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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+13 03 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
de la séance du Conseil Municipal
du mercredi 13 mars 2024 à 20 h
Sous la Présidence de Monsieur Christophe PILLON, maire
L’an deux mille vingt quatre et Le treize du mois de mars, à vingt heures, le Conseil Municipal
de la commune de La Bastide de Sérou, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au
nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Christophe PILLON, maire de la commune.
Présents : Jean-Noël Abribat, Denis Cambus, Emmanuel Dupuy, Ludovic Mazières, Alain Metge,
Yves Micas, Isabelle Ottria, Christophe Pillon, Thierry Pros et Emmanuel Rimann
Absents ayant donné procuration : Roger Eychenne (à Yves Micas)
Guillaume Lazerges (à Thierry Pros)
Excusés : Sandrine Dupuy et Olivier Monségu
Absent :
Monsieur le maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Thierry PROS est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
> Approbation
Monsieur le maire propose d’approuver le compte-rendu de la séance du conseil municipal du
mardi 13 février 2024.
VOTE : Pour = unanimité
> Délibérations
2024-13 — Proposition du rapport de l’autorité responsable de la Délégation de Service Public du Village Vacances
VOTE : Pour = 11 ; Contre =0 ; Abstention = 1
2024-14 — Proposition de cession parcelle devant garage au 6, chemin d’Aujole pour 15 €/m°?
VOTE : Pour = unanimité
2024-15 — Proposition de délégation de pouvoir au président de la commission forêt indivis La Bastide/Montagagne
VOTE : Pour = unanimité 2024-16 — Proposition de prendre des Jobs d’été (117 animation jeunes)
VOTE : Pour = unanimité
4 « collectivité » et 1 « employeur »
> Avis du conseil
- Projet cour d’école : finalisation des demandes de subventions qui devraient couvrir 80 % des investissements. Voir les possibilités pour faire baisser la température dans les maternelles et salle d’évolution. Une.réflexion est avancée pour améliorer l’espace mini-golf.
- Demande de subventions FDAL : programme de voirie sous mandat et 3 jours de points à temps total devis : 87 728 €. Demande de subvention 25 000 € (plafond)
- Remplacement poste agent social départ à la retraite le 01/08/2024. En attente du bilan 2023
> Questions diverses
- L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et la sous-préfecture ont validé l’accompagnement d’une consultation citoyenne sur le devenir de la zone des Lambrilles. - Tracteur John Deere a été réceptionné
- Epareuse en cours de livraison
- Travaux monument aux morts bien avancés
- Point incendie au qué terminé
- Il a été évoqué la fosse septique d’Aron
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 22 h 00.
Christophe PILLON
Maire de La Bastide de Sérou