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Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+19092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
COMPTE-RENDU
de la séance du Conseil Municipal
du mardi 19 septembre 2023 à 20h
Sous la Présidence de Monsieur Christophe PILLON, maire
L’an deux mille vingt trois et le dix neuf du mois de septembre, à vingt heures, le Conseil
Municipal de la commune de La Bastide de Sérou, régulièrement convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Christophe PILLON,
maire de la commune.
Présents : Jean-Noël Abribat, Denis Cambus, Emmanuel Dupuy, Sandrine Dupuy, Roger
Eychenne, Guillaume Lazerges, Ludovic Mazières, Alain Metge, Yves Micas, Olivier
Monségu, Isabelle Ottria, Christophe Pillon, Thierry Pros et Emmanuel Rimann
Absents ayant donné procuration :
Excusés :
Absent :
Monsieur le maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Emmanuel Rimann est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
> Approbation
Monsieur le maire propose d’approuver le compte-rendu de la séance du conseil municipal
du mardi 11 juillet 2023.
VOTE : Pour = unanimité
> Délibérations
2023-48 — Proposition de désigner un représentant de la commune à l’association « Marc et Montmija » : Yves MICAS
VOTE : Pour = unanimité
2023-49 — Proposition de supprimer l’amortissement des études du réseau pluvial (réseau égouts 1960) amorti par erreur, les études étant suivies de travaux : 24 280 €
VOTE : Pour = unanimité
2023-50 — Proposition de décision modificative budget annexe mérens Travaux en régie D c/6068 : -3 050,00 €
D c/6215: +3 050,00 €
Amortissement D c/6811: + 238,90 €
Rc/28153 :+ 238,90 €
VOTE : Pour = unanimité 2023-51 — Proposition du plan de circulation « bourg centre »
VOTE : Pour — unanimité
2023-52 — Proposition de supprimer les places de stationnement rue porte de Foix
VOTE : Pour = unanimité
2023-53 — Proposition d’autoriser un droit de vue de la parcelle C 660 sur le garage du presbytère
VOTE : Pour = unanimité
M. Emmanuel Rimann n’a pas pris part au vote
2023-54 — Proposition d’attribution d’une subventions aux associations Moulin Molo-Porto 250 € et ACCA 300 € (3°°° attribution)
VOTE : Pour = unanimité
Les personnes intéressées par l’affaire n’ont pas pris part au vote
2023-55 — Proposition de concertation citoyenne projet photovoltaïque flottant de Mondély
VOTE : Pour=12 — CONTRE =0 — ABSTENTION =2
2023-56 — Proposition Valocîme « réservation location » antenne Unjat et Vic
VOTE : Pour =6 — CONTRE = 4 — ABSTENTION = 4
2023-57 — Proposition de réduire le nombre de membre du CCAS (actuellement 6 élus et 6 extérieurs) à 5
Jean-Noël Abribat - Emmanuel Dupuy — Sandrine Dupuy — Alain Metge — Thierry Pros
VOTE : Pour = unanimité
> Avis du conseil
- Compte-rendu Délégation Service Public (DSP) village vacances. Avis favorable sur une augmentation de la capacité du village de vacances et de la durée de la DSP. Favorable à une proposition d’appliquer un pourcentage du chiffre d’affaires de 12 % minimum.
> Questions diverses
- Information sur l'application intra-muros
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 22 h 20.
Christophe PILLON
Maire de La Bastide de Sérou