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Déliberation - x2qz17ezcw66hr
Procès Verbal - oq4slmqoas52gxl
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - oq4slmqoas52gxl)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Commune
de
CEYRAS
COMPTE
RENDU
Séance
du
06
avril
2021
A 20h30
1-Procès verbal de la séance précédente Approbation du compte rendu de la séance
du
28
janvier
2021
Présents
: Hugues
CERET,
Jean-Claude
LACROIX,
Nadia
DEHAESE,
Claude
LESTOCARD,
Christophe
CAUMEL,
Julien
BERMOND,
Sébastien
ROMIGUIER,
Magali
TENA,
Daria
PICARD,
Jean-Luc
GABORIT,
Henri
GRAVES,
Françoise
POUS
Absents
excusés
: Stéphanie
BAUMES
Monsieur
le
Maire
propose
de
rajouter
un
point
à l’ordre
du
jour,
il s'agit
de
la subvention
à une
association.
L'Assemblée
délibérante
décide
3 l'unanimité
d'ajouter
ce
point
à l’ordre
du
jour.
DELIBERATIONS
1. Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
principal
Monsieur
le maire
rappelle
que
le compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le receveur
municipal.
Après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
de
l'exercice
2020
du
budget
principal
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et
des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2020,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
Approuve,
à l'unanimité,
le compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2020
du
budget
général.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni observations
ni réserves
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes.
2.
Approbation
du
compte
administratif
2020
du
budget
principal
Sous
la présidence
de
M.
CERET
adjoint
chargé
de
la préparation
des
documents
budgétaires,
le Conseil
Municipal
examine
les
comptes
administratifs
2020
du
budget
principal.
Le
budget
s'établit
ainsi
:
Dépenses en | Recettes
en
€
€
Réalisations
de
|
Section
de
fonctionnement
741
413.45
914
666.07
l'exercice
(mandats
et |
Section
d'investissement
707
235.20
857
794.18
titres) Report
de
l'exercice
| Report
en
section
de
fonctionnement
(002)
77
119.72
2019
Report
en
section
d'investissement
(001)
31 302.06
Total
réalisation
+ report
1 448
648.65
|
1 880
882.03
Restes
à réaliser
à |
Section
fonctionnement
reporter
en
2021
Section
investissement
391
072.49
1 400.00
Total
des
restes
à réaliser
391
072.49
1 400.00
Résultat
cumulé
Section
fonctionnement
741
413.45
991
785.79
Section
d'investissement
1 098
307.69
890
496.24
Total
cumulé
1839
721.14
|
1 882
282.03
Le
résultat
de
clôture
de
l'exercice
en
fonctionnement
est
de
250
372.34€
et
le résultat
de
clôture
de
l'exercice
d'investissement
est
de
181
861.04€.
Hors
de
la présence
de
M.
LACROIX
Jean-Claude,
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
le compte
1 administratif
pour
l'exercice
2020
du
budget
principal
est
voté
à l'unanimité,
Monsieur
Lestocard
demande
si la
balayeuse
apporte
entière
satisfaction.
Monsieur
le Maire
explique
que
dans
le cœur
du
village
elle
améliore
le contexte
de
travail
des
agents.
L'inconvénient
de
la machine
c'est
qu'elle
absorbe
le vieux
revêtement.
On
élargie
le périmètre
d'intervention
aux
lotissements.
Monsieur
Graves
fait
remarquer
que
les
gens
se
plaignent
du
bruit
occasionné.
Mais
qu'elle
fonctionne
bien.
Madame
Dehaese
précise
qu'à
ce
jour
elle
ne
sert
que
dans
le centre.
Il y
a de
l'herbe
coupée
sur
les
trottoirs,
c'est
dangereux,
ça
glisse.
Monsieur
le Maire
précise
qu'elle
ne
ramasse
pas
l'herbe
sur
les
trottoirs.
3.
Affectation
de
résultat
du
budget
principal
unanimité
Monsieur
Céret
présente
l'affectation
du
résultat
comme
suit
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
.
