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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chambéry.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
VILLE
DE
CHAMBERY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
lundi
18
novembre
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
Le
Lundi
dix-huit
novembre
à
18H30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Chambéry,
convoqué
légalement
par
lettre
adressée
à
chacun
de
ses
membres,
s'est
réuni
dans
la
grande
salle
de
l'Hôtel
de
Ville,
lieu
ordinaire
de
ses
réunions,
sous
La
présidence
de
M.
Michel
Dantin,
maire
>
Suspension
de
la
séance
de
18h35
à
19h10
pour
la
présentation
du
rapport
d'activité
du
centre
communal
d'action
sociale
(CCAS)
de
Chambéry
par
son
directeur.
:
TEMPS
DE
N
TITRE
RAPPORTEUR
UOTE
DECISIONS
PASSAGE
*
CONVENTION
DE
TRAVAUX
ENTRE
LA
RME
Ev
2
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
.
L'ÉTABLISSEMENT
Accepte
les
modalités
d
intervention
de
{EPFL
73
définis
dans
le
cadre
PUBLIC
FONCIER
LOCAL
|
Mis
aux
voix,
Le
de
la
convention
de
travaux
liée
à
l'opération
16-295-5
‘
secteur
1
|
DE
LA
SAVOIE
(EPFL
73)
Josiane
rapport
est
adopté
à
Alsace-Lorraine
/ Garibaldi
;
.
Là
|
Dieu
45
min
POUR
LA
DÉMOLITION
Beaud
l'unanimité
Approuve
la
convention
de
travaux
jointe
à
la
présente
délibération
;
DE
LA
MAISON
SITUEE
Autorise
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
et
SUR
LA
PARCELLE
documents
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération,
en
CADASTREE
BZ
N°118
-
particulier
la
convention
de
travaux.
AVENUE
ALSACE
LORRAINE
LL
CONVENTION
DE
TRAVAUX
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
CHAMBERY
ET
Accepte
les
modalités
d'intervention
de
l'EPFL
73
définis
dans
Le
cadre
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
.
.
de
la
convention
de
travaux
liée
à
l'opération
16-295-7
‘secteur
FONCIER
LOCAL
DE
LA
Josiane
MIS
aux
VOIX,
le
,
|
Alsace-Lorraine
/
Garibaldi
;
.
2
|
SAVOIE
(EPFL
73)
POUR
LA
Beaud
|
rapport
est
adopté
à
!
46
min
DEMOLITION
DU
LOCAL
SITUE
SUR
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
BZ
N°111
-
PLACE
PIERRE
DE
COUBERTIN
l'unanimité
Approuve
là
convention
de
travaux
jointe
à
La
présente
délibération
;
Autorise
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
et
documents
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération,
en
particulier
la
convention
de
travaux. | CONVENTION
DE
CO-.
MAITRISE
D'OUVRAGE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
CHAMBERY
ET
L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC
FONCIER
LOCAL
Mis
aux
voix,
le
| LE
CONSEIL
MUNICIPAL :
Confie
à
l'EPFL
73
la
maîtrise
d'ouvrage
unique
de
l'ensemble
des
travaux
définis
ci-avant
;
Accepte
les
modalités
d'intervention
de
l'EPFL
73
définis
dans
Le
cadre
de
la
convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
avec
l'EPFL
73
pour
le
curage,
le
désamiantage
et
la
démolition
d’un
bâtiment
le
long
de
POUR
LA
RENOUATION
DE
BUNGALOWS
A
USAGE
DE
FORMATION
Autorise,
Monsieur
le
Maire,
à
signer
la
convention
de
financement
ci-jointe.
