Compte-Rendu - z2j5h8k2mjajrv7

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Compte-Rendu - z2j5h8k2mjajrv7 Document publié le Mercredi 27 juin 2012 par la commune de Tréméoc. Lien du pdf (Compte-Rendu - z2j5h8k2mjajrv7)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Logement, COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2012

Étaient présents : KERDRANVAT André, L'HELGOUARC'H Jean, LE CORRE Denis, LE GOFF Nathalie, LE

PAVEC Laurence, MOREAU Jeanne, POULIQUEN François, ROUSSEAU Michel, TANNEAU Isabelle, UHEL

Jean-Jacques, VIROULET Philippe.

Absent : BARGAIN Sophie, DANIEL Pierre-Yves, HELIES Véronique. COLIN Gérard, donne pouvoir à

KERDRANVAT André.

Date de convocation : 22 juin 2012.

M. le Président déclare la séance ouverte. ROUSSEAU Michel est nommé secrétaire de séance.

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 mars 2012

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

2. Marché de la restauration scolaire : choix du prestataire

Philippe VIROULET, Adjoint au Maire, rappelle à l'assemblée que la collectivité arrive au terme de son

contrat actuel de prestation de fourniture de denrées alimentaires et élaboration des repas. La société

Ansamble est titulaire du marché actuel.

A l'issue de la consultation réalisée par voies de presse et dématérialisée, quatre offres ont été formulées

par les sociétés Ansamble, API, Océane de restauration et Scolarest.

La commission des affaires scolaires, réunie le mardi 19 juin, propose de retenir la société Ansamble au

regard des critères établis dans le cahier des charges de la consultation.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, par 10 voix Pour, 1 Abstention et 1 voix contre, de

retenir la société Ansamble. Le marché est conclu pour une période de trois ans à compter du 4

septembre 2012 : une année ferme et deux années renouvelables jusqu’au 5 juillet 2015. Le prix du

repas enfant sera facturé à la collectivité 2,86 € T.T.C. et adulte 3,22 € T.T.C. durant la première année

contractuelle. D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces du marché.

3. Vote des tarifs périscolaires : année scolaire 2012-2013

Philippe VIROULET, Adjoint au Maire fait part à l’assemblée que la commission des affaires scolaires,

réunie le mardi 19 juin, propose de fixer les tarifs périscolaires comme suit :

Restaurant scolaire : Garderie périscolaire :

TARIFS TARIFS

2011-2012 | 2012-2013 | Evolution 2011-2012 | 2012-2013 | Evolution

Enfant 3,10 € 3,15€ 1,61% 7h30-8h50 L5LE 1,53 € 1,32%

Personnel 3,60 € 3,65€ 1,39% 8h30-8h50 0,53 € 0,54€ 1,89%

Autres 5,90 € 5,95€ 0,85% 16h30-19h00 2,35 € 2,37€ 0,85%

Panier repas 1,00 € 1,00 € 0,00% 16h30-18h00 1,70 € 1,72€ 1,18%

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l'unanimité, d'adopter ces tarifs pour l’année scolaire 2012-

2013.

4. Classement dans la voirie communale

Vu le code voirie routière article L 141-3, qui prévoit que le classement ou le déclassement des voies communales

est dispensé d'enquête publique préalable sauf lorsqu'il porte atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation

assurées par la voie,

Considérant que de nombreuses voies répondent affectées à la circulation du public peuvent être classées

comme voies communales,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’Unanimité, d'intégrer les voies ci-annexées dans le

domaine public communal, de les classer comme voies communales (à caractères de voies, chemins et places),

de les numéroter et de mettre à jour le plan des voies communales.

Suite à ces classements, les modifications chiffrées seront les suivantes :

Voies communales à caractère de chemins et de rues :

Ancienne longueur : 19 645 ml / Additif : 9 355 ml / Nouvelle longueur : 29 000 ml

Voies communales à caractère de Place :

Ancienne surface : 3 492 m? / Additif : 6 210 m? / Nouvelle surface : 9 702 m?Plan Local d'Urbanisme de Combrit Sainte-Marine

Monsieur le Maire indique que par délibération du 25 janvier 2012, la commune de Combrit Sainte-Marine a

prescrit l'élaboration de son PLU. Conformément aux dispositions de l’article L.123-6 du Code de l'Urbanisme, la

présente délibération a été transmise en mairie. La commune de Tréméoc, si elle le souhaïite, peut-être associée à

cette démarche. Considérant qu’il appartient la commune de Combrit Sainte-Marine de s’administrer librement

et que ses choix en matière d'urbanisme ne devraient pas porter atteinte à la commune de Tréméoc, le Conseil

Municipal, après avoir délibéré, décide, à l'unanimité, de ne pas être associé lors de l’élaboration du PLU de

Combrit Sainte-Marine.

