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Ordre du Jour - ordre du jour
Conseil Municipal - ordre jour cm30juin2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Privas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour cm30juin2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Consommateurs,
RAPPORTS AU CONSEIL MUNICIPAL
30 juin 2025
Ordre du jour
01 Michel VALLA Election d’un nouvel adjoint au maire.
02 Michel VALLA Indemnités de fonction des élus.
03 Michel VALLA
Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil
d’Administration du Conseil Communal d’Action Sociale CCAS.
Modifications.
04 Michel VALLA Composition des commissions municipales permanentes. Modifications.
05 Michel VALLA Représentation de la Commune au sein de l’Association Couleurs des liens MJC Centre Social. Modifications.
06 Michel VALLA Représentation de la Commune au Comité Syndical du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche (PNR). Modifications.
07 Michel VALLA Représentation de la Commune au Conseil d’Administration du Lycée Vincent d’Indy. Modifications.
08 Michel VALLA Représentation de la Commune au Conseil d’Administration du Collège Bernard de Ventadour. Modifications.
09 Michel VALLA Représentation de la Commune au sein de la Mission Locale Centre Ardèche. Modifications.
10 Michel VALLA Prise en charge de frais dans le cadre de l’exécution de mandats spéciaux des élus. Visite du Sénat avec le CMJ.
11 Isabelle MASSEBEUF Prise en charge de frais dans le cadre de l’exécution de mandats spéciaux des élus. Déplacement en Arménie.
12 Hervé ROUVIER Déclassement et principe de cession d’un bâtiment situé avenue Moulin de Madame à M. Harutyunyan et Mme Bangoyan. 13 Hervé ROUVIER Cession à la SCI VIGGEI d’une bande de terrain située à Chamaras.
14 Hervé ROUVIER
Convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques
Préventives (INRAP) pour la réalisation du diagnostic
d’archéologie préventive sur des terrains communaux situés
avenue Jacques Dupin.
15 Michel VALLA Hervé ROUVIER Acquisition d’un parc situé Place du champ de mars : Modification du prix et des conditions d’achat.
16 Michel VALLA Hervé ROUVIER
Abandon de la procédure de consultation relative à la Délégation
de Service Public pour la création d’un réseau de chaleur
biomasse.
17 Michel VALLA Hervé ROUVIER
Principe de Délégation de Service Public : Recours à une
concession de service public pour le financement, la conception,
la réalisation et l’exploitation d’un réseau de chaleur à Privas.
18 Michel VALLA Hervé ROUVIER Demande de garantie d’emprunt ESH Deux Fleuves Senior et Autonomie « La Cité des Ainés » Accord de principe.
19 Michel VALLA Hervé ROUVIER Demande de garantie d’emprunt ADIS SA HLM « Le crêt de Paste ».
20 Isabelle MASSEBEUF Tarification TLPE 2026 (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure).
21 Victoria BRIELLE Aides municipales à l’achat de récupérateurs d’eaux pluviales et de broyeurs de végétaux pour l’année 2025
22
Michel GAMONDES
Nicolas FILLET
Véronique CHAIZE
Subventions aux associations dans les domaines sportif, culturel
et autres pour l’année 2025.
23 Christian MARNAS Victoria BRIELLE Elaboration d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique et demandes d’aides financières.
24 Michel VALLA Mathilde GROBERT Politique de la ville : Attribution de subventions pour 2025.
25 Michel VALLA Mathilde GROBERT Politique de la ville : Projet de sensibilisation aux notions de citoyenneté, valeurs de la République et laïcité.
26 Michel VALLA Mathilde GROBERT
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
(CLSPD) : Mise en place d’un protocole de participation
citoyenne.
27 Hervé ROUVIER Régularisation de la situation foncière d’une partie du boulevard de la Chaumette. 28 Alain MAUSSE Convention de partenariat avec Privas Ouvèze Photo Club (POP Club).
29 Victoria BRIELLE Convention de partenariat avec Radio Chrétienne de France (RCF).
30 Hervé ROUVIER
Convention de mise à disposition par la Direction Départementale
des Territoires de l’Ardèche (DDT 07) des données
cartographiques relatives aux servitudes d’utilité publique :
« Canalisations de Transport de Matières Dangereuses ».
31 Christian MARNAS
Convention d’occupation du domaine public communal avec la
Direction Départementale des Territoires de l’Ardèche (DDT 07)
pour la réalisation et l’occupation d’une piste de moto.
32 Christian MARNAS Convention de servitudes entre la Commune de Privas et ENEDIS 6 avenue de Coux.
33 Paul GENSEL
Conventionnement avec le CIAS Privas Centre Ardèche pour le
service de restauration pour les enfants des crèches
intercommunales « Marmobiles » et « Crescendo ».
34 Michel VALLA Révision statutaire de Territoire d’Energie Ardèche (TE 07) (ex SDE 07).
35 Isabelle MASSEBEUF Règlement intérieur d’attribution des titres-restaurants.
36 Isabelle MASSEBEUF Participation à la protection sociale complémentaire – Risque Santé.
37 Isabelle MASSEBEUF Modification du tableau des effectifs.