DE
LA
SAVOIE
(EPFL
73)
Josiane
413
|
l'avenue
de
la
Boisse
sur
La
Commune
de
Chambéry
;
:
POUR
LE
CURAGE,
LE
Beaud
TaPpOrL
est
adopté
4
Approuve
là
convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
jointe
à
la
présente
+9
min
DESAMIANTAGE
ET
LA
unamimite
délibération
;
DEMOLITION
D'UN
Autorise
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
et
BATIMENT
LE
LONG
DE
documents
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération,
en
L'AVENUE
DE
LA
BOISSE
particulier
la
convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
avec
l'EPFL
73
SUR
LA
COMMUNE
DE
pour
le
curage,
le
désamiantage
et
La
démolition
d'un
bâtiment
le
CHAMBERY
long
de
l'avenue
de
la
Boisse
sur
La
Commune
de
Chambéru,
|
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
Autorise
l'EPFL
de
la
Savoie
à
acquérir
les
biens
sis
1029
et
1015
avenue
de
la
Boisse
sur
les
parcelles
BY
23
et
BY
24
;
Accepte
les
modalités
d'intervention
de
l'EPFL
de
la
Savoie,
en
AVENANT
N°1
A
LA
|
Mis
aux
voix,
Le
particulier
le
mode
de
portage
de
cette
opération
et
les
modalités
CONVENTION
DE
Josiane
rapport
est
adopté
à
financières,
conformément
à
la
convention
initiale
signée
le
51
min
PORTAGE
N°18-393
-
Beaud
l'unanimité
26/10/2018
;
|AVENUE
DE
LA
BOISSE
Approuve
l'avenant
n°1
joint
à
La
présente
délibération
;
|
|
Autorise
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
et
|
documents
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération,
en
particulier
l'Avenant
parcellaire
n°1
à
La
convention
de
portage
n°18-
393
"Avenue
de
la
Boisse
signée
le
26/10/2018.
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|Accepte
les
modalités
financières,
conformément
à
la
convention
AVENANT
N°3
A
LA
initiale
signée
Le
18/12/2017
et
à
l'Avenant
financier
n°
3:
échéance
CONVENTION
DE
Josiane
Mis
aux
voix,
le
annuelle
:
|
|
PORTAGE
N°17-358
-
Beaud
rapport
est
adopté
à |
Approuve
l'avenant
n°3
joint
à
la
présente
délibération
;
53
min
LIAISON
CENTRE-UILLE
l'unanimité
Autorise
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
et
- CASSINE
documents
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération,
en
particulier
l'Avenant
financier
n°3
échéance
annuelle
à
la
convention
|
de
portage
n°17-358
‘Liaison
centre-ville
- Cassine.
ATTRIBUTION
DE
|
SUBUENTION
a
|
L'ASSOCIATION
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
SAUOYARDE
POUR
LE
:
Mis
aux
voix,
le
Approuve
l'attribution
d'une
subvention
d'équipement
de
20
000
€
à
DÉVELOPPEMENT
DES
Aloïs
rapport
est
ado
té
à
l'ASDER
pour
la
rénovation
de
bungalows
à
usage
de
formation
;
55
mi
|ENERGIES
Chassot
PP
É
.
200P
Approuve
la
convention
de
financement
ci-jointe
;
LL
RENOUVELABLES
(ASDER)
l'unanimité Mis
aux
voix,
MMes
Bernadette
Laclais,
Françoise
Marchand,
Claudine
Mourier,
Claudette
1
UENTE
D'UNE
EMPRISE
DE
VOIRIE
l'unanimité
notaire
supportés
par
l'acquéreur
;
Considére
que
la
vente
envisagée
ne
s'inscrit
pas
dans
le
cadre
d'une
|activité
économique
mais
seulement
dans
le
cadre
d'une
gestion
du
patrimoine
privé
communal
;
cette
vente
n'est
donc
pas
soumise
à
TUA
;
Autorise
Le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
l'acte
authentique
|
Correspondant
ainsi
que
tout
document
y
afférent
;
Impute
la
recette
au
budget
2020
de
la
Commune.
1
l
Ur
à |
ro
o Angele
| Le
consen
muviaPa:
a
|
|
|
:
!
Autorise
le
Maire,
ou
son
représentant
habilité,
à
signer
les
marchés
CONSULTATION
ET
Walter
|
MM.
Jean-Pierre
de
travaux
à
intervenir
et
tous
les
documents
y
afférent
:
1h01
AUTORISATION
DE
Sartori
Ruffier,
Henri
’
,
3
ais
;
.?
