Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2017 04 11 compte rendu sommaire r union
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 18 06 2018
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 22 09 2017
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 10 04 2018
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 03 12 2018
Compte-Rendu - 2017 05 30 compte rendu sommaire r union du 30 05
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 18 06 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 11 03 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 15 06 2020
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 25 11 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 04 12 2017
Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 04 12 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie –
61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil dix-sept, le quatre décembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames GUERIN Martine, MAACHI Christine, PROD’HOMME Jeannine, BOURGERIE Séverine, BARBIER Catherine, BREBION Jessica, COESNON Martine, DUVAL Cécile, GAUME Isabelle, GARNIER Manuéla, et Messieurs RIANT Marcel, LECOEUR Henri, COUPARD Gilbert, CHATEL Jacques, ALEIXANDRE Emmanuel, CORU Vincent, RAISON Christophe, ROBLIN Bruno, CATTEAU Gérard, TABUR Denis, LELOUP Christian.
Etaient absents : LETARD Philippe, SCHNEIDER Véronique, M. LEBOË Pierrick, DANOT Agnès, GICQUEL Jean-Luc, POTTIER Marc.
Excusés : GESLIN Michel a donné pouvoir à LECOEUR Henri, BOULANT Samuel a donné pouvoir à Mme GUERIN Martine, GALLOT Jérôme a donné pouvoir à ROBLIN Bruno, DE STOPELLEIRE-BOUSSAUD Françoise a donné pouvoir à RAISON Christophe, COTTEREAU Pamela a donné pouvoir à BOURGERIE Séverine
Formant la majorité des membres en exercice.
M. LELOUP Christian a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu de la réunion du 22 septembre 2017 : Adopté à l’unanimité ;
2) Drapeau des Anciens Combattants : Le devis demandé s’élève à 1245.00 € - Voir un deuxième fournisseur et contacter le conseil départemental pour une aide éventuelle ;
3) Budget 2017, décisions modificatives :
- DM N°1 : investissements (Porte-manteau vestiaire, défibrillateur, isolation salle de Marmouillé)- Accordé à l’unanimité.
- DM N°2 : Amortissement d’une durée de 5 ans du fond de concours pour la Rue de Louvigny - Accordé à l’unanimité.
-
4) Stade de football – Pare-ballon :
- Demande de subvention à la fédération de football, au conseil départemental et à la région, au ministère de la jeunesse et des sports – Accordé
- Proposition retenue pour sécuriser un côté et la partie latérale du parking.
5) Salle polyvalente de Chailloué :
Le Conseil municipal retient, à l’unanimité, la société SOCOTEC pour les missions suivantes :
- Coordinateur SPS
- Contrôle technique
- Contrôle amiante
6) Salle communale de Marmouillé :
Le conseil approuve, à l’unanimité
- Le devis rectificatif de l’entreprise Boulay Didier : 8 671.51 €
- Le devis électricité de l’entreprise Yvard : 775.20 €
7) Cimetière :
Formation d’un groupe de réflexion pour numérisation avec M. Lecoeur, M. Chatel, Mme Guérin, M. Coupard, M. Coru et M. Riant. 8) Ecole – Rentrée 2018 – 2019 :
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité, la proposition du conseil d’école, comme suit : - Semaine de 4 jours de 8h45-12h15 / 14h-16h30 – Ouverture à 8h35
9) CDC des Sources de l’Orne
Modifications des statuts, adoptés à l’unanimité.
10) Service Hivernal :
- Convention avec les agriculteurs sur les communes déléguées de Marmouillé et de Neuville-près-Sées. Les itinéraires seront définis par le Maire de la commune nouvelle.
- Demande à la CDC pour l’achat d’une petite saleuse pour Chailloué
11) Acquisition foncière : Le Conseil Municipal propose de faire un courrier au notaire, pour la parcelle 121, pour une demande d’attestation de non pollution.
12) CCAS de Chailloué :
- Dissolution au 31 12 2017
- Avertir les membres
- Constitution d’une commission sociale avec un règlement et un comité consultatif.
13) Restaurant scolaire et garderie :
- Accord du conseil municipal pour la facturation électronique et la prise en charge par la commune de l’ensemble des activités de ces deux services.
14) Divers :
- Achat et installation d’un défibrillateur avec formation de l’ensemble des conseillers municipaux, des acteurs associatifs (moniteurs, animateurs) et le personnel des écoles, de la voirie et administratif.
- Veux de la municipalité samedi 6 janvier 2018 à 17 heures à la salle polyvalente de Chailloué.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22h10.
A chailloué le 05 décembre 2017.
Le Maire, Marcel RIANT