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Déliberation - D 2026 33 representants conseils ecoles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026 33 representants conseils ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
/3.. e De Beaurepaire
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026 S’LO
Publié le 04/05/2026
DELIBERATION LD: 038:213800345-20260424-D_2026 33.DE
DATE DE CONVOCATION :
Le 17 avril 2026
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRÉSENTS : 27
PROCURATIONS : 2
VOTANTS : 29
POUR : 27
ABSTENTION : 0
CONTRE : 2
N° 2026-33
L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois avril à 19 heures 30, le Conseil
Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire
ÉTAIENT PRÉSENTS à l'ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs
Yannick PAQUE — Jérémie VIAL— Annie MONNERY — Kenan SOLMAZ — Maria-
Dolorès THUDEROZ -— Patrick BERTHON — Emilie RATTON — Michaël
DUCHAINE — Fatima BENKHEIRA — Aurélie MARQUET — Geneviève TABARET —
Clémentine FIGUET -— Patrick RAMON — Fabrice LARIOL — Sébastien MECHAIN
— Corinne JOURDAN — Cyril BRUZZESE — Mégane JOURDAN -— Jean-Pierre
PODKOWA — Hélène TALARCZYK — Jean-Michel PEROUZE — Marlène CAPONI
— Marie-Christine ROSTAING — Lucile CASSASSOLLES — Loutfi BOUAIJILA —
Laurent BROSSELIN — Magalie AÏDI
Avaient donné procuration : Messieurs Philippe MEYNIER (pouvoir à Jérémie
VIAL) - Mathias LAUNEY (pouvoir à Sébastien MECHAIN)
Etaient absents excusés : néant
Monsieur Michaël DUCHAINE a été élu secrétaire de séance
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : Désignation de représentants de la commune aux conseils
d'écoles
Monsieur le Maire attire l’attention du Conseil Municipal sur la nécessité de désigner son
représentant et un conseiller municipal supplémentaire dans les conseils d'écoles des deux
groupes scolaires.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-21,
Après en avoir délibéré, à la majorité (2 voix contre) :
“Désigne Madame Maria-Dolorès THUDEROZ (représentant le maire) et Madame Emilie
RATTON pour siéger au conseil d'école de « La Poyat » ;
-Désigne Madame Maria-Dolorès THUDEROZ (représentant le maire) et Madame Emilie
RATTON pour siéger au conseil d'école de « Gambetta » ;
-Autorise Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités et signer tous les actes
nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Le Maire
Yannick PAQUE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication, auprès du Tribunal
administratif de Grenoble ou via l'application ww.tele
délai.
Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux dans les mêmes conditions de