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Ordre du Jour - ODJ 20 dcembre 2021 Sans NA
Document publié le Mercredi 20 janvier 2021 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20 dcembre 2021 Sans NA)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal du Lundi 20 décembre 2021 à 19h00
En visioconférence
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.1.
Points d'informations
a) Sur la situation sanitaire et la vaccination
b) Sur l’exécution du budget 2021
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 novembre 2021 (annexe)
2. Règlement d’occupation du dispositif Boutique éphémère – Boutique à l’essai (annexe)
3. Acquisition de biens immobiliers – 12 rue du Lycée
4. Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant les travaux de la rue de la Meurthe à Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
5. Convention d’objectifs relative au financement du centre d’interprétation de l’architecture de Le Corbusier (annexe)
6. Attribution de subventions aux associations – Années 2022
7. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « SRD Volleyball » pour l’année 2022 (annexe)
8. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Nez Rouges » pour l’année 2022 (annexe)
9. Convention d’attribution d’une subvention à la Société Protectrice des Animaux déodatienne pour l’année 2022 (annexe)
10. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Stade réunis Saint-Dié Kellermann Football » pour l’année 2022 (annexe)
11. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Horizons 2000 » pour l’année 2022 (annexe)
12. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association de gestion du Centre social Lucie Aubrac pour l’année 2022 (annexe)
13. Convention d’attribution d’une subvention à l’Amicale culturelle, sociale et sportive du personnel communal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2022 (annexe)
14. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés
15. Subvention d’équilibre 2021 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC)
16. Constitution de provisions 17. Approbation du Budget Primitif 2022 (annexes)
18. Décision modificative n° 02
19. Neutralisation des amortissements des subventions versées
20. Cession d’un bien immobilier cadastré section CL N° 164
21. Electrification rurale - Enfouissement des réseaux secs le long de la RD415
22. Modification du tableau des effectifs
23. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
24. Questions diverses et motions