5. Compétence espaces naturels : définition de l’intérêt communautaire

Monsieur le Maire indique que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de

communauté a précisé — le 3 mai 2012 — les espaces naturels d'intérêt communautaire.

Après avoir pris connaissance de la délibération du conseil de communauté et en application de l’article L 5211-17

du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’Unanimité, d'approuver la définition suivante :

En matière de protection et de mise en valeur de l’environnement :

La gestion et l’entretien des espaces naturels d'intérêt communautaire existants ou à créer avec prise en charge

des équipements d'animation. Sont déclarés d’intérêt communautaire, les espaces naturels du pays Bigouden

Sud appartenant au conservatoire du Littoral ou acquis par le département du Finistère au titre des espaces

naturels sensibles. La communauté de communes assurera en outre l'établissement et la mise en œuvre du

document d’orientations et d’objectifs des sites Natura 2000, FR-5300021 et FR-5310056 « baie d’audierne » et

FR-5312005 « rivières de Pont-l’Abbé et de l’Odet ».

6. Adhésion à l’Agence Ouest Cornouaille Développement pour l’année 2012 Monsieur le Maire fait part à l'assemblée qu’une demande a été formulée par l'AOCD pour que la commune y

adhère. La cotisation annuelle est fixée à 50 €. Les missions principales de l’'AOCD sont les suivantes : le

développement touristique, la valorisation des ressources naturelles et culturelles, l'aménagement du territoire.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’adhérer à l’AOCD pour l’année 2012.

7. Décisions modificatives au budget

Monsieur le Maire indique à l'assemblée qu’il convient de procéder aux modifications d’imputations budgétaires

suivantes :

e Chapitre 23 - compte 231318 dépenses (immobilisation en cours) : - 4 872,12 €

e Chapitre 21 - compte 21318 dépenses (autres bâtiments publics) : + 4 872,12 €

e Chapitre 040 - compte 28042 recettes OS (subvention d'équipement) = + 2,00 €

e Chapitre 10 - compte 10223 recettes (taxe locale d'équipement) = - 2,00 €

e Chapitre 65 - compte 654 dépenses (pertes sur créances irrécouvrables) : - 2,00 €

e Chapitre 042 - compte 6811 dépenses OS (dotation aux amortissements immos) : + 2,00 €

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l'unanimité, d'approuver ces décisions.

8. Admission en non-valeur

Monsieur le Maire fait part à l'assemblée que Madame le Trésorier Principal de Plogastel-Saint-Germain a

transmis un état de produits communaux à présenter en non valeur au Conseil Municipal. Pour mémoire, il est

rappelé qu'en vertu des dispositions législatives qui organisent la séparation des ordonnateurs et des comptables

il appartient au receveur — agent de l'Etat — et à lui seul de procéder, sous le contrôle de l'Etat, aux diligences

nécessaires pour le recouvrement des créances. Il s'agit en l'espèce d’une créance communale pour laquelle le

Comptable du Trésor n'a pu aboutir dans les procédures de recouvrement qui s'offraient à lui. Le montant total

des titres à admettre en non valeur s'élève à 4,77 €. Ce titre concerne des frais des services périscolaires. Une fois

prononcée, l'admission en non-valeur donne lieu à un mandat émis à l'article 654 du budget de l'exercice. Les

crédits nécessaires ont été ouverts à cet effet lors du vote du Budget Primitif 2012.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’Unanimité, d'admettre en non valeur la créance

communale relative au titre 6 année 2009.9. Lotissement communal de Kerhors : revente d’un terrain nu

Monsieur le Maire indique à l’assemblée que le propriétaire du dernier lot restant à construire au Hameau de

Kerhors ne souhaite plus y construire sa résidence principale mais procéder à la revente de son terrain. Par

délibération n°3/2007 du 13 février, le conseil municipal avait indiqué qu’en cas de revente du terrain nu elle se

ferait uniquement à la commune au prix d'acquisition majoré des frais notariés.

