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Procès Verbal - 2023 12 19 pv 760453
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 12 19 pv 760453)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 19 DECEMBRE 2023 A 18H00
A LA SALLE DE LA MAIRIE
SESSION ORDINAIRE
Date de la convocation : 13/12/2023
Nombre de conseillers en exercice : 08
Secrétaire de séance : Mme Michèle SCHILLING
L'an deux mil vingt-trois, le dix-neuf décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué s’est réuni à la Salle de la Mairie sous la présidence de M. Daniel BEY, Maire de la Commune.
PRESENTS : Mesdames Josiane BERAUD, Michèle SCHILLING et Marion DOU et Messieurs Daniel BEY, Laurent MAILLARD, François STEL (arrivé à 18h45) et Denis DECHOUX. ABSENTS EXCUSES : Monsieur Aymeric CUVELIER donne pouvoir à Monsieur Daniel BEY
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal du conseil précédent
2) Plan de financement travaux camping
3) Point sur la voirie 2024
4) Point sur les risques incendie et les obligations de débroussaillement pour la
commune
5) Point Agenda
6) Divers
Le quorum est atteint.
1) Approbation du procès-verbal du conseil précédent
Le PV est adopté à l'unanimité des membres présents au dit conseil.
Demande d’ajout d’une délibération modification concernant l'attribution du marché du lac accordé par le conseil municipal.
2) Aménagement du Lac : Point sur les travaux
Vu la délibération 31*2023 du 20 juillet 2023 validant l'orientation pour la phase APD
Vu les documents (règlement de consultation, CCAP, CCTP, DCE...) rédigés conjointement avec le maitre d'œuvre,
Vu la consultation lancée en procédure adaptée ouverte.
Monsieur le Maire explique que la délibération 2023*36 du 25 09 2023 n'est pas légale car le conseil municipal ne peut autoriser le Maire à signer l’ensemble des éventuels avenants lors de l'attribution du marché. Il est donc nécessaire de délibérer de nouveau pour l'attribution du marché du Lac.
Monsieur le Maire explique que la procédure a été lancée en procédure adaptée ouverte, les plis ont été ouverts et le maitre d'œuvre a fait l’analyse des offres.
Monsieur le Maire présente l’analyse des offres effectuée par AEV.
Monsieur le Maire propose donc de suivre l’avis d’AEV et d'attribuer le marché de travaux pour l'aménagement du tour du Lac à l’entreprise PMTPOS sis 70 route des Eyssagnières — 05000 GAP pour un montant de 89 980.50 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
e D'attribuer le marché tel que mentionné ci-dessus
e D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la passation de ce marché
e D'inscrire les crédits correspondants au budget 2023
3) Plan de financement travaux camping municipal
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil que des travaux sont nécessaires au camping municipal le clos du lac afin d'améliorer l’accueil des clients.
Il est notamment proposé d'enlever des bungalows vieillissants et d'y mettre à la place uniquement des sanitaires individuels.
Acquisition de 2 chalets sanitaires 15 811.34 € individuels
TOTAL
Plan de financement
4743.40 € 30%
3162.27 €| 20%
4743.40 €| 30%
3162.27 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
e APPROUVE les nouveaux plans de valorisation et de financement présentés par Monsieur le Maire
e AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter l’ensemble des financeurs pour ce projet
e AUTORISE Monsieur le Maire à signer les pièces nécessaires à l'engagement et au paiement des dépenses 4) Point sur les risques incendie et les obligations de débroussaillement pour la commune
Débroussaillement à faire sur côté sud ouest du camping et près des molocks.
Devis à faire puis échelonner les travaux.
Voir subventions possibles « fonds vert »
Installation d’une borne incendie près du lac à étudier
5)
6)
Point Agenda
Vœux du maire le 03/01/2024 à 18h
Repas des Aînés le 28/01/2024 à 12h
Fête de la musique le 22/06/2024 avec le groupe des gendarmes (et scène ouverte)
Piano du lac concernant le 07/06/2024
Divers
Etudier la faisabilité d’une microcentrale électrique portée par la CCSP
Relancer l'information du sondage sur le nom de la salle
Point Rocassin est fait pour valider les articles à paraitre. Date de parution prévue fin janvier début février
Demander à l’animatrice Smictom de faire une sensibilisation sur le compost
Un point est fait sur la crèche de Savines le Lac
Commencer le travail de révision du PLU. Demander à la CCSP un rétro planning pour savoir quand lancer la démarche
Plus rien n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h35.
Monsieur Le Maire, A
Daniel BEY