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Déliberation - Deliberation 2025 057 Deliberation portant sur la modification du RPQS Eau 2024 visee
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 06h09 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 057 Deliberation portant sur la modification du RPQS Eau 2024 visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
Envoyé en préfecture
le 19/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2025
Publié
le
ID
: 063-216302570-20251213-2025
057-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d’'OLBY
Référence 2025_057
Objet
de
la délibération
Délibération
portant
sur
la
validation
des
modifications
du
RPQS
Eau
2024
Nombre
de
membres
Qui
ont
Afférents
|
Présents
pris
part
au
vote
15
11
13
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Samedi
13
décembre
2025
L'an
deux
mille-vingt-cinq,
le
treize
décembre,
à
dix
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d'Olby
(Puy-de-Dôme),
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
d'Olby
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire,
monsieur
Samuel
GAUTHIER,
conformément
aux
articles
L
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
Mme
PLANEIX
Bernadette
Absents
excusés:
Mme
BRIGNON
Hélène
(pouvoir
à
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle),
Mme
GUILLAUME
Michelle
(pouvoir
à
M.
MEGEMONT
Etienne),
Mme
FINET
Hélène,
M.
TRONCHE
Aymeric
A
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
Sarah
Langjlais
Date
de
la
convocation
7
décembre
2025
Date
d'affichage
19
décembre
2025
Vote
Pour
: 13
Contre
: O
Abstention
: O
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 19
décembre
2025
Et Publication
ou
notification
du
: 19
décembre
2025
Objet
_ de
la
délibération
Délibération
portant
sur
la
validation
des
modifications
du
RPQS
eau
2024
Rapporteur
: Nicolas
ACHARD
Vu
la délibération
2025-038
du
10 juillet
2025
portant
sur
la validation
du
RPQS
Eau
2024 Monsieur
Nicolas
ACHARD
informe
les
membres
du
conseil
que
l'indice
de
connaissance
et
de
gestion
du
patrimoine
des
réseaux
présent
dans
le
dernier
RPQS
Eau
2024
était
erroné.
Il est
proposé
de
remplacer
cet
indice
103.2B
qui
était
de
39
points
à
118
points.
Monsieur
Nicolas
ACHARD
propose
de
valider
le
RPQS
Eau
2024
avec
ce
nouvel
indice. Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
- DE
VALIDER
le
RPQS
Eau
2024
avec
ce
nouvel
indice
;
- D'AUTORISER
le
maire
à
procéder
à toutes
les
démarches
administratives
liées
à
cette
délibération.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER
ff
|
La
secrétaire
Sarah
Langlais