTT.
3. Rémunération et création d’emploi des agents recenseurs
Recensement de la population du 18 janvier 2024 au 17 février 2024.
Sont candidates, Brigitte LEBLANC et Yolanda RODRIGUEZ-CARIDAD.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le recrutement de Brigitte LEBLANC et
Yolanda RODRIGUEZ-CARIDAD pour la période de recensement 2024 ainsi que la
proposition d’indemnités fixé sur la base de l’indice brut : 367, indice majoré : 361 au
prorata de la durée hebdomadaire de travail.
4. Rapport SIAEP 2022
Cf. rapport transmis par F MILHAS
5. Questions Diverses
- Conseil d’école : Listes de travaux et achats demandés à traiter en fonction des
priorités. Stores côté rue à la maternelle, réparation ou changement du panneau
d’affichage, voir fuite et plafond dans le couloir de la maternelle… 2
- Zone d’énergie renouvelable : La loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la
production d'énergies renouvelables a été publiée au Journal officiel du 11 mars
2023. Elle a pour ambition de lever tous les obstacles au déploiement des projets
d'énergies renouvelables. Les communes doivent recenser des zones sur lesquelles
peuvent être installés des dispositifs de production d’énergie renouvelable.
Notamment les toitures, parkings pour installation d’ombrières…
- PLUI : depuis sa prise de compétence le servie administratif de l’Agglo a établi le
coût prévisionnel de l’élaboration du PLUI :
• Pour PESSAN cela pourrait représenter la somme de 1500 €/an
pendant 10 ans.
- EPF : une réunion est prévue le 12 janvier 2024 à 10h à la mairie afin d’établir un
cahier des charges pour une éventuelle étude pour la réhabilitation du bâtiment
BAQUE.
- Adressage : Cathy TROUCHE, N CASAVIEILLE, C GAUDIN et G THYS nous font
part de la nécessité d’enregistrer toutes les adresses sur data.gouv .
La mise en route de ce travail se fera au début de janvier 2024.
- Cimetières : gestion des concessions.
Une demande de devis a été faite à M. PUJOLLE pour aménager un espace des
cavurnes à proximité du columbarium.
Projet de plantation de tapis végétal afin de limiter le désherbage
- Cantine : Projet d’achat four.
Il s’agit d’un four mixte proposé par les Ets BOURDIOL pour un montant de 6 558 €
TTC.
Avis favorable du conseil Municipal.
Une demande de devis auprès de BOUYGUES Energies & Services sera faite pour
son installation.
- PESSAN info : Le bulletin est à réaliser avant les fêtes de fin d’année.
Une démarche sera faîte auprès des associations.
Faire une sensibilisation à la loi climat et résilience, loi ENR, Gestion des déchets…
La séance est levée à 21h00