Afin d'éviter une double facturation des frais, il vous est proposé d’autoriser la vente directe par le propriétaire

actuel au tarif d'acquisition dudit bien dans le respect des critères d'attribution fixés initialement. A savoir : primo

accession à la propriété, construction d’une résidence principale, obligation de construire dans les 5 ans qui

suivent l'achat de la parcelle, revente du terrain nu uniquement à la commune au prix d'acquisition majoré des

frais notariés.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’'Unanimité, d'autoriser la vente directe de ce terrain par le

propriétaire actuel au tarif d'acquisition dudit bien dans le respect des critères d’attribution fixés initialement.

10. Décisions du Maire

Vu le Code Général de Collectivités Territoriales, notamment son article L2122-22,

Vu la délibération n°2008-8 en date du 14 mars 2008, par laquelle le Conseil Municipal a chargé Monsieur le

Maire, par délégation de prendre certaines des décisions prévues à l’article L2122-22 susvisé, les contrats suivants

ont été réalisés :

° Sport nature : 1 585,82 € T.T.C. achat de pare-ballons pour le terrain de foot côté Nord

e Lacroix signalisation : 1 904,63 € T.T.C. achat de panneaux de circulation

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’Unanimité, d'approuver ces décisions.

11. Motion de soutien suite au redressement judiciaire du Groupe DOUX Réunie en Conseil d'Administration à Brest, l'Association des Maires et Présidents de Communautés de Communes du Finistère s'inquiète vivement des conséquences, pour le département, de la mise en redressement judiciaire du groupe volailler DOUX.

Parce que le groupe, leader européen de la volaille, emploie 3.400 salariés et travaille avec 700 à 800 éleveurs,

Parce que c’est toute une économie, notamment locale et finistérienne, qui vit de l’activité du groupe familial basé

à Châteaulin (accouveurs, fournisseurs, transporteurs, activités portuaires, sous-traitants...)

Parce que le maintien d’un tissu économique est une des préoccupations majeures des communes et des EPCI,

Les membres du Conseil d'Administration souhaitent qu’une solution rapide puisse être trouvée, et apporte leur

soutien à tous les hommes et toutes les femmes qui vivent de cette activité agroalimentaire (emplois directs ou

induits).

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l’Unanimité, d'approuver cette motion qui sera transmise à

qui de droit.

12. Informations et questions diverses

Bulletin municipal : Monsieur le Maire informe l’assemblée que le bulletin vient d’être livré en Mairie. Les

conseillers municipaux volontaires se chargeront de les distribuer dans les prochains jours.

Peinture : à l’occasion des cinq ans de l'atelier de peinture chinoise et de l’exposition de dimanche dernier, Luz a

offert à la commune un tableau qui a été présenté à l’assemblée. Il trouvera sa place dans les locaux de la Mairie.

Commerce : Michel ROUSSEAU souhaite savoir où en est le dossier. Denis LE CORRE indique qu'il vient de signer

la déclaration préalable. Les travaux de réhabilitation des locaux débuteront en septembre. L'ouverture du

commerce est prévue pour le premier semestre 2013. Par ailleurs, un agent de la DDTM a été rencontré pour

évoquer les travaux de sécurisation Hes lieux.

é À ce est levée 21h30 Vu, Le Maire Jean L'HELGOUARC'H

Délibérations publiées et télétransmises en Préfecture 28 le juin2012Département du FINISTERE

Arrondissement de QUIMPER

Commune de TREMEOC

Annexe

Voies communales à caractère de chemin

DELIBERATIONS

à la délibération n°2012-25 / Classement dans

N° ordre Appellation Origine et extrémité Longueur en mètres Largeur moyenne Ancienne appellation