173
252.62
€
B_Résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
77119.72€
C Résultat
à affecter
= A+B
(hors
restes
à réaliser)
250
372.34
€
(Si
C est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
D Solde
d'exécution
d'investissement
181
861.04
€
E Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
(4)
Besoin
de
financement
F
RUE
|=D+
0.00
€
AFFECTATION
= C
A
=G+#H
250
372.34
€
1) Affectation
en
réserves
R 1068
en
investissement
|
180
000.00
€
G=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
2)
H Report
en
fonctionnement
R 002
(2)
70
372.34
€
DEFICITREPORTE
D 002
(5)
0.00
€
L'affectation
de
résultat
est
votée
à l'unanimité.
4, Vote
des
taux
d'imposition
: modification
importante
le mode
de
compensation
a changé.
Avant
il était
compensé
et
reversé
directement
par
l'Etat
aux
communes.
Désormais
l'Etat
affecte
aux
communes
la part
du
Département
de
la taxe
foncière
pour
permettre
de
compenser
les
taxes
d'habitation.
On
ne
sait
pas
comment
cela
va
se
présenter
sur
la feuille
d'imposition.
Nous
nous
sommes
engagés
à ne
pas
changer
les
taux
communaux
mais
ces
derniers
vont
augmenter
suite
à la
réforme
fiscale
mais
pas
non
de
notre
fait.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- La
loi
80-10
du
10
janvier
1980,
portant
sur
l'aménagement
de
la fiscalité
directe
locale,
et
notamment
ses
articles
2 et
3 aménagés
par
les
articles
17
et
18
de
la loi
n°
82-540
du
28
juin
1982,
- La
loi
n°
2019-1479
du
28
décembre
2019
de
finances
pour
2020
(notamment
son
article
16),
- L'article
1639
À du
Code
Général
des
Impôts.
Considérant
que
la loi
de
finances
pour
2020
susvisée
a acté
la
suppression
progressive
de
la taxe
d'habitation
(TH),
2 Considérant
que
le taux
de
TH
nécessaire
en
2021
et
2022
au
calcul
de
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(THRS)
et
de
la taxe
sur
les
logements
vacants
sera
le taux
de
2019,
Considérant
qu'il
appartient
à l'assemblée
locale
de
se
prononcer
sur
les
taux
d'imposition
des
autres
taxes
locales
pour
l’année
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
Municipal,
à l'unanimité
- décide
d'appliquer
pour
l’année
2021
les
taux
suivants
aux
impôts
directs
locaux
:
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 41.01
% (21.45%
taux
départemental
et 19.56
taux
communal)
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 63.98
%
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l'unanimité
les
taux
présentés.
Vote
du
budget
principal
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le budget
primitif
M14,
comme
présenté
ci-dessous
:
| FONCTIONNEMENT
|
DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
Lu
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
5
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
911
939.92
€
842
567.58
€
>
BUDGET
+
+
+
R
RESTES
A REALISER
( R.A.R)
de
E
L'EXERCICE
PRECEDENT
P O
(si
déficit)
(si
excédent)
R
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
T
REPORTE
s
70
372.34
€
PANNE
911
939.92
€
911
939.92
€
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
ni
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
563
799.00
€
771
610.45
€
5
BUDGET
(y
compris
le
compte
1068)
>
+
+
RESTES
A REALISER
( R.A.R)
de
R
L'EXERCICE
PRECEDENT
291
GF2LASE
1490-00
€
E
:
=
-
Ts
P
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
©
PES
OREe
INVESTISSEMENT
181
861.04
€
T S
DNS
STE
ON
954
871.49
€
954
871.49
€
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
1 866
811.41
€
1 866
811.41
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
approuve,
à l'unanimité,
le budget
primitif
présenté. 6.
Vote
d’une
subvention
association
Objectif
34
Madame
Picard
fait
un
compte
rendu
de
la réunion
avec
les
associations
du
17/03
afin
de
connaître
les
besoins
de
celles-ci,
elle
qualifie
cette
rencontre
de
« bon
moment
d'échanges
». Chaque
association
s'est
exprimée.
Une
seule
association
fonctionne
normalement,
actuellement,
il s'agit
d'Objectif
34.
