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Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune d'Union.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM DU 12 AVRIL 2023 Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
L’Union, le 06 avril 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 AVRIL 2023
Désignation d’un secrétaire de séance
1- Informations du Maire
2- Adoption du Procès-Verbal 2023-01 du conseil municipal du 15 Février 2023
3- Urbanisme, Travaux et Développement Durable
3.1. Déclassement de la parcelle AK275 destinée à la réalisation de projets immobiliers d’habitat dont une Résidence pour Jeunes Actifs (RJA) et par ailleurs d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP).
3.2. Vente d’un détachement de la parcelle cadastrée AK 275 située Chemin de la Grive. 3.3. Vente d’un détachement des parcelles AK 151 – AK 152 – AK 274 et AK 275 situées Avenue des Vents d’Autan.
3.4. Aménagement forestier de l’Office National des Forêts (ONF) – forêts avenue de Bayonne. 3.5. Plan Local d’Urbanisme (PLU) : 4ème modification.
4- Subventions
4.1. Subvention exceptionnelle en faveur de l’association « L’Union Tir à l’arc ». 4.2. Subvention en faveur de l’association « L’Envol » - modification de la délibération n°2023/08 du conseil municipal du 15 février 2023.
5- Finances Publiques
5.1. Tarifs 2023 - Stands Marché de Noël 2023.
5.2. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2024.
5.3. Indemnités des élus : état récapitulatif 2022 - Information.
5.4. Compte de Gestion 2022.
5.5. Compte Administratif 2022.
5.6. Taux des impôts communaux 2023.
5.7. Budget primitif 2023 – Subventions aux associations.
5.8. Modification des autorisations Programme et des Crédits de paiement.
6- Ressources humaines
6.1. Modification du tableau des effectifs au titre des contractuels recrutés dans le cadre de l’accroissement saisonnier d’activité pour la période estivale 2023.
6.2. Remboursement des frais liés à la mise à disposition d’agents communaux – Subvention en faveur de la MJC – année 2022.
7- Sports
7.1. Piscine municipale – modification du règlement intérieur.
7.2. Snack de la piscine municipale – désignation de l’exploitant.
8- Animation
8.1. Convention de partenariat avec l’association « L’Union Festivités ».
9- Petite Enfance / Enfance-Jeunesse / Vie scolaire
9.1.Convention de bénévolat pour la Petite Enfance.
9.2.Charges de fonctionnement des écoles publiques.
9.3. Convention de partenariat dans le cadre d’accueils réciproques d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de Saint-Jean.
10- Arrêtés de décision du Maire
11- Questions diverses