Dit
que
la
dépense
sera
imputée
sur
l'autorisation
de
programme
SIGNATURE
DES
|
Dupassieux,
Jean-
lobale
correspondante
|MARCHES
DE
TRAVAUX
|
|
Benoit
Cerino,
Guy
|
9
P
\
!
Fajeau,
Alain
|
|
Caraco,
votant
CONTRE
(10),
Le
rapport
est
|
adopté
à
la
majorité
absolue
TRAVAUX
DE
DE
REMISE
À
NIVEAU
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2
DE
L'ESPACE
CULTUREL
Walter
Mis
aux
Voix,
Le
|
Approuve
les
modifications
des
lots
01,
07,
08,
10,
12,
13,141;
ANDRE
MALRAUX
-
Sartori
rapport
est
adopté
à
Autorise
te
Maire,
où
son
représentant
habilité,
à
signer
ces
1h04
MODIFICATIONS
DE
l'unanimité
modalités
de
marché
ainsi
que
tout
document
y
afférent
et
à
réaliser
MARCHES
DES
LOTS
O1,
l'ensemble
des
formalités
requises
pour
leur
exécution.
07,08,
10,12,
13,
14.1
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|
Retire
les
délibérations
n°DCM-2019-040
et
DCM-2019-041
du
1er
mars
|
2018
;
|
Décide
Le
déclassement
par
anticipation
du
domaine
public
communal
|
de
la
parcelle
cadastrée
section
CM
n°558,
d'une
superficie
de
214
m*,
située
3/65
rue
des
Fleurs
;
{RUE
DES
FLEURS
-
Décide
la
vente
de
la
parcelle
CM
n°558
au
profit
du
syndicat
des
DESAFFECTATION,
Walter
Mis
aux
voix,
te
|
copropriétaires
de
l'ensemble
immobilier
«Le
Colisée»
pour
un
|
DECLASSEMENT
ET
Sartori
rapport
est
adopté
à
|montant
de
DIX
MILLE
SEPT
CENT
EUROS
(10
700,00
€),
hors
frais
de
1h07 | |
MODIFICATION
DE
LA!
MISE
A
DISPOSITION
A
GRAND
CHAMBERY
DU
PARC
D'ACTIVITES
DE
|
CÔTE
ROUSSE
DANS
LE |
| l
Mis
aux
voix,
MMes
Bernadette
Laclais,
Françoise
Marchand,
Claudine
Mourier,
Claudette
Levrot-Virot,
Angela
LE
CONSEIL
MUNICIPAL :
|
Approuve
la
modification
du
périmètre
de
la
mise
à
disposition
à
!
Grand
Chambéry
du
parc
d'activités
de
Côte-Rousse
dans
le
cadre
des
|
transferts
de
compétence
tel
que
présenté
dans
l'avenant
n°1
;
|
Autorise
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
l'avenant
n°1
du
|
procès-verbal
du
28
décembre
2004
relatif
à
l'assiette
foncière
du
tènement
mis
à
disposition
de
Grand
Chambéry
annexé
à
la
délibération ; Décide
de
la
cession
d'une
partie
de
parcelle
cadastrée
section
BD
n°73(p)
pour
une
superficie
d'environ
4735
m°
au
prix
de
386
500
€
TRANSFERTS
Se
alter
|
Cepriogio-Hisler:
net
vendeur
au
profit
de
Chambéry-Grand
Lac
Économie
;
|
10
COMPETENCE.
CESSION
Sartori
|
Ruffier
Henri
Dit
que
la
vente
envisagée
ne
s'inscrit
pas
dans
le
cadre
d'une
1h10
D'UN
TERRAIN
SIS
9
|
Dupassieux
Jean-
activité
économique
mais
seulement
dans
le
cadre
d'une
gestion
du
|
ROUTE
DU
GENEVOIS
-
|
Benoit
Cerino,
Guy
PLU
ajautée
communal
et
n'est
pas
soumise
à
la
taxe
sur
la
|
.
!
;
|
|TTdD)
AU
BROEIT
De
Cite
étant
Précise
que
les
frais
de
géomètre
et
de
réitération
par
acte
|
|
|CHAMBERY
GRAND
LAC
abstenus
(10).
