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Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+170924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMPTE-RENDU
de la séance du Conseil Municipal
du mardi 17 septembre 2024 à 20 h
Sous la Présidence de Monsieur Christophe PILLON, maire
L’an deux mille vingt quatre et le dix sept du mois de septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal
de la commune de La Bastide de Sérou, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au
nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Christophe PILLON, maire de la commune.
Présents: Denis Cambus, Sandrine Dupuy, Roger Eychenne, Ludovic Mazières, Alain Metge,
Christophe Pillon, Thierry Pros et Emmanuel Rimann
Absents ayant donné procuration : Emmanuel Dupuy (à Christophe Pillon), Yves Micas (à
Thierry Pros) et Isabelle Ottria (à Emmanuel Rimann)
Excusés : Jean-Noël Abribat, Guillaume Lazerges et Olivier Monségu
Monsieur le maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Denis Cambus est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
> Approbation
Monsieur le maire propose d’approuver le compte-rendu de la séance du conseil municipal du
mardi 04 juin 2024.
VOTE : Pour = unanimité
> Délibérations
2024-37 — Proposition de régulariser le budget du « mérens » en autonomie financière
VOTE : Pour = unanimité
2024-38 — Proposition de créer un poste d’agent social au 01 avril 2025 en remplacement de l’agent parti à la retraite
VOTE : Pour = unanimité
2024-39 — Proposition de recruter un conseiller en énergie partagé (CEP) avec la Communauté de Communes Couserans Pyrénées
VOTE : Pour = unanimité
2024-40 — Proposition d'augmenter le tarif « prestation travaux épareuse » lors d’intervention dans les autres communes de 50 € à 80 € ht
VOTE : Pour = unanimité 2024-41 — Proposition de désigner un membre délégué titulaire et un membre délégué suppléant au comité programmation du GAL Couserans (Groupement d’Action Locale) :
Titulaire : Christophe Pillon
Suppléant : Ludovic Mazières
VOTE : Pour = unanimité
2024-42 — Proposition de subventionner 117 animation jeunes « Horizon Solidaire » pour 2 jeunes de la Commune : 600 €
VOTE : Pour = unanimité
2024-43 — Validation du choix de maitrise d’œuvre concernant les travaux de désimperméabilisation et aménagement de la cour d’école : ATP architecture Territoires Paysage
VOTE : Pour = unanimité
2024-44 — Proposition de valider l’avenant Contrat bourg-Centre 2022-2028
VOTE : Pour = unanimité
2024-45 — Proposition de reconduction voirie sous mandat en 2025 avec la Communauté de Communes Couserans Pyrénées
VOTE : Pour = unanimité
> Avis du conseil
- Point commission « travaux » du mardi 10 septembre 2024
> Questions diverses
Pour information : fermeture réseau cuivre janvier 2028
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 22 h 17.
Christophe PILLON
Maire de La Bastide de Sérou