10 VC n° 10

LE ROCH

Or: VC n° 9

Fin: VC n° 12

1803

Avant

1200 ml

Chemin rural

18 VC n° 18

PEN ENEZ COUJON

Or: VC n° 9

Fin: Impasse

150 Chemin rural

19 VC n° 19

KERVEVEN

Or: Carrefour VC n° 9 et n° 10

Fin: Impasse

360 Chemin rural

20 VC n° 20

PENKER KERYENNEC

Or: Carrefour VC n° 9 et n° 11

Fin: Impasse

406 Chemin d'exploitation

21 VC n°21

LESTREMEC

Or: VC n° 12

Fin: Impasse Manoir

210 Chemin rural

22 VC n° 22

KERVENNEC

Or: VO n°12

Fin: Impasse

270 Chemin rural

23 VC n° 23

KERASCOET

Or: VC n° 14

Fin: Impasse

480 Chemin rural

24 VC n° 24

KERGOUELY

Or:VC n° 14

Fin: Impasse

500 Chemin rural

25 VC n° 25

KERBERON

Or: VC n° 14

Fin: Impasse

617 Chemin rural

26 VC n° 26

ROSCELLOU

Or: VC n° 25

Fin: Impasse

140 Chemin rural

27 VC n° 27

KERSEOC

Or: RD 240

Fin: Impasse

310 3,5 Chemin rural

28 VC n° 28

KERGOULEOST

Or: RD 240

Fin: Impasse

250 3,5 Chemin rural

29 VC n° 29

NILVIT

Or: RD 240

Fin: Impasse

681 Chemin rural

30 VC n° 30

METAIRIE DE LA COUDRAIE

Or: RD 240

Fin: Impasse

400 Chemin rural

31 VC n° 31

KERDREIN

OR: VC n° 1

Fin: Impasse

330 3,5 Chemin rural

32 VC n° 32

REST BRAS

Or: VC n° 1

Fin: Impasse

160 Chemin rural

33 VC n° 33

KERANDRAON

Or: VC n° 1

Fin: Impasse

60 Chemin rural

34 VC n° 34

KERIVOAL

Or: VC n° 1

Fin: Impasse

390 Chemin rural

35 VC n° 35

KERIVOARE BIHAN

Or: VC n° 1

Fin: Impasse carrière

330 Chemin rural

36 VC n° 36

COAT KEROEC

Or: VC n° 1

Fin: Impasse

175 3,5 Chemin rural

37 VC n° 37

DINAOU

Or: VC n° 1

Fin: Impasse

70 3,5 Chemin rural

38 VC n° 38

MOULIN VERT

Or: VC n° 1

Fin: Impasse

650 3,5 Chemin rural

39 VC n° 39

TY MEUR

Or: VC n° 1

Fin: Impasse

425 Chemin rural

40 VC n° 40 KERIVOARE Or: VC n° 1 Fin: Impasse 130 Chemin rural

la

032

voirie communaleDépartement du FINISTERE

Arrondissement de QUIMPER

Commune de TREMEOC DELIBERATIONS 33

41 VC n° 41 KERLAGADEC Or: VC n°2 Fin: Impasse 27 Chemin d'exploitation

42 VC n° 42

KERVROUYEC

Or: VC n° 14

Fin: Impasse

40 3,5 Chemin rural

43 VC n° 43

MENEZ ROUZ

Or : VC n° 14

Fin: Impasse

105 Chemin d'exploitation

44 VC n° 44

LE ROCH

Or : VC n° 10

Fin: Impasse

180 Chemin rural

45 VC n° 45

LE ROCH

Or: VC n° 10

Fin: Impasse

100 Chemin rural

46 VC n° 46

KERAUTRET

Or:VCn°9

Fin : Impasse

100 Chemin rural

47

VC n° 47 ROSTUAL -KERGUILLEC Or: VCn° 9 Fin: chemin privé 50 Chemin rural Ancienne longueur : 17 768 ml / Additif : 8 699 ml / Nouvelle longueur : 26 467 ml Voies communales à caractère de Rues

N° ordre Appellation Origine et extrémité Longueur en mètres Largeur moyenne Ancienne appellation

512 VC n° 512

LE STADE

Or: VC n° 2

Fin: VC n°2

contourne l'école, le stade, la

salle de sport et passe devant

cette dernière

586

Avant 390 mi Boucle

515 VC n° 515

KERGUILLEC GLAZ

Or: VC n° 17

Fin: Impasse

225

Avant 120ml

517 VC n° 517

IMPASSE PARK TY GLAZ

Or: VC 514

Fin: Impasse

85

518 VC n° 518

EXTREMITE HAMEAU DE

MESMEUR

Or: Hameau de Park Kervriec

Fin: Menez Kerhors

45

519

VC n° 519 HAMEAU DE KERHORS Or: VC n° 15 Fin: Impasse 225 8 Ancienne longueur : 1 877 ml / Additif : 656 ml / Nouvelle longueur 2 533 ml Voies communales à caractère de Place

N° ordre Appellation Localisation Surface en m°?

406 PLASENN TI-KER Centre Bourg 1780

407 ÉGALE dean- Au Nord de l'école 3380 ideau

408 ECOLEsSAN A l'Est de l'école 1050 Bideau

Bilan :

Ancienne surface : 3 492 m° / Additif : 6 210 m° / Nouvelle longueur : 9 702 m°

Voies communales à caractère de chemins et de rues :

Ancienne longueur : 19 645 ml / Additif : 9 355 ml / Nouvelle longueur : 29 000 ml Voies communales à caractère de Place

Ancienne surface : 3 492 m° / Additif : 6 210 m° / Nouvelle surface : 9 702 m°