Madame
Picard
et monsieur
le Maire
ont
décidé
que
les
autres
associations
auraient
la possibilité
de
venir
vers
la collectivité
dans
le courant
de
l’année
si nécessaire
pour
faire
leurs
demandes
de
subvention.
L'association
d'Objectif
34
demande
une
subvention
de
400€.
Monsieur
le Maire
tient
à souligner
le bon
comportement
de
la totalité
des
associations,
la sagesse
était
de
rigueur.
Vu
le contexte
sanitaire,
les
associations
ne
veulent
pas
d'aide
pour
l'instant.
Il a
été
proposé
que
si
leur
activité
redémarrait
elles
pourraient
demander
une
aide.
Bien
évidement
cela
est
prévu
dans
le budget
de
fonctionnement.
La
commune
souhaite
faire
preuve
d’une
grande
souplesse,
lorsqu'il
ÿ aura
des
demandes
la
commission
étudiera
cela.
Monsieur
Lestocard
n'est
pas
étonné
par
cette
attitude.
Il est
d'accord
avec
cette
philosophie.
La
subvention
pour
l'association
d'Objectif
34
est
votée
à l'unanimité.
Demande
de
subvention
éclairage
public
des
Roujals
Monsieur
Gaborit
explique
qu'à
ce
jour
le haut
de
l'avenue
des
Roujals
(au
départ
du
groupe
scolaire)
n'a
pas
d'éclairage
public.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
demander
à Hérault
énergies
une
aide
afin
de
créer
cette
extension
de
réseau.
Le
montant
de
la construction
des
réseaux
s'élève
à 16
414.25€HT,
la commune
peut
faire
une
demande
de
75%
du
montant
HT,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
approuve,
à l'unanimité,
la demande
de
subvention
de
75%
à
Hérault
Energies
Demande
de
subvention
Agence
Nationale
du
Sport
Monsieur
le Maire
informe
que
la demande
de
DETR
auprès
des
services
de
l'Etat
a été
rejetée.
L'Etat
a été
énormément
sollicité
par
les
communes
pour
des
créations
de
classes
ou
groupes
scolaires.
La
Préfecture
nous
a suggéré
de
nous
rapprocher
de
l'Agence
Nationale
du
Sports.
Pour
l'équipement
« tennis
» la
demande
peut
représenter
20%
du
montant
des
travaux
mais
seulement
sur
les
cours
et
concernant
l'espace
de
loisirs
en
libre
accès
l'aide
peut
aller
jusqu'a
50%
du
montant
des
travaux.
Monsieur
Lestocard
demande
si en
cas
de
refus,
il y
a un
plan
B ?
Monsieur
le Maire
répond
qu'à
ce
jour
il n'y
a pas
de
plan
B, nous
verrons
ensemble
ce
qu'il
y a
de
mieux
à
faire.
Il pense
que
nous
avons
suffisamment
de
marge
de
manœuvre
pour
réaliser
un
terrain.
En
revanche
on
ne
fera
peut-être
pas
le clubhouse.
Essayons
de
voir
si on
peut
faire
une
première
phase
du
projet
tennis.
Madame
Dehaese
demande
si cela
ne
risque
pas
de
limiter
les
subventions
alors
que
si le
projet
global
est
présenté
c'est
mieux.
Monsieur
le Maire
précise
qu'il
faut
attendre
le résultat
et
nous
déciderons
ensemble.
Demande
de
subvention
sécurisation
route
Rabieux
Monsieur
Gaborit
informe
de
la rencontre
avec
le Service
du
Département
concernant
la sécurisation
de
l'entrée
de
Rabieux
et
notamment
de
la route
de
St
Félix
à Saint
Jean
de
la Blaquière.
Le
montant
des
travaux
s'élève
à 14
211.48€.
Il s’agit
de
création
de
chicanes
pour
couper
la vitesse,
de
passages
piétons,
de
pose
de
bornes
plastiques
pour
casser
le virage
et
faire
ralentir.
Le
Département
est
très
favorable
car
il veut
sécuriser
la traversée
de
St Jean
par
rapport
aux
poids
lourds.