Le
authentique
seront
à
La
charge
de
lacquéreur
;
|
|
|
|ÉCONOMIE
rapport
est
adopté
a
|Autorise
le
Maire
ou
son
représentant,
à
Signer
l'acte
authentique
|
|
l'unanimité
correspondant
ainsi
que
tout
document
afférent
à
cette
vente
;
|
|Autorise
le
Maire
ou
son
représentant,
à
signer
tout
document
|
|
|afférent
à
la
participation
financière
de
la
Ville
aux
coûts
de
dépose
|
|
|
et
de
dévoiement
des
réseaux
d'un
montant
de
30
x ;
|
|
L
Impute
là
recette
au
budget
2019
de
la
Commune.
|
Mis
aux
voix,
MMes
Bernadette
DELEGATION
DE
Laclais,
Françoise
SERVICE
PUBLIC
Marchand,
Claudine
|
RELATIVE
A
LA
Mourier,
Claudette
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
Done"
ET
Canniogto
ee?
Accepte
de
participer
financiérement
à
la
remise
en
état
des
MUNICIPALE
:|
Walter
|
MM.Jean-Pierre
|
fauipements
à hauteur
de
#8
690
€ ;
11
PARTICIPATION
"|
Sartori
|
Ruffier,
Henri
autorise
_'onsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
1h14
-
L
ocuments
nécessaires
;
|FINANCIERE
nu
5
|
Benoit
CeriAo.
QU
pit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
en
décision
modificative
|MATERIELS
ET |
|
Fajeau,
Alain
|EQUIPEMENTS
|
Caraco,
votant
CONTRE
|
(10),
le
rapport
est
adopté
à
la
majorité
|
absolue
|
|
.
.
|LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|
12
CODE
EMEA
CA
2019
Driss
rapport
est
adunté
à
|Autorise
le
versement
d'une
subvention
complémentaire
de
1h20
|
|
DU
CONTRAT
DE
UILLE
Bourida
l'unanimité
|1
000
euros
à l'AQCU
;
|
|
|
|
Dit
que
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2019.
| L— Î
|
|
| CONVENTION
DE
|
Mis
aux
voix,
Le
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|
Approuve
la
convention
de
fonctionnement
du
réseau
«
le
Bouquet
!
13
|
RÉSEAU
à
LE
BOUQUET
|
MAUR
|
rapport
est
adopté
à
|
des
bibliothèques
» jointe
en
annexe
;
.
oo.
1h21
|
|
3
|
l'unanimité
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
|
DES
BIBLIOTHEQUES
»
|
:
|
|
convention.
À
|
|
|
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|
i
|
|
Approuve
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
de
2
000
|
|
|
|
euros
à
l'association
Posse
33
après
rendu
exécutoire
de
la
présente
|
|
délibération
;
|ENCEDIONNELLES
aux
|
Phili
Mis
aux
voix,
Le
Approuve
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
|
14
ASSOCIATIONS
TARTINE
|gretagnolle
rapport
est
adopté
à
|prévisionnelle
de
19
000
euros
à
l'association
Tartine
et
son
1h25
|
|ET
POSSE
32
l'unanimité
versement
en
deux
étapes
:11
000
euros
après
rendu
exécutoire
de
|
|
la
présente
délibération
et
solde
sur
présentation
du
résultat
|
|financier
du
festival,
dans
la
limite
du
déficit
constaté
:
j
|
Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
en
décision
|
|
|
|modificative
n°
3.
|
|
|
|
Mis
aux
voix,
MMes
|
|
Bernadette
|
Laclais,
Françoise
|
Marchand,
Claudine
|
Mourier,
Claudette
|
|
DECISION
Leurot-Virot,
Angela
EXERCICE
2019
-
|
Benoit
|
ME Jean-Pierre!
