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Procès Verbal - 3tmu9k6kyrdl8i
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-sur-Renon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3tmu9k6kyrdl8i)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
Saint
Georges
sur
Renon
Jeudi
16
mars
2023
— 20h
Le
16
mars
deux
mille
vingt-trois,
à vingt
heures,
en
mairie
de
Saint
Georges
sur
Renon
se sont
réunis .
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Mme
Sonia
PERI,
maire.
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 10
présents
: 7
votants
: 7
Présents
: MM,
Sonia
PERI,
Philippe
de
JERPHANION,
Philippe
JOLLY,
Frédéric
LARGY,
Hubert
SINARDET,
André
GIMOND,
Eric
MOREL.
Excusés
:
Maxime
CHAUSSAT,
Elisabeth
VIVIAND,
Frédéric
DEVILLERS.
Pouvoir
donné
à :
Date
de
la
convocation
: 10/03/2023
La
séance
est
ouverte
à 20h
sous
la
Présidence
de
Mme
Sonia
PERI,
maire.
M
Philippe
JOLLY
est
désigné
secrétaire
par
le Conseil
Municipal
conformément
aux
articles
L2541-6
et LS211-1
du
CGCT.
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
février
2023,
I
n’y
a pas
de
remarque
sur
le Procès-verbal
du
précédent
conseil,
il est donc
approuvé
à l’unanimité.
2.
Délibération
éclairage
public,
Mme
le Maire
présente
le plan
de
financement
du
SIEA,
Lors
du conseil
du 24 novembre
2022
le conseil
était informé
que
le 2 octobre
Mme
le Maire
et Mr
le premier
adjoint
ont
reçu
un
chargé
d’études
envoyé
par
le SIEA
dans
le cadre
du
projet
de
changement
des
têtes
d’éclairage
public
sur
la commune.
Il a été proposé
un
changement
par
éclairage
LED
et la fourniture
de
cinq
têtes
équipées
de
prises,
en
vue
de
pouvoir
brancher
des
éclairages
festifs.
Lors
du
conseil
précédent,
nous
attendions
un
devis
avec
les
modifications
des
têtes
d’éclairage.
Le
3
mars,
le SIEA
nous
a adressé
un
nouveau
devis,
voir
ci-dessous,
avec
sa participation
: MAIRIE
DE
SAINT-
GEORGES-SUR-
RENON
EP
Transmis
le
:
03/03/2023
Modernisation
parc
Eclairage
Public
(led)
- Etude
: APD
: Avant
Projet
Définitif
Version
: Luminaires
led
IZILUM
2
COMATELEC
Programme
détaillé
de
l'opération
Libellé
travaux
: Modernisation
parc
Eclairage
Public
(led)
N°
Dossier
: 2022-0511-EP
Nombre
de
points
lumineux
aériens
: 20 Plan
de
financement
Montant
des
travaux
inscrits
au
programme
T.T.C.
(1)
18
000,00
€
Soit
montant
H.T.
15
000,00
€
Dépense
subventionnable
résultant
des
prix
plafonds
H.T.
SIEA
12
200,00
€
Participation
du
SIEA
7
320,00
€
Fonds
de
compensation
de
TVA
2
952,72
€
Dépense
prévisionnelle
nette
restant
à
la
charge
de
la
commune:
7
727,28
€
(à
inscrire
au
compte
6554
—-‘Contributions
aux
organismes
de
regroupement
—
Section
de
fonctionnement-Dépenses)
Appel
de
fonds
de
85%
du
montant
de
cette
dépense
dès
réalisation
6
568,19
€
de
l’ordre
de
service
à l’entreprise
(Cx85%
= Appel
de
fonds) Total:
18
000,00
€
(1)=
Sont
inclus
dans
ce
montant :
les
travaux
proprement
dits,
les
honoraires
de
la
Maîtrise
d'Oeuvre
et
une
marge
pour
imprévus.
La
durée
du
présent
document
est
de
6
mois.
Au-delà
de
cette
date
le
montant
des
travaux
et/ou
la
participation
apportée
par
le
SIEA
sont
susceptibles
d'être
modifiés.
Vu
et
vérifié
À
SAINT-GEORGES-SUR-RENON,
le
Madame
le
Maire
Sonia
PERI Le
conseil
municipal
après
en
avoir
pris
connaissance
et en
avoir
délibéré
:
e
Approuve
le coût
prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
de
7 727.28
€
e
Approuve
le plan
de
financement
e
Dit
que
les
crédits
nécessaires
ont
été
inscrits
au
budget
de
la commune.
e
Autorise
Mme
le Maire à
faire
les
démarches
nécessaires
et à signer
les
documents
correspondants. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
par :
Contre:
Gvoix
Abstention
:
0
voix
Pour
:
7
voix
d’accepter
la proposition.