Ne
coûte
pas
extrêmement
cher
par
rapport
à la
sécurisation
que
cela
peut
apporter.
Ce
dossier
viendra
s'ajouter
au
dossier
de
demande
de
sécurisation
de
la route
de
Saint
Félix
(cheminement
piéton).
A l'unanimité
pour
la demande
de
subvention
pour
le projet
de
sécurisation
10.
PLU
— transfert
de
compétences
Monsieur
le Maire
explique
que
les
21
maires
de
la communauté
de
communes
sont
tous
défavorables
à ce
projet,
ils
prônent
le rejet
de
cette
compétence.
Les
élus
sont
en
train
de
travailler
sur
le SCOT.
La
communauté
de
communes
travaille
sur
ce
sujet
et a
réalisé
des
rencontres
avec
les
communes.
Peut-être
que
d'ici
3 ans
il y
aura
un
glissement
sur
un
PLUI.
Pas
question
aujourd'hui
de
déposséder
les
mairies
de
leur
PLU.
Voir
les
décisions
qu'il
sera
opportun
de
prendre.
A l'unanimité,
le Conseil
Municipal
s'oppose
au
transfert
de
cette
compétence
Monsieur
Lestocard
demande
quelle
est
la tendance
des
autres
communes. Monsieur
le maire
répète
que
la totalité
des
communes
est
contre
ce
transfert.
Depuis
quelques
mois
le service
urbanisme
de
la communauté
de
communes
à fait
le tour
de
l'ensemble
des
communes
pour
fabriquer
un
corps
collectif
pour
les
défendre.
Le
SCOT
risque
de
ne
pas
être
d'accord
avec
nos
PLU.
INFORMATIONS
|
10. 11. 12. 13.
Déclassement
d'un
chemin
rural
réception
d’un
avant
projet
d'agrandissement
de
cave
particulière
au
Crès
Ricard.
Il est
proposé
la création
d'un
chemin
rural
en
amont
de
manière
à lui
céder
l'existant.
La
commune
devra
lancer
une
procédure
d’aliénation
avec
la nomination
d'un
commissaire
enquêteur.
Evoqué
en
commission
avec
un
avis
favorable
le chemin
rural
sera
juste
décalé
de
30m.
Monsieur
le Maire
fait
remarquer
que
cela
permet
d’avoir
à Ceyras,
un
domaine
de
qualité.
Monsieur
Caumel
demande
quel
sera
le coût
pour
la commune.
Monsieur
Gaborit
précise
qu'il
s'agira
essentiellement
de
la charge
du
commissaire
enquêteur.
Ecole
: 3ème
confinement,
à chaque
fois
les
règles
changent.
Dans
un
1er
temps
les
enfants
des
personnels
prioritaires
devaient
être
accueillis
à Nébian
puis
cela
a changé
pour
Jonquières
et
enfin
pour
Montpeyroux.
Heureusement
qu'il
s'agissait
d'une
« petite
» semaine.
Jardins
familiaux
: l'objectif
était
de
livrer
les
jardins
au
1er
mars
mais
la pluie
a retardé
les
opérations
d'une
semaine.
Des
plantes
aromatiques
et
mellifères
seront
plantées
ainsi
que
deux
arbres
fruitiers.
Il
a été
demandé
à ce
que
les
jardiniers
viennent
le samedi
matin
pour
aider
à planter
et
partager
un
moment
de
convivialité.
Les
arbres
du
programme
1 naissance
1 arbres
viennent
d'être
plantés
ce
matin.
Les
parents
auront
l'information
dès
lundi.
Une
date
est
retenue
pour
l'inauguration,
il s’agit
du
05
juin.
Enquête
sur
la mutualisation
avec
la communauté
de
communes.
Les
Maires
ont
été
interpellés
et
les
conseillers
informés
sur
le schéma
directeur
de
mutualisation.
Monsieur
le Maire
explique
que
cela
est
bénéfique,
il ajoute
que
la collectivité
le vit
déjà
dans
différents
domaines,
cela
génère
des
économies
d'échelle.
Les
bénéficiaires
sont
principalement
les
habitants.