OISE
ONCE
ue
15
|
|
Les
:
Approuve
là
Décision
Modificative
n°
1
du
budget
annexe
du
1h27
BUDGET
ANNEXE
(M14)
|
Perrotton
Ruffier,
Henri
stationnement
payant
sur
voirie
pour
l'exercice
2019
DU
STATIONNEMENT
|
Dupassieux,
Jean-
°
PAYANT
SUR
VOIRIE
|
Benoit
Cerino,
Guu
|
Fajeau,
Alain
i
|Caraco,
votant
CONTRE
|
(10),
Le
rapport
est
|
adopté
à
la
majorité
Î
|
|
absolue
|
|
|
Mis
aux
voix,
MMes
|
Bernadette
|
Laclais,
Françoise
Marchand,
Claudine
|
|
|
Mourier,
Claudette
|LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
|
|
|DECISION
Levrot-Uirot,
Angela
|Approuve
la
Décision
Modificative
n°3
de
l'exercice
2019
;
|
|MODIFICATIVE
N°
3 -
Benoit
Caprioglio-Hisler,
MM.
Approuve
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
de
1
500
|
16
EXERCICE
2019
- |
perrotton
Jean-Pierre
|euros
à
l'association
Jazz
Club
;
1h29
'
BUDGET
PRINCIPAL
Ruffier,
Henri
Dupassieux,
Jean-Benoit
|
Cerino,
Guy
Fajeau,
Alain
|
Caraco,
votant
CONTRE
(10),
Le
rapport
est
adopté
à
La
majorité
absolue
Approuve
le
versement
d'une
aide
financière
de
10
275
€
par
poste
d’animateur
sportif
à
Chambéry
Triathlon
et
Chambéry
Roller
et
autorise
Le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
conventions.
| Mis
aux
voix,
MMes
Bernadette
Laclais,
Françoise
Marchand,
Claudine
Mourier,
Claudette
Levrot-Virot,
Angela
Î | Î
|
UNE
ROLE
DE
Caprioglio-Hisler,
|
|
|
|CREDITS
DE PAIE
NT
senoit
MM.
Jean-Pierre
|LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|
|
17
Sore
_
DUT
URE
berrotion
Ruffier,
Henri
Approuve
les
autorisations
de
programme
et
d'engagement
2019
et
|
1h31
MODIFICATIONS
ET
Dupassieux,
Jean-
teurs
crédits
de
paiement
2019,
2020,
2021
et
suivants.
|
|
|CLOTURES
Benoit
Cerino,
Alain
Caraco,
s'étant
|
abstenus
(9),
M.
Guy
|
|
Fajeau,
votant
CONTRE
|
|
(1),
Le
rapport
est
|
|
adopté
à
la
majorité
|
absolue
|
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|
|
.
.
Admet
en
non-valeur,
la
somme
de
43
966,51
euros
au
titre
du
Budget
|
1
[Uaueun
©
euvcer|
enoit
|
sapportestadeptéa
[PrMGPAL
|
.
ns
|
|PRINCIPAL
Perrotton
l'unanimité
|Autorise
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
les
mandats
|
|
.correspondants
;
|
|
|
|Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2019.
|
|LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
|
|
|CHEQUES
VACANCES
Mis
aux
voix.
le
|Autorise
la
procédure
dématérialisée
de
demande
d'affiliation
auprès
|
|
|
19
|POUR
LE
PAIEMENT
DE
Benoit
rapport
est
adopté
à
de
l'Agence
Nationale
des
Chèques
Vacances
pour
pouvoir
accepter
|
1h37
|
|
|SERVICES
MUNICIPAUX
Perrotton
l'unanimité
|les
Chèques
Vacances
comme
nouveau
moyen
de
paiement
;
|
|
DE
LOISIRS
|Autorise
le
Maire
à
signer
les
actes
nécessaires
à
l'exécution
de
cette
!
|
mesure
(convention,
liste
des
points
d'accueil).
!
|
|
CONVENTION
1
CONSTITUTIVE
DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
GROUPEMENT
DE
Approuve
la
constitution
d'un
groupement
de
commande
entre
la
|
COMMANDE
POUR
LES
.
.
