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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 01 19 convoc cm 1523663)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE SAINT-APOLLINAIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu
Le lundi 19 janvier à 18h30
Salle de réunion de la Mairie a
Le 14/01/2025 _
Le Maire,
ORDRE DU JOU
1) Approbation du procès-verbal du conseil précédent
2) Modification des statuts de la Communauté de communes de Serre-Ponçon: clarification de
la compétence « culture », intégration du pôle culturel de l’archevêché et changement de
siège social
3) Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2029
4) Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
5) Cession Gleize/Commune