La
réponse
a été
formulée
sur
la
restauration
collective,
le tourisme,
les
bibliothèques,
... Aujourd'hui
rien
à attendre
sinon
a rationaliser
ce
qui
existe.
Ce
que
nous
ne
souhaitons
pas
c'est
sacrifier
nos
d'identités
communales.
La
CC
a pour
volonté
de
mettre
en
place
une
police
intercommunale
sur
la gestion
des
déchêts
sauvages,
les
chiens
errants,
le stationnement.
La
commune
sait
faire
et
s'est
dotée
d'outils
pour
le
faire.
Monsieur
le Maire
ne
se
voit
pas
proposer
aux
conseillers
d'inscrire
une
somme
importante
pour
l'emploi
de
policiers.
Eclairage
public
Rabieux
Monsieur
Gaborit
explique
que
la société
Enedis
fait
régulièrement
des
études
sur
l'électricité
des
villages,
il en
résulte
qu'à
Rabieux
il faut
changer
certains
câbles.
Les
travaux
sont
chiffrés
par
Hérault
énergies
pour
la somme
de
83
100
de
câbles
électriques
à la
charge
d'Enedis
et 3
400€
concernant
l'éclairage
public,
ce
dernier
montant
sera
à la
charge
de
la commune
Isolation
grenier
salle
du
Peuple
réalisée
: l'isolation
sous
la toiture
vient
d'être
terminée.
Animations
« jeunesse
». Deux
ateliers
« casques
réalité
virtuelle
>» sont
prévus
le 17
et
le 24
avril,
animation
individuelle,
gestes
barrières
réalisés
entre
chaque
enfant.
Un
questionnaire
sera
rempli
après
chaque
passage
pour
mieux
connaître
ce
dont
les
adolescents
ont
besoin.
Un
premier
contact
a eu
lieu
avec
l'association
Demain
la Terre
pour
créer
des
jeux
de
pistes
à faire
en
famille,
autour
du
Pioch.
Il faut
obtenir
les
accords
des
propriétaires.
Seront
proposées
également
des
acrobaties
avec
l'association
le Poing
de
Singe,
pour
mi-septembre
à raison
de
3h,
l’activité
dure
1h
échauffement
compris,
en
parallèle
il y
aura
également
des
jeux
d'équilibre.
Accueil
d'une
maison
des
services
publics
itinérante.
La
maison
des
services
publics
initialement
prévue
à Clermont
ne
se
fera
pas.
La
communauté
de
communes
a donc
décidé
de
créer
une
maison
itinérante
sur
plusieurs
points,
en
« périphérie
» de
celle-ci
(Octon,
Clermont,
Paulhan
et
Ceyras).
Les
communes
mettent
à disposition
des
locaux.
Le
cadastre,
services
fiscaux,
DDTM,
CAF...
viennent
tenir
des
rendez-vous
avec
la population.
Commune
candidate
à un
projet
de
photovoltaïque.
La
commune
est
sollicitée
pour
savoir
si des
besoins
ou
idées
sur
ces
problématiques
existent.
Cela
fait
quelques
années
que
l’on
y pense,
le toit
de
la cave
coopérative
et
d'autres
formules
sont
à étudier.
Projet
Obouées.
Rencontrés
il y
a un
an,
les
responsables
avaient
pour
projet
la descente
de
la Lergue
à bouée.
L'installation
est
sur
un
terrain
privé
et
devrait
voir
le jour
cet
été,
le matériel
a été
acheté.
Le
lieu
d'accueil
se
ferait
au
niveau
des
jardins
avec
une
remontée
sur
Rabieux.
Un
tarif
préférentiel
de
-
30%
serait
accordé
aux
jeunes
Ceyradais.
‘
Conseil
Municipal
des
Enfants
: suivi
du
dossier.
La
1°
réunion
de
travail
s'est
très
bien
déroulée. S Presque
tous
les
enfants
étaient
présents.
Ils
se
sont
beaucoup
exprimés
et
avaient
de
nombreuses
idées,
ils
sont
très
motivés
Les
enfants
veulent
faire
une
animation
itinérante
dans
le village
pour
mettre
en
valeur
leur
savoir-
faire.
