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Déliberation - D2023.24 Rapports dactivite VEA
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Déliberation - D2023.24 Rapports dactivite VEA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Nombre de Conseillers
Afférents au Qui ont pris
Conseil En exercice part à la
Municipal délibération
{dont pouvoirs) © pa 3 z N° 2023.24
A nn CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE
MAGNY LE HONGRE
Le 20 mars 2023, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 14 mars 2023, s'est réuni salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Véronique FLAMENT-BJARSTAL, Maire de Magny le Hongre.
Présents : Mesdames BELLINI, CHAAR, FLAMENT-BJARSTAL, EON, FLEURIEL, HENRY, LAMAIRE, PEREZ-LOPEZ, POSE, RENUCCI, RESTA, STEPHAN.
Messieurs AFFRE, CHOUKROUN, CURUTCHET, GUERIN, JACOB, MASSON, MENIGOZ, NOËL, ROBERT, ROYER, SCHILLINGER, SETHIAN.
Absents excusés :
Monsieur CEREUIL ayant donné pouvoir à Madame RESTA
Madame DELON ayant donné pouvoir à Monsieur SCHILLINGER
Madame HERIQUE ayant donné pouvoir à Monsieur MASSON
Monsieur BOUJEMAÏ ayant donné pouvoir à Monsieur SETHIAN
Monsieur ROMERO
Secrétaire de séance : Monsieur NOEL
OBJET : RAPPORTS D'ACTIVITE DE VEA POUR LES ANNEES 2019-2020-2021
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les rapports d'activité 2019-2020-2021 de VEA présenté aux élus.
Madame le Maire, précise qu'ils sont à la disposition des élus pour répondre aux questions qui
pourraient naitre de ces rapports et de l'activité de VEA en 2019-2020-2021.
LES ELUS PRENNENT ACTE DE CETTE PRESENTATION Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le S L C
ID : 077-217702687-20230320-D2023_24-DE
Ampliation de la présente délibération sera transmise à :
F7 Monsieur le Sous-préfet de Torcy,
F7 Remis aux archives communales.
Véronique FLAMENT-BJÂRSTÂL
Maire de Magny Le Hongre
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général-de-Gaulle,
dans un délai de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Le tribunal administratif peut être aussi saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible sur le site Internet
www.telerecours.fr .