3.
Délibération
devis
travaux
route
de
Romans,
La
délibération
est reportée,
une
ventilation
sur
le budget
assainissement
est envisagée.
4.
Délibération
achat
véhicule
utilitaire
:
Mme
le Maire
fait part
de
la nécessité
d’acquérir
un
véhicule
pour
le service
technique.
M
Charvolin
doit
prendre
sa
retraite
en
mai.
Jusqu’à
présent,
la
commune
a
bénéficié
des
services
des
agents
municipaux
et de leur véhicule,
mais
il semble
nécessaire
de faire l’acquisition
d’un
utilitaire d’occasion
pour
les
divers
besoins
de
la
commune.
M
de
Jerphanion
après
recherche
dans
les
concessions
présente
un
véhicule
en
vente
à DID
autos
à Viriat
pour
le prix
de
8
000
€.
Citroën
Berlingo
immatriculé
EQ
671
PX
de
2017
M
Blue
HDI
100cv,
GPS,
SVC
Diesel,
182000kms
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
par
:
Contre
:
0
voix
Abstention
:
0
voix
Pour:
7
voix
d’accepter
la proposition.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
DECIDE
d’acquérir
le véhicule
Citroën
Berlingo
au
prix
de
8 000
€ auprès
du
garage
DID
autos,
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
tout
document
se rapportant
à cette
opération,
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2023,
n
Débat
d’orientation
budsétaire
:
La
commission
finance
s’est réunie
et Madame
le Maire
présente
au
conseil
municipal
le budget
primitif pour
2023,
en
vue
de
son
vote
lors
du
prochain
conseil. Tableau
du
budget
principal :
BUDGET
PRINCIPAL
- BP
2023
01/03/2023
Dépenses
Recettes
RAR
109
420,00
€ | 001
Report
0,00
€
041
Intégration
frais
et suivis
travaux
5 434,00
€
001
Déficit
exercice
2022
5184,37€|10222
|FCTVA
9 500,00
€
020
Dépenses
Imprévues
Supprimé
1068
Affectation
résultat
2022
114
604,37
€
41
Intégration
frais
et suivis
travaux
5 434,00
€|
27
Immo
financières
0,00
€
16
Emprunt
9
286,00
€ |
13
Subventions
14
126,00
€
20
Immo
incorporelles
0,00
€|10226
| Taxe
aménagement
3
000,00
€
21
Immo
corporelles
39
500,00
€ | RAR
0,00
€
23
Immo
en
cours
0,00
€ |
24
0,00
€
27638
| Remboursement
prêt
9 286,00
€
141
OAP
Aménagement
10
000,00
€ |
1641
Emprunt
0,00
€
142
Appartement
SdF
209
985,86
€ | 040
0,00
€
143
Eglise
10
000,00
€
144
Sécurisation
du
village
8
100,00
€ | 021
Virement
section
fonct,
250
959,86
€
406
910,23
€
| TOTAL
406910,23€
|
Dépenses
Recettes
022
Imprévus
Supprimé
002
Report
227
726,86
€
011
Charges
générales
62
890,00
€]
70
Domaine
19
180,00
€
012
Payes
57
045,00
€ | 73
Impôts
et taxes
133
680,00
€
65
Gestion
courant
autres
41
130,00
€ |
74
Dotations
35
336,00
€
66
Charges
financières
395,00
€
68
Dotations
aux
amortissements
0,00
€ | 75
Gestion
courante
autres
6 001,00
€
042
0,00
€
76
Produits
financiers
395,00
€
014-739 | ENGIR
9
899,00
€|
77
Exceptionnels
0,00
€
014-739
0,00
€
023
Virement
à l'investissement
:
250
959,86
€
TOTAL
422
318,86€
| TOTAL
422
318,86
€ Tableau
du
budget
assainissement
:
Recettes
0,00
€
1068
5
513,49
€
Déficit
investissement
5
513,49
€ |
10222
|
0,00
€
imprévues
0,00
€ | 27
0,00
€
9 285,05€ |
13
0,00
€
0,00
€
Amortissements
5
006,00
€
4
279,05
€
14
Recettes
0,00
€
rt
42
733,63
€
Fonctionnement
15
485,05
€
Redevances
9
000,00
€
4
000,00
€
704 | Travaux
7
000,00
€
0,00
€
0,00
€
Autres
394,61
€
Virement
bu
P
0,00
€
0,00
€
Amortissements
5 006,00
€
0,00
€
0,00
€
4279,05
€
58
733,63
€
TOTAL
Tous
les points
étant
traités,
la séance
est levée
à 22h30.
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Maire
Sonia
PERI