Cela
serait
sous
forme
de
petits
ateliers
dans
le village.
Une
fiche
projet
leur
a été
envoyée,
elle
est
à compléter.
Les
enseignants
vont
les
aider
dans
l'élaboration
de
cette
fiche.
Qui,
où,
quand,
Pourquoi.
14.
Budget
participatif
: délai
terminé.
Lancé
au
mois
de
décembre,
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres,
relance
en
février,
nouvelle
relance
mi-mars,
fin
des
retours
au
31
mars.
Nous
avons
eu
pas
mal
de
retours
oralement,
une
réunion
aura
lieu
le 13
avril,
chaque
proposition
va
être
étudiée.
Nous
avons
reçu
quatre
demandes
officielles
dont
trois
arrivées
trop
tard.
Tous
ce
qui
est
hors
délai
ne
sera
pas
recevable,
précise
Madame
Picard.
Monsieur
Lestocard
demande
si cela
n'est
pas
dommage
de
les
écarter
étant
donné
le peu
de
dossiers.
Monsieur
le Maire
dit
que
cela
est
une
question
de
principe,
cela
fait
des
mois
que
le projet
a été
annoncé.
Le
retour
n'est
pas
brillant.
« Ce
que
je
ne
veux
pas
c'est
que
l'an
prochain
si nous
ne
respectons
pas
les
règles
nous
allons
avoir
des
difficultés
à expliquer
que
l'on
a pris
cette
décision,
si
un
dossier
arrive
10
jours
après
».
Monsieur
Lestocard
s'inquiète
quand
à la
pérennité
de
ce
projet.
Monsieur
le Maire
explique
que
l'an
prochain
il serait
bien
que
l'on
arrive
à avoir
2 ou
3 dossiers
plus
formalisés. Madame
Tena
précise
que
nous
trouvons
qu'il
s'agit
d'une
bonne
idée
et
nous
avons
envie
que
cela
fonctionne,
mais
ce
n'est
pas
parce
que
nous
avons
envie
que
cela
est
réciproque.
Si cela
est
lié
au
contexte,
il n’y
a pas
de
raison
de
s'inquiéter.
Madame
Dehaese
répond
à madame
Picard
qu'elle
a l'air
de
dire
qu'il
y a
un
projet
qui
correspond
à
ce
que
l'on
attend.
En
son
sens
le projet
peut
faire
peur
à beaucoup
de
personnes,
la trame
n'est
pas
assez
développée
pour
que
les
gens
puissent
s'inscrire
dedans
;
Monsieur
Lestocard
dit
qu'il
a manqué
une
réunion.
Madame
Picard
ajoute
que
dans
la communication,
il a été
noté
qu'elle
pouvait
être
contactée
personnellement
pour
accompagner
les
candidats.
Madame
Tena
ajoute
qu'il
y a
pas
mal
de
gens
qui
ont
les
compétences
de
le faire.
Effectivement
une
présentation
en
réunion
publique
aiderait
mais
le contexte
ne
le permet
pas.
Des
budgets
participatifs
il en
existe
au
département,
à la
Région
il y
en
a partout.
Madame
Dehaese
précise
que
celui
du
Département
a bien
fonctionné.
Monsieur
Lestocard
félicite
le Conseil
Municipal
pour
l'énergie
déployée.
Les
associations
peuvent
être
porteuses
de
projet.
Madame
Picard
précise
que
les
projets
doivent
rentrer
dans
l'investissement.
Certaines
idées
proposées
peuvent
être
relayées
dans
d’autres
cadres
et
donc
satisfaites.
15.
Retour
des
abeilles
au
bassin
de
rétention
des
Yeuses
:
deux
ruches
sont
installées,
après
l'arrêt
d'activités
du
précédent
apiculteur.
16.
Projet
de
station
d'épuration
à Rabieux
: réflexion
sur
l'assainissement
collectif
de
Rabieux,
il s'agit
de
trouver
une
formule
soit
une
micro
station,
soit
raccorder
un
système
collectif
à Rabieux
sur
la station
de
Saint
Félix.
Séance
levée
à 22h30