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Déliberation - Liste deliberations cm nlb 9decembre2024
Déliberation - Liste deliberations CM mars2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM mars2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Fiscalité,
Niederbronn-les-Bains,
le 27
Mars
2024
PEN
Vilede
>). Niederbronn
*
+
les Bains
Direction
Générale
des
Services
E-mail
: mf.stephan@niederbronn-les-bains.fr
Réf.
: C/
/MF
Affaire
suivie
par
: M.F.
STEPHAN
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
plénière
du
26
Mars
2024
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
29
Janvier
2024.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire.
3.
Comptes
de
Gestion
de
l’exercice
2023.
4.
Comptes
Administratifs
de
l’exercice
2023.
5.
Affectation
des
résultats
d'exécution
de
l'exercice
2023.
6.
Fiscalité
directe
locale
— Vote
des
taux
d'imposition
2024.
7.
Présentation
et
adoption
des
Budgets
Primitifs
2024
:
7/1.
Budget
Principal
7/2.
Budget
Annexe
Lotissement
Gries
7/3.
Budget
Annexe
Lotissement
de
la
Forêt
7/4.
Budget
Annexe
Chaufferie
au
Bois
8.
Forêt
communale
—
Baux
de
chasses
communaux
- Période
de
chasse
2024-2033.
8/1.
Demandes
d’agréments
pour
des
permissionnaires
(lot
N°2)
et
un
associé
(lot
3).
8/2.
Demande
de
paiement
du
loyer
annuel
en
deux
parts.
8/3.
Renouvellement
des
conventions
pour
deux
abris
de
chasse.
8/4.
Renouvellement
des
conventions
d’agrainage.
8/5.
Désignation
d’un
estimateur
des
dégâts
causés
par
le
gibier
autre
que
le
sanglier.
9.
Pôle
Culturel
-
Communication
et
évènementiels
:
9/1.
Moulin9
—
Bilan
intermédiaire
de
la
saison
culturelle
2023/2024
et
perspectives
-
Validation
de
la
Saison
Culturelle
2024/2025
—
Adoption
de
la
répartition
financière
avec
le
Casino. 9/2.
Organisation
de
manifestations
à caractère
touristique
—
Actualisation
des
tarifs.
Niederbronn-les-Bains,
Station
touristique
et
thermale
À
iumisi
ni
4m
nannnna
27009
MICREDRDNNINLI
EG-RAINS
Cedex
-Télénhane
:03
88
80
89
89 10.
Affaires
financières
et
immobilières
diverses
:
10/1.
C.C.AS.
- Demande
de
subvention
de
fonctionnement
2024.
10/2.
Musique
Municipale
- Demande
de
subvention
de
fonctionnement
2024.
10/3.
O.C.S.L.
- Demande
de
subvention
de
fonctionnement
2024.
10/4.
Association
Jo’Ailes
-
Demande
de
subvention
d'investissement.
10/5.
Renouvellement
du
contrat
de
ligne
de
trésorerie
au
Budget
Principal
—
Attribution
suite
consultation. 10/6.
Gestion
des
eaux
pluviales
—
Contribution
2024
au
budget
Assainissement
du
SDEA.
10/7.
Réseau
Fibre
—
Occupation
du
domaine
public
routier.
10/8.
Requalification
de
l’Entrée
Nord
-
Avenant
N°01
au
lot
N°04
—
Restauration
du
kiosque.
10/9.
Fonds
Vert
-
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
rénovation
de
l'éclairage
public.
10/10.
Diagnostic
de
bâtiments
publics
et
associatifs
—
Demande
de
subvention
-
Région
Grand
Est
-
10/11.
Extension
du
réseau
de
vidéoprotection
—
Plan
Régional
de
soutien
aux
usages
numériques
—
Demande
de
subvention
- Région
Grand
Est.
10/12.
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
foncières
2023.
11.
Divers
et
Communication.
12.
Affaires
de
personnel
:
12/1.
Piscine
- Création
de
postes
saisonniers
MNS
et
entretien
pour
la saison
estivale.
12/2.
Services
Techniques
— Création
de
postes
saisonniers
pour
la
période
estivale.
12/3.
Convention
de
mise
à disposition
Ville/CCAS
12/4.
Golf
sur
Pistes
— Saison
2024
- Postes
contractuels
— Délibération
modificative.
affichée
le
27
Mars
2024
en
vertu
de
l’article
L./2121-25
du
CGCT