Ville
de
Chambéry,
et
Le
CCAS
de
Chambéry
:
PRESTATIONS
cl
NS
AUX
VOTT
sue
Approuve
les
termes
du
projet
de
convention
constitutive
de
|
D'AFFRANCHISSEMENT
ET
son
Lo
OuTIET,
qu
|
groupement
de
commande
telle
qu'annexé
au
présent
rapport
;
DE
DISTRIBUTION
DU
|
MENTI
CUPASSIEUX,
CUS
|
Sccepte
le
rôle
de
coordonnateur
du
groupement
par
la
Ville
de
20
|
COURRIER
-
Walter
Fajeau,
Alain
Chambéry
;
1h38
AUTORISATION
DE
SIGNER
Sartori
Caraco,
s'étant
!
LA
CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
-
AUTORISATION
DE
SIGNER
L'ACCORD-CADRE
A
L'ISSUE
DE
LA
CONSULTATION
abstenus
(#4),
Le
rapport
est
adopté
à
l'unanimité
Autorise
le
Maire
où
son
représentant
habilité
à
signer
ladite
convention
et
à
prendre
toutes
mesures
d'exécution
de
la
présente
délibération
;
Autorise
Le
Maire
ou
son
représentant
habilité
à
préparer,
passer
et
signer
l'accord-cadre
Mmono-attributaire
à
bons
de
commande
dans
les
conditions
exposées
au
présent
rapport.
2 —— >: LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
Approuve
la
modification
de
la
convention
de
groupement
de
commandes
entre
la
Ville
de
Chambéry,
Grand
Chambéry
et
le
centre
Communal
d'Action
sociale
de
Chambéry,
qui
permettra
à
chaque
membre
du
groupement
d'émettre
des
bons
de
commande
en
son
nom
et
pour
son
compte
(bons
de
commande
non
mutualisés)
pour
la
CROUBE
MONT
DE
fourniture
de
pièces
détachées,
de
pneumatiques,
de
peinture
COMMANDE
ENTRE
LA
carrosserie,
d'accessoires
et
d'articles
divers
nécessaires
à
ta
VILLE
GRAND
réparation
et
à
la
maintenance
ainsi
que
des
prestations
de
contrôles
CHAMBERY
ET
LE
.
.
réglementaires
des
parcs
de
véhicules
et
d'engins.
Le
coordonnateur
CENTRE
COMMUNAL
Walter
Mis
aux
voix,
le
.
|
conserve
néanmoins
la
faculté,
si
nécessaire,
‘de
procéder
à
des
21
D'ACTION
SOCIAL
POUR
Sartori
rapport
est
adopté
à
|
commandes
groupées
;
|
1h42
L'ACQUISITION
DE
l'unanimité
Approuve
la
modification
des
accords-cadres
passés
en
octobre
2017
PIECES
DETACHEES
ET
sur
la
base
de
cette
convention,
cette
modification
ayant
pour
objet
AUTRES
_
l'émission
par
chaque
membre
du
groupement
de
bons
de
commande
en
son
nom
et
pour
son
compte
(bons
de
commande
non
AUTORISATION
DE
.
2
SIGNER
L'AUENANT
N°1
mutualisés)
;
.
.
dus
à
Autorise
Le:
Maire
ou
son
représentant
dûment
habilité
à
signer
la
modification
de
la
convention
de
groupement
de
commandes
;
Autorise
le
Maire
ou
son
représentant
dûment
habitité
à
signer
la
modification
des
accords-cadres
n°17/10
-
Lots
1
à
31,
en
qualité
de
coordonnateur
du
groupement,
sur
la
base
de
l'article
L.2122-21-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
.
-
-
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
PLAN
LOCAL
DE
|
Françoise
Mis
aux
voix,
le
Approuve
la
convention
jointe
à la
présente
délibération
:
22
|
PREVENTION
DES
Bovier-
rapport
est
adopté
à
Autorise
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
en
1h43
CONDUITES
ADDICTIUES
Lapierre
l'unanimité
LA
ee
P
g
pièce
jointe.
23
CON
MUC
TPAL
AU
Are
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance,
donne
acte
au
présent
rapport
1h45
*
N.B.
Les
vidéos
de
retransmission
intégrale
des
conseils
municipaux,
disponibles
sur
le
site
internet
de
{a
ville,
sont
chapitrées
par
délibération.
Affiché
à
l'Hôtel
de
Ville
le